Fabrication de ceintures et boucles + ceinturons toile

Avis de marché (2024-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fabrication de ceintures et boucles + ceinturons toile
Numéro de référence: DAF_2023_001866
Brève description: Fabrication de ceintures et boucles + ceinturons toile
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Ceintures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Ceintures
Valeur estimée hors TVA: 2 019 250 EUR 💰
Description du marché: FABRICATION DE CEINTURES + BOUCLES
Adresse postale: ELOCA de Châtres
Code postal: 10510
Ville: Chätres
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aube 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Ceinturons
Valeur estimée hors TVA: 869 400 EUR 💰
Description du marché: CEINTURONS TOILE VERT IR/OTAN
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-11 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Minarm/sca/pfc rbt
Numéro d'enregistrement national: 11000201100044
Département: Plate-forme commissariat Rambouillet
Adresse postale: 11 rue de GROUSSAY
Quartier Estienne
CS 70106
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0134576462 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Agent.FormulaireConsultation&id=MjQ4NzkzNg== 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Département: Tribunal administratif (recours administratif)
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205797 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 062-183943 (2024-03-26)