Fabrication d'effets de coiffe (bérets, tricornes et coiffe et bonnets de police), avec un minimum et un maximum fixés en quantité d'une durée de 4 ans. la procédure est allotie : - lot n° 1 mono attributaire : bérets en laine : mini 120 000 / maxi 520 000 Bérets des unités spéciales ou spécialistes : mini 2 000 / maxi 24 000 ; - lot n° 2 multi-attributaires (2) tricornes : mini 30 000 / maxi 80 000 coiffes blanches pour tricornes : mini 21 000 / maxi 56 000 ; - lot n° 3 multi-attributaires (2) : bonnets de police : mini 80 100 / maxi 213 600.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-05-30.
L'appel d'offres a été publié le 2024-03-14.
Avis de marché (2024-03-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fabrication d'effets de coiffe (bérets, tricornes et coiffe et bonnets de police). Accord-cadre à bons de commande.
Numéro de référence: DAF_2023_001769
Brève description:
“Fabrication d'effets de coiffe (bérets, tricornes et coiffe et bonnets de police), avec un minimum et un maximum fixés en quantité d'une durée de 4 ans.
la...”
Brève description
Fabrication d'effets de coiffe (bérets, tricornes et coiffe et bonnets de police), avec un minimum et un maximum fixés en quantité d'une durée de 4 ans.
la procédure est allotie :
- lot n° 1 mono attributaire : bérets en laine : mini 120 000 / maxi 520 000
Bérets des unités spéciales ou spécialistes : mini 2 000 / maxi 24 000 ;
- lot n° 2 multi-attributaires (2) tricornes : mini 30 000 / maxi 80 000
coiffes blanches pour tricornes : mini 21 000 / maxi 56 000 ;
- lot n° 3 multi-attributaires (2) : bonnets de police : mini 80 100 / maxi 213 600.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Chapeaux et coiffures📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Lot multi-attributaires (2)
- bonnets de police : mini 80 100/ maxi 213 600”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Lieux principaux d'exécution fixés dans le CCTP”
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-11 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation) ; ce critère correspond au critère développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Description du marché:
“lot mono-attributaire :
- Bérets laine mini 120 000 / maxi 520 000 ;
- Bérets des unités spéciales ou spécialistes mini 2 000 / maxi 24 000.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation) ; ce critère correspond au critère de développement durable
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Description du marché:
“Lot multi-attributaires (2)
- tricornes armée de terre (AT) et tricornes interarmées (IA) : mini 30 000 / maxi 80 000;
- coiffes blanches pour tricornes IA...”
Description du marché
Lot multi-attributaires (2)
- tricornes armée de terre (AT) et tricornes interarmées (IA) : mini 30 000 / maxi 80 000;
- coiffes blanches pour tricornes IA : mini 21 000 / maxi 56 000
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-30 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation)”
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Minarm/sca/pfc-rbt
Numéro d'enregistrement national: 11000201100044
Adresse postale: 11 rue de GROUSSAY CS 70106
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr📧
Téléphone: 0134576153📞 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
“Conformément au règlement du Conseil de l'Union Européenne n° 2022/576 du 8 avril 2022 relatif aux mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie...”
Conformément au règlement du Conseil de l'Union Européenne n° 2022/576 du 8 avril 2022 relatif aux mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine, la présente consultation n'est pas ouverte à un candidat établi sur le territoire russe ou détenu à plus de 50% par une entité établie sur ce territoire.
La même restriction est applicable à un candidat qui recourt à un sous-traitant et/ou à un fournisseur implanté sur le territoire russe ou détenu à plus de 50% par une entité établie sur ce territoire, si le montant des prestations représente plus de 10% de la valeur du marché.
Toute candidature ne satisfaisant pas à ce règlement sera rejetée.
Suite à un problème technique, la publicité sera visible uniquement pendant 90 jours.
Afin de permettre à tous les candidats d'accéder à la publicité jusqu'au jour de la limite de dépôt des offres, une deuxième publicité sera mise en ligne pour la même procédure DAF_2023_001769 effets de coiffe.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Téléphone: 0139205400📞 Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Téléphone: 0139205400📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Téléphone: 0139205400📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 054-158279 (2024-03-14)
Avis de marché (2024-05-30) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-04 15:00:00 📅
“Conformément au règlement du Conseil de l'Union Européenne n° 2022/576 du 8 avril 2022 relatif aux mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie...”
Conformément au règlement du Conseil de l'Union Européenne n° 2022/576 du 8 avril 2022 relatif aux mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine, la présente consultation n'est pas ouverte à un candidat établi sur le territoire russe ou détenu à plus de 50% par une entité établie sur ce territoire.
La même restriction est applicable à un candidat qui recourt à un sous-traitant et/ou à un fournisseur implanté sur le territoire russe ou détenu à plus de 50% par une entité établie sur ce territoire, si le montant des prestations représente plus de 10% de la valeur du marché.
Toute candidature ne satisfaisant pas à ce règlement sera rejetée.
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“SECTION IV.2.2) Report de la date limite de remise des plis : la date limite de remise des offres est reportée au jeudi 4 juillet 2024 à 15h00.” Autres informations complémentaires
“modification de la date limite de remise des offres”
Source: OJS 2024/S 106-325323 (2024-05-30)