EXPLOITATION DU BAS DE QUAI DE TROIS DECHETERIES - CORQUILLEROY, AMILLY, DORDIVES

smirtom

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation concerne les prestations relatives à l'exploitation du bas de quai de trois déchèteries (Corquilleroy - Amilly - Dordives) Il s'agit entre autres de la mise à disposition de contenants, l'évacuation et le transport ainsi que la valorisation des flux réceptionnés en déchèteries sur les territoires du Syndicat Mixte de Ramassage et de Traitement des Ordures Ménagères de la région de Montargis (SMIRTOM de Montargis)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• smirtom

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-07	Avis de marché
2025-01-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Exploitation du bas de quai de trois decheteries - corquilleroy, amilly, dordives
Numéro de référence: 2024-05
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Valeur estimée hors TVA: 5 920 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Déchets Végétaux
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Description du marché: Déchets Végétaux 
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Adresse postale: Amilly Corquilleroy Dordives
Code postal: 45120
Ville: Corquilleroy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-02 📅
Date de fin: 2026-01-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale débutera le 2 janvier 2025

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Déchets Bois Végétaux
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché: Déchets Bois Végétaux 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Gravats valorisables - Gravats non valorisables
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché: Gravats valorisables - Gravats non valorisables 
Produits/services supplémentaires: Travaux d'enlèvement de gravats 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Déchets diffus spécifiques
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Déchets diffus spécifiques 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Tout-venant
Valeur estimée hors TVA: 2 800 000 EUR 💰
Description du marché: Tout-venant 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Cartons
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description du marché: Cartons 
Produits/services supplémentaires: Cartons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-06 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Ressources propres du SMIRTOM

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Smirtom
Numéro d'enregistrement national: 84289
Adresse postale: 20 Route De Chaumont
Code postal: 45120
Commune postale: Corquilleroy
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. Le Président
Courrier électronique: accueil@smirtom.fr 📧
Téléphone: 0238873738 📞
URL: https://www.smirtom.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1539201 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1539201 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 088DFF31-A5BE-C178-757357AD05A24B15
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 197-609429 (2024-10-07)

Avis d'attribution de marché (2025-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 5 920 000 EUR 💰
Description
Description du marché: Déchets Végétaux
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Description
Description du marché:

Déchets Bois Végétaux

Gravats valorisables - Gravats non valorisables

Déchets diffus spécifiques

Tout-venant

Cartons

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20240502
Date de conclusion du contrat: 2024-12-31 📅
Titre: Déchets Bois Végétaux

2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Identifiant de l’offre: BOURGEOIS ENERGIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Bourgeois energie
Numéro d'enregistrement national: 1539201-1-2-1
Adresse postale: Les Ruez
Code postal: 45260
Commune postale: Noyers
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@eta-claude-bourgeois.fr 📧
Téléphone: 0238948282 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: BENNES Service 45
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom: BENNES Service 45
Numéro d'enregistrement national: 1539201-1-3-1
Adresse postale: 1092 rue des Blards
Code postal: 45200
Commune postale: Amilly
Courrier électronique: bennes-service@outlook.fr 📧
Téléphone: 0218122543 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant de l’offre: ETS J MARTIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom: Ets j martin
Numéro d'enregistrement national: 1539201-1-4-1
Adresse postale: 494 Rue De La Croix Briquet
Code postal: 45520
Commune postale: Chevilly
Courrier électronique: e.pelletier@martin-environnement.com 📧
Téléphone: 0238801033 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Identifiant de l’offre: REVIVAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom: Revival
Numéro d'enregistrement national: 1539201-1-6-1
Courrier électronique: zoe.semilly@derichebourg.com 📧
Téléphone: 0327228400 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 609429-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 2A91D5D2-F9C1-11EB-B89E28F2D4BDEB3A
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
2A91D5E3-A400-A53A-C8A1550584BD3502
Source: OJS 2025/S 009-024459 (2025-01-10)

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Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

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