Exploitation des installations de chauffage, de climatisation, d'ECS et connexes des bâtiments communaux de la ville de Montigny-le-Bretonneux
Hôtel de ville
Exploitation des installations de chauffage, de climatisation, d'ECS et connexes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits horticoles › Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
- • Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
- • Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-14 | Avis de marché |
| 2024-06-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Exploitation des installations de chauffage, de climatisation, d'ECS et connexes des bâtiments communaux de la ville de Montigny-le-Bretonneux
Numéro de référence: 24A07
Brève description:
“Exploitation des installations de chauffage, de climatisation, d'ECS et connexes”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Nature complémentaire du marché: Travaux
Description
Identifiant interne: 24A07
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Exploitation des installations de chauffage, de climatisation, d'ECS et connexes des bâtiments”
Informations complémentaires:
“Le marché prend effet à compter du 1er juillet 2024. La durée du marché est de 8 ans fermes. Il aura donc pour terme le 30 juin 2032.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Nature complémentaire du marché: Travaux
Code postal: 78180
Ville: Montigny-le-Bretonneux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais d'intervention
Critère de qualité (pondération): 4
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critères environnementaux: le détail des sous-critères est indiqué dans le règlement de la consultation à l'article 3.2 du RC
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre: le détail des sous-critères est indiqué dans le règlement de la consultation à l'article 3.2 du RC
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“L'appel d'offres est passé en application des articles L2124-2 ; L2131-1; L2132-2 et R2124-2.1° du Code de la Commande Publique”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“Durée de 8 ans afin de permettre à l'exploitant de lisser les investissements, ce qui n'est pas possible dans le cadre d'une marché d'une durée de 4 ans.”
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se reporter à l'article 2.2 du RC”
Situation économique et financière
“Se reporter à l'article 2.2 du RC”
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Se reporter à l'article 2.2 du RC”
Liste et brève description des conditions:
“Se reporter à l'article 2.2 du RC”
Motif d'exclusion: misrepresent
Description des motifs d'exclusion:
“Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hôtel de ville
Numéro d'enregistrement national: 21780423600016
Département: Yvelines
Adresse postale: 66 Rue de la Mare aux Carats
Code postal: 78180
Commune postale: Montigny le bretonneux
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la commande publique
Courrier électronique: commande.publique@montigny78.fr 📧
Téléphone: 0139303032 📞
URL: http://www.montigny78.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Une visite OBLIGATOIRE des sites sera organisée par la Collectivité sur rendez-vous avant le lundi 15 avril 2024. A compté de cette date, aucune visite ne...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de saint cloud
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: http://versailles.tribunaladministratif.fr/
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de saint cloud
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: http://versailles.tribunaladministratif.fr/
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Toutes les informations relatives aux délais de recours sont indiquées dans le règlement de la consultation.”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 055-161906 (2024-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Exploitation des installations de chauffage, de climatisation, d'ECS et connexes des bâtiments communaux de la ville de Montigny-le-Bretonneux
Numéro de référence: 24A07
Brève description:
“Exploitation des installations de chauffage, de climatisation, d'ECS et connexes”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Nature complémentaire du marché: Travaux
Description
Identifiant interne: 24A07
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Exploitation des installations de chauffage, de climatisation, d'ECS et connexes des bâtiments”
Informations complémentaires:
“Le marché prend effet à compter du 1er juillet 2024. La durée du marché est de 8 ans fermes. Il aura donc pour terme le 30 juin 2032.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Nature complémentaire du marché: Travaux
Code postal: 78180
Ville: Montigny-le-Bretonneux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais d'intervention
Critère de qualité (pondération): 4
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critères environnementaux: le détail des sous-critères est indiqué dans le règlement de la consultation à l'article 3.2 du RC
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre: le détail des sous-critères est indiqué dans le règlement de la consultation à l'article 3.2 du RC
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“L'appel d'offres est passé en application des articles L2124-2 ; L2131-1; L2132-2 et R2124-2.1° du Code de la Commande Publique”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“Durée de 8 ans afin de permettre à l'exploitant de lisser les investissements, ce qui n'est pas possible dans le cadre d'une marché d'une durée de 4 ans.”
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se reporter à l'article 2.2 du RC”
Situation économique et financière
“Se reporter à l'article 2.2 du RC”
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Se reporter à l'article 2.2 du RC”
Liste et brève description des conditions:
“Se reporter à l'article 2.2 du RC”
Motif d'exclusion: misrepresent
Description des motifs d'exclusion:
“Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hôtel de ville
Numéro d'enregistrement national: 21780423600016
Département: Yvelines
Adresse postale: 66 Rue de la Mare aux Carats
Code postal: 78180
Commune postale: Montigny le bretonneux
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la commande publique
Courrier électronique: commande.publique@montigny78.fr 📧
Téléphone: 0139303032 📞
URL: http://www.montigny78.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Une visite OBLIGATOIRE des sites sera organisée par la Collectivité sur rendez-vous avant le lundi 15 avril 2024. A compté de cette date, aucune visite ne...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de saint cloud
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: http://versailles.tribunaladministratif.fr/
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de saint cloud
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: http://versailles.tribunaladministratif.fr/
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Toutes les informations relatives aux délais de recours sont indiquées dans le règlement de la consultation.”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 055-161906 (2024-03-14)
Avis de marché (2024-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fleurissement des espaces publics de la ville - 3lots
Numéro de référence: 24A15
Brève description:
“Fleurissement des espaces publics de la ville - 3lots”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 24A1502
Titre: Lot n°2 - Fourniture de plantes annuelles, bi-annuelles, de Chrysanthèmes, de plantes à feuillage et mise en culture de suspensions florales et jardinières
Description du marché:
“Lot n°2 - Fourniture de plantes annuelles, bi-annuelles, de Chrysanthèmes, de plantes à feuillage et mise en culture de suspensions florales et jardinières”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Voir article 9.2 du RC
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Développement durable Voir article 9.2 du RC
Critère de qualité (pondération): 15
2️⃣
Identifiant interne: 24A1501
Titre: Lot 1: Fourniture de tapis de fleurs et pains de culture hors sol pré-cultivés, composés de plantes pour floraison annuelle et bi-annuelle avec plantes vivaces et à feuillage intégrées au tapis.
Description du marché:
“Lot 1: Fourniture de tapis de fleurs et pains de culture hors sol pré-cultivés, composés de plantes pour floraison annuelle et bi-annuelle avec plantes...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne: 24A1503
Titre: Lot n°3 - Fourniture de bulbes et tubercules, plantation mécanisée
Description du marché:
“Lot n°3 - Fourniture de bulbes et tubercules, plantation mécanisée”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-06 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-06 14:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“48 mois maximum (12 mois reconductibles 3 fois)”
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-06 14:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Description de la justification de la procédure:
“articles 0 et 6 du RC”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Articles 3-4; 6-1 et 9-1 du Règlement de consultation”
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de saint cloud
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: http://versailles.tribunaladministratif.fr/
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Article 11.2 du RC”
Source: OJS 2024/S 117-359702 (2024-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fleurissement des espaces publics de la ville - 3lots
Numéro de référence: 24A15
Brève description:
“Fleurissement des espaces publics de la ville - 3lots”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 24A1502
Titre: Lot n°2 - Fourniture de plantes annuelles, bi-annuelles, de Chrysanthèmes, de plantes à feuillage et mise en culture de suspensions florales et jardinières
Description du marché:
“Lot n°2 - Fourniture de plantes annuelles, bi-annuelles, de Chrysanthèmes, de plantes à feuillage et mise en culture de suspensions florales et jardinières”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Voir article 9.2 du RC
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Développement durable Voir article 9.2 du RC
Critère de qualité (pondération): 15
2️⃣
Identifiant interne: 24A1501
Titre: Lot 1: Fourniture de tapis de fleurs et pains de culture hors sol pré-cultivés, composés de plantes pour floraison annuelle et bi-annuelle avec plantes vivaces et à feuillage intégrées au tapis.
Description du marché:
“Lot 1: Fourniture de tapis de fleurs et pains de culture hors sol pré-cultivés, composés de plantes pour floraison annuelle et bi-annuelle avec plantes...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne: 24A1503
Titre: Lot n°3 - Fourniture de bulbes et tubercules, plantation mécanisée
Description du marché:
“Lot n°3 - Fourniture de bulbes et tubercules, plantation mécanisée”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-06 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-06 14:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“48 mois maximum (12 mois reconductibles 3 fois)”
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-06 14:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Description de la justification de la procédure:
“articles 0 et 6 du RC”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Articles 3-4; 6-1 et 9-1 du Règlement de consultation”
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de saint cloud
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: http://versailles.tribunaladministratif.fr/
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Article 11.2 du RC”
Source: OJS 2024/S 117-359702 (2024-06-17)
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