Exploitation des déchèteries intercommunales de Noyers-Sur-Serein etd' Angely
Communauté de communes du Serein
Enlèvement, transport et traitement des déchets des déchèteries de Noyers sur Serein et d'Angely
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Exploitation des déchèteries intercommunales de Noyers-Sur-Serein etd' Angely
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Enlèvement, transport et traitement des déchets non recyclables
Description du marché: Enlèvement, transport et traitement des déchets non recyclables, (tout venant)
Durée de l'accord: 3 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Enlèvement, transport et traitement des déchets verts
Description du marché: Enlèvement, transport et traitement des déchets verts
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Enlèvement, transport et traitement des déchets de cartons
Description du marché: Enlèvement, transport et traitement des déchets de cartons
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Enlèvement, transport et traitement des déchets de gravats
Description du marché: Enlèvement, transport et traitement des déchets de gravats
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Enlèvement, transport et traitement des déchets de ferraille
Description du marché: Enlèvement, transport et traitement des déchets de ferraille
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Enlèvement, transport et traitement des déchets de bois
Description du marché: Enlèvement, transport et traitement des déchets de bois
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Enlèvement, transport et traitement des déchets des déchets diffus spécifiques (DDS) et des batteries
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Communauté de Communes du Serein
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-05-17 12:00:00 📅
Lieu: Communauté de Communes du Serein
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer au dossier d'appel d'offres
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du Serein
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Place St GEORGES
Code postal: 89440
Commune postale: L'isle-sur-serein
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DELHAYE Dorothée
Courrier électronique: environnement@ccduserein.fr 📧
Téléphone: +33 756380873 📞
URL: https://www.ccduserein.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1011131 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.ccduserein.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 rue d'Assas
BP 61616
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 075-223119 (2024-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Exploitation des déchèteries intercommunales de Noyers-Sur-Serein etd' Angely
Numéro de référence:
DECH EXPLOIT 2024
Brève description:
Enlèvement, transport et traitement des déchets des déchèteries de Noyers sur Serein et d'Angely
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Enlèvement, transport et traitement des déchets non recyclables
Description du marché: Enlèvement, transport et traitement des déchets non recyclables, (tout venant)
Durée de l'accord: 3 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Enlèvement, transport et traitement des déchets verts
Description du marché: Enlèvement, transport et traitement des déchets verts
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Enlèvement, transport et traitement des déchets de cartons
Description du marché: Enlèvement, transport et traitement des déchets de cartons
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Enlèvement, transport et traitement des déchets de gravats
Description du marché: Enlèvement, transport et traitement des déchets de gravats
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Enlèvement, transport et traitement des déchets de ferraille
Description du marché: Enlèvement, transport et traitement des déchets de ferraille
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Enlèvement, transport et traitement des déchets de bois
Description du marché: Enlèvement, transport et traitement des déchets de bois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Enlèvement, transport et traitement des déchets des déchets diffus spécifiques (DDS) et des batteries
Description du marché:
Enlèvement, transport et traitement des déchets diffus spécifiques (DDS) et des batteries
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Communauté de Communes du Serein
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-05-17 12:00:00 📅
Lieu: Communauté de Communes du Serein
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer au dossier d'appel d'offres
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du Serein
Numéro d'enregistrement national:
20003970900015
Adresse postale: 1 Place St GEORGES
Code postal: 89440
Commune postale: L'isle-sur-serein
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DELHAYE Dorothée
Courrier électronique: environnement@ccduserein.fr 📧
Téléphone: +33 756380873 📞
URL: https://www.ccduserein.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1011131 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.ccduserein.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
BP 61616
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 075-223119 (2024-04-15)
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