Equipement urbain - Bornes et chaînes
Commune Aurillac
Equipement urbain - Bornes et chaînes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne › Cantal
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-25 | Avis de marché |
| 2025-01-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Equipement urbain - Bornes et chaînes
Brève description: Equipement urbain - Bornes et chaînes
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Aménagements divers 📦
Description
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-13 23:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Description des motifs d'exclusion: L'ensemble des motifs d'exclusion figurent dans le règlement de consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune AURILLAC
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14 rue de la Coste - BP 509
Code postal: 15005
Commune postale: Aurillac cedex
Région: Cantal 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@aurillac.fr 📧
Téléphone: 0471454709 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 231-723283 (2024-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Equipement urbain - Bornes et chaînes
Brève description: Equipement urbain - Bornes et chaînes
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Aménagements divers 📦
Description
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-13 23:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Présentation des candidatures et des offres, critères de sélection des offres. Ces conditions de présentation sont définies dans le règlement de consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: L'ensemble des motifs d'exclusion figurent dans le règlement de consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune AURILLAC
Numéro d'enregistrement national:
21150014500019
Adresse postale: 14 rue de la Coste - BP 509
Code postal: 15005
Commune postale: Aurillac cedex
Région: Cantal 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@aurillac.fr 📧
Téléphone: 0471454709 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le marché public est reconductible pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa date de notification au titulaire.
Le marché public est reconductible pour une durée de douze (12) mois au maximum 3 fois, au plus tôt lorsque le montant maximum est atteint ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de reconduction.
La durée du marché public ne pourra excéder quatre (4) ans.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 100 000 Euros HT
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Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
17630005100024
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 231-723283 (2024-11-25)
Avis de marché (2025-01-07)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-10 23:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: bbafeeb1-33e4-4c1f-9448-ad9f8844e3a5-01
Source: OJS 2025/S 006-014275 (2025-01-07)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-10 23:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
La commune d'Aurillac apporte des modifications de détail au dossier de consultation conformément à l'article 3.5 du Règlement de Consultation.
La date limite de remise des plis est modifiée. L'ensemble des documents du dossier de consultation comportant cette mention est modifié comme suit :
Au lieu de :
Date limite de réception des offres : 13/01/2025 à 23h00
Lire :
Date limite de réception des offres : 10/02/2025 à 23h00
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Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: bbafeeb1-33e4-4c1f-9448-ad9f8844e3a5-01
Source: OJS 2025/S 006-014275 (2025-01-07)
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