Entretien ménager des bâtiments du Département de la Savoie
Département de la Savoie
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires pour le lot n° 08 et par des prix forfaitaires et unitaires pour le lot n° 09 selon les stipulations propres à chaque acte d'engagement. La qualité de la prestation doit être satisfaisante au regard des 4 critères suivants : aspect, confort, hygiène, sécurité. Les prestations consistent à assurer un entretien systématique des bâtiments indiqués au bordereau des prix propre à chaque lot selon les prescriptions du cahier des clauses techniques particulières (CCTP) concerné : le nettoyage des locaux (sols, sanitaires …) avec fourniture des matériels et des produits d'entretien ; le nettoyage des surfaces vitrées et leurs encadrements. Les prestations à la demande concernent uniquement le laboratoire et sont des prestations exceptionnelles listées dans le bordereau des prix et chiffrées sur la base d'un prix au m²
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de vitres
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-02 | Avis de marché |
| 2024-10-23 | Avis de marché |
| 2025-02-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien ménager des bâtiments du Département de la Savoie
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bâtiment Atelier culinaire départemental à Chambéry
Description du marché: Bâtiment Atelier culinaire départemental à Chambéry
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Atelier culinaire départemental - 224 rue Paul Girod et Laboratoire départemental d'analyses vétérinaires - 321 chemin des Moulins
Code postal: 73000
Ville: Chambéry
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bâtiment Laboratoire départemental d'analyses vétérinaires à Chambéry
Description du marché: Bâtiment Laboratoire départemental d'analyses vétérinaires à Chambéry
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-07 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chambéry. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-07 14:00:00 📅
Lieu:
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Savoie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Château des Ducs de Savoie
Cs 31802
Code postal: 73018
Commune postale: Chambery
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0479967373 📞
URL: http://www.savoie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1534974 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1534974 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 194-598861 (2024-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien ménager des bâtiments du Département de la Savoie
Numéro de référence:
24MGO29
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires pour le lot n° 08 et par des prix forfaitaires et unitaires pour le lot n° 09 selon les stipulations propres à chaque acte d'engagement.
La qualité de la prestation doit être satisfaisante au regard des 4 critères suivants : aspect, confort, hygiène, sécurité.
Les prestations consistent à assurer un entretien systématique des bâtiments indiqués au bordereau des prix propre à chaque lot selon les prescriptions du cahier des clauses techniques particulières (CCTP) concerné : le nettoyage des locaux (sols, sanitaires …) avec fourniture des matériels et des produits d'entretien ; le nettoyage des surfaces vitrées et leurs encadrements.
Les prestations à la demande concernent uniquement le laboratoire et sont des prestations exceptionnelles listées dans le bordereau des prix et chiffrées sur la base d'un prix au m²
Afficher plus
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
08
Titre: Bâtiment Atelier culinaire départemental à Chambéry
Description du marché: Bâtiment Atelier culinaire départemental à Chambéry
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Atelier culinaire départemental - 224 rue Paul Girod et Laboratoire départemental d'analyses vétérinaires - 321 chemin des Moulins
Code postal: 73000
Ville: Chambéry
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Il s'agit d'accords-cadres renouvelables en raison du caractère récurrent des prestations
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
09
Titre: Bâtiment Laboratoire départemental d'analyses vétérinaires à Chambéry
Description du marché: Bâtiment Laboratoire départemental d'analyses vétérinaires à Chambéry
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-07 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chambéry. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-07 14:00:00 📅
Lieu:
Chambéry. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.
Les prestations seront financées par des ressources propres du Département
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Savoie
Numéro d'enregistrement national:
51844
Adresse postale: Château des Ducs de Savoie
Cs 31802
Code postal: 73018
Commune postale: Chambery
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0479967373 📞
URL: http://www.savoie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1534974 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1534974 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation (Art. 5.2).
Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant maximum par lot. Le montant maximum des prestations pour la période initiale (12 mois) de chaque lot est de 60 000,00 euros H.T., correspondant à une valeur globale pour la période initiale de 120 000,00 euros H.T
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Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
0B12EBDA-E57D-5999-29DC85D94D83B60D
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 194-598861 (2024-10-02)
Avis de marché (2024-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-28 10:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-28 10:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 598861-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: dbe880a8-3e1a-45ff-941c-6f54afca21ee-01
Source: OJS 2024/S 208-647295 (2024-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-28 10:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-28 10:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 598861-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
375F2379-B3C7-DBB5-EDFEC6FC6D8E2AA1
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
375F23AF-E906-5EF4-99207135625906A4
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 07/11/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 19/11/2024 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 07/11/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 28/11/2024 à 10h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: dbe880a8-3e1a-45ff-941c-6f54afca21ee-01
Source: OJS 2024/S 208-647295 (2024-10-23)
Avis d'attribution de marché (2025-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-02-04 📅
Titre: Bâtiment Atelier culinaire départemental à Chambéry
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 13 945 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: La pyreneenne de nettoyage
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 33 avenue du Docteur Georges Levy
Code postal: 69200
Commune postale: venissieux
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sroger@lapyreneenne.com 📧
Téléphone: 07 57 00 35 16 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 22782.96 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 027-086588 (2025-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025-007
Date de conclusion du contrat: 2025-02-04 📅
Titre: Bâtiment Atelier culinaire départemental à Chambéry
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 13 945 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
LA PYRENEENNE DE NETTOYAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: La pyreneenne de nettoyage
Numéro d'enregistrement national:
1534974-1-1-1
Adresse postale: 33 avenue du Docteur Georges Levy
Code postal: 69200
Commune postale: venissieux
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sroger@lapyreneenne.com 📧
Téléphone: 07 57 00 35 16 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 22782.96 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1534974-1-2-1
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les offres des lots 8 et 9 ont été acceptées par le pouvoir adjudicateur le 3 février 2025. Il est précisé que les montants indiqués en euros Ht pour chaque lot attribué correspondent uniquement aux montants des Détails Estimatifs Indicatifs ayant servi à l'analyse des offres. La Consultation des contrats peut être effectuée sur demande écrite à l'adresse suivante : Département de la Savoie, Service marchés publics, Hôtel du Département, Cs 31802, 73018 Chambéry Cedex
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
65DF3F1D-BB97-3FB9-7C84443DD9595B98
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
65DF3F2F-A5C7-D13B-41D17FC696FB64BD
Source: OJS 2025/S 027-086588 (2025-02-05)
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