Entretien, maintenance et réparation mécanique du SILO SICA
Société d'Intérêt Collectif Agricole Société de Construction et d'exploitation de Silos au Port Rhénan de Colmar/Neuf-Bri
Entretien, maintenance et réparation mécanique du SILO SICA
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Alsace › Bas-Rhin
- • Champagne-Ardenne › Haute-Marne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-10 | Avis de marché |
| 2025-04-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien, maintenance et réparation mécanique du SILO SICA
Numéro de référence:
Brève description: Entretien, maintenance et réparation mécanique du SILO SICA
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien 📦
Description
Titre: Entretien, maintenance et réparation mécanique du SILO SICA.
Description du marché: Entretien, maintenance et réparation mécanique du SILO SICA.
Produits/services supplémentaires: Silos 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Prochain renouvellement : Novembre 2027
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délais d'interventions
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Adresse postale: Port-Rhénan de Colmar/Neuf Brisach - Zone Portuaire de Volgelsheim
Code postal: 68600
Ville: Volgelsheim
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Corruption
Description des motifs d'exclusion: Les autre motifs d'exclusions figurent dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Société d'Intérêt Collectif Agricole Société de Construction et d'exploitation de Silos au Port Rhénan de Colmar/Neuf-Brisach
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Place de la gare
Code postal: 68001
Commune postale: Colmar
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: la.clowez@grandest.cci.fr 📧
Téléphone: 0326506207 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2671739&orgAcronyme=l2m 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2671739&orgAcronyme=l2m 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Haute-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurtheetmoselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 242-760576 (2024-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien, maintenance et réparation mécanique du SILO SICA
Numéro de référence:
24/CONSU/01
Brève description: Entretien, maintenance et réparation mécanique du SILO SICA
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien 📦
Description
Titre: Entretien, maintenance et réparation mécanique du SILO SICA.
Description du marché: Entretien, maintenance et réparation mécanique du SILO SICA.
Produits/services supplémentaires: Silos 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Prochain renouvellement : Novembre 2027
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
La période initiale est reconductible tacitement pour 2 nouvelles périodes de 12 mois chacune.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délais d'interventions
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Adresse postale: Port-Rhénan de Colmar/Neuf Brisach - Zone Portuaire de Volgelsheim
Code postal: 68600
Ville: Volgelsheim
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 ou aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du code de la commande publique.
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés. -Délégation de signature (si le signataire n'est pas le représentant légal)
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Liste et brève description des critères de sélection:
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
-Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
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Motif d'exclusion: Corruption
Description des motifs d'exclusion: Les autre motifs d'exclusions figurent dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Société d'Intérêt Collectif Agricole Société de Construction et d'exploitation de Silos au Port Rhénan de Colmar/Neuf-Brisach
Numéro d'enregistrement national:
91632073200016
Adresse postale: 1 Place de la gare
Code postal: 68001
Commune postale: Colmar
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: la.clowez@grandest.cci.fr 📧
Téléphone: 0326506207 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2671739&orgAcronyme=l2m 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2671739&orgAcronyme=l2m 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La consultation est un accord-cadre « composite » conclu avec un seul opérateur économique, comprenant :
-Pour la tranche A : une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire. La partie ordinaire couvre les prestations de maintenance préventive annuelle.
-Pour la tranche B : une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à marchés subséquents avec maximum passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-12 du Code de la commande publique. La partie accord-cadre à marchés subséquent concerne les prestations de maintenance curatives, les pannes et la maintenance préventive sur demande. Le montant maximum, pour la tranche B, est fixé à 600 000 Euros HT pour toute la durée de l'accord-cadre. Il est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de réception de la notification, cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 nouvelles périodes de 12 mois chacune, soit 36 mois maximum.
Une visite sur site est obligatoire et sera à programmer sur la semaine 2 (du 06 au 10 janvier 2025) par téléphone avec les référents communiqués ci-après :
-Chaque soumissionnaire prendra rendez-vous avec M. TUGLER Christian par téléphone au 0389725600 ou au 0607913324.
OU
-Chaque soumissionnaire prendra rendez-vous avec M. KIHN Joseph par téléphone au 0389725600 ou au 0607101735
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Nom: Comité consultatif de règlement amiable
Numéro d'enregistrement national:
17540001900014
Adresse postale: 1 rue Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Haute-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurtheetmoselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
-Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du marché.
-Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
-Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché est rendue publique.
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Avis d'attribution de marché (2025-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 644 865 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-03-11 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 644 865 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Jl maintenance industrie
Nom et adresse du contractant
Nom: Jl maintenance industrie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue Neunhoffen
Code postal: 57230
Commune postale: Philippsbourg
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jl.maintenance1@orange.fr 📧
Téléphone: 0372293193 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Source: OJS 2025/S 066-215381 (2025-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 644 865 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024/AOO/01.00
Date de conclusion du contrat: 2025-03-11 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 644 865 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
JL MAINTENANCE INDUSTRIE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Jl maintenance industrie
Nom et adresse du contractant
Nom: Jl maintenance industrie
Numéro d'enregistrement national:
44904695200056
Adresse postale: 1 rue Neunhoffen
Code postal: 57230
Commune postale: Philippsbourg
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jl.maintenance1@orange.fr 📧
Téléphone: 0372293193 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre « composite » conclu avec un seul opérateur économique, comprenant :
-Pour la tranche A : une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire. La partie ordinaire couvre les prestations de maintenance préventive annuelle.
-Pour la tranche B : une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à marchés subséquents avec maximum passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-12 du Code de la commande publique. La partie accord-cadre à marchés subséquent concerne les prestations de maintenance curatives, les pannes et la maintenance préventive sur demande. Le montant maximum, pour la tranche B, est fixé à 200 000 Euros HT par période, soit 600 000 Euros HT pour toute la durée de l'accord-cadre. Il est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de réception de la notification, cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 nouvelles périodes de 12 mois chacune, soit 36 mois maximum.
Une visite sur site était obligatoire dans le cadre de cette consultation.
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