ENTRETIEN ET REPARATION DES VEHICULES DU PARC AUTOMOBILE DU CHANGE
Centre hospitalier Annecy Genevois
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le périmètre achat concerne la maintenance préventive et curative de nos véhicules - lot 1 : pour les véhicules gérés par le pôle urgence (VL - VL Smur - PL), - lot 2 : pour les véhicules de service (géré par le garage DALI)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes › Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-06 | Avis de marché |
| 2025-03-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien et reparation des vehicules du parc automobile du change
Numéro de référence: 24044
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Vehicules du pole urgence
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché:
“VEHICULES DU POLE URGENCE<br/>”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules 📦
Produits/services supplémentaires: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Change Metz Tessy 1 Avenue De L'Hopital - 74370 Epagny Metz Tessyet Change Saint Julienchemin Du Loup - 74160 Saint Julien En Genevois
Code postal: 74370
Ville: Epagny metz-tessy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-08 📅
Date de fin: 2026-03-07 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique notamment le délai de prise en charge et le délai de réparation après la prise en charge du véhicule, qualité du mémoire technique etc
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement : notamment traitement des déchets (pneus, huile) Respect eco label etc
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Vehicules de service dali
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
“VEHICULES DE SERVICE DALI<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-21 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Change
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-21 13:00:00 📅
Lieu:
“Change”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Se Reporter Au Rc”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se Reporter Au Rc”
Capacité technique et professionnelle
“Se Reporter Au Rc”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Annecy Genevois
Numéro d'enregistrement national: 26740002600261
Adresse postale: 1 Avenue de l'Hôpital
Code postal: 74370
Commune postale: Epagny Metz-Tessy
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DELIVET Vincent
Courrier électronique: dali.cmp@ch-annecygenevois.fr 📧
Téléphone: 0450636183 📞
URL: https://www.ch-annecygenevois.fr/fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1521815 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1521815 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le Montant Indique Est Le Montant Maximum De L'Accord Cadre Sur Sa Duree Totale”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 1165295
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 1181711
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 175-540241 (2024-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien et reparation des vehicules du parc automobile du change
Numéro de référence: 24044
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Vehicules du pole urgence
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché:
“VEHICULES DU POLE URGENCE<br/>”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules 📦
Produits/services supplémentaires: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Change Metz Tessy 1 Avenue De L'Hopital - 74370 Epagny Metz Tessyet Change Saint Julienchemin Du Loup - 74160 Saint Julien En Genevois
Code postal: 74370
Ville: Epagny metz-tessy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-08 📅
Date de fin: 2026-03-07 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique notamment le délai de prise en charge et le délai de réparation après la prise en charge du véhicule, qualité du mémoire technique etc
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement : notamment traitement des déchets (pneus, huile) Respect eco label etc
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Vehicules de service dali
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
“VEHICULES DE SERVICE DALI<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-21 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Change
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-21 13:00:00 📅
Lieu:
“Change”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Se Reporter Au Rc”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se Reporter Au Rc”
Capacité technique et professionnelle
“Se Reporter Au Rc”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Annecy Genevois
Numéro d'enregistrement national: 26740002600261
Adresse postale: 1 Avenue de l'Hôpital
Code postal: 74370
Commune postale: Epagny Metz-Tessy
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DELIVET Vincent
Courrier électronique: dali.cmp@ch-annecygenevois.fr 📧
Téléphone: 0450636183 📞
URL: https://www.ch-annecygenevois.fr/fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1521815 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1521815 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le Montant Indique Est Le Montant Maximum De L'Accord Cadre Sur Sa Duree Totale”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 1165295
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 1181711
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 175-540241 (2024-09-06)
Avis d'attribution de marché (2025-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“VEHICULES DU POLE URGENCE”
“VEHICULES DE SERVICE DALI”
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 250147
Date de conclusion du contrat: 2025-03-08 📅
Titre: Vehicules Du Pole Urgence
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Garage cl automobile
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Garage cl automobile
Numéro d'enregistrement national: 1521815-1-1-1
Adresse postale: 41 Av Des Iles
Code postal: 74000
Commune postale: Annecy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: garageclauto@gmail.com 📧
Téléphone: 04 50 67 58 73 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1521815-1-2-1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
65336
Région: Haute-Savoie 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 540241-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Valeur indiquée = montant max de l'accord cadre pour sa durée globale”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 2AD4FEA5-E90A-A6B3-9A26DA3C36496C5F
Région: Isère 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 2AD4FEC0-0BE5-404D-B7B72AD909660908
Région: Isère 🏙️
Source: OJS 2025/S 050-159596 (2025-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“VEHICULES DU POLE URGENCE”
“VEHICULES DE SERVICE DALI”
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 250147
Date de conclusion du contrat: 2025-03-08 📅
Titre: Vehicules Du Pole Urgence
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Garage cl automobile
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Garage cl automobile
Numéro d'enregistrement national: 1521815-1-1-1
Adresse postale: 41 Av Des Iles
Code postal: 74000
Commune postale: Annecy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: garageclauto@gmail.com 📧
Téléphone: 04 50 67 58 73 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1521815-1-2-1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
65336
Région: Haute-Savoie 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 540241-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Valeur indiquée = montant max de l'accord cadre pour sa durée globale”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 2AD4FEA5-E90A-A6B3-9A26DA3C36496C5F
Région: Isère 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 2AD4FEC0-0BE5-404D-B7B72AD909660908
Région: Isère 🏙️
Source: OJS 2025/S 050-159596 (2025-03-11)
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