L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le périmètre achat concerne la maintenance préventive et curative de nos véhicules - lot 1 : pour les véhicules gérés par le pôle urgence (VL - VL Smur - PL), - lot 2 : pour les véhicules de service (géré par le garage DALI)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-10-21.
L'appel d'offres a été publié le 2024-09-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-09-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien et reparation des vehicules du parc automobile du change
Reference number: 24044
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le périmètre achat concerne la maintenance préventive et curative de nos véhicules
- lot 1 : pour les véhicules gérés par le pôle urgence (VL - VL Smur - PL),
- lot 2 : pour les véhicules de service (géré par le garage DALI)
1️⃣
Description du marché:
“VEHICULES DU POLE URGENCE<br/>”
Produits/services supplémentaires: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-08 📅
Date de fin: 2026-03-07 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique notamment le délai de prise en charge et le délai de réparation après la prise en charge du véhicule, qualité du mémoire technique etc
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement : notamment traitement des déchets (pneus, huile) Respect eco label etc
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“VEHICULES DE SERVICE DALI<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-21 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Change
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Se Reporter Au Rc” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se Reporter Au Rc” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se Reporter Au Rc” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique
“Le Montant Indique Est Le Montant Maximum De L'Accord Cadre Sur Sa Duree Totale” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 1165295
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 1181711
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 175-540241 (2024-09-06)
Avis d'attribution de marché (2025-03-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“VEHICULES DU POLE URGENCE”
Description du marché:
“VEHICULES DE SERVICE DALI”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 250147
Date de conclusion du contrat: 2025-03-08 📅
Titre: Vehicules Du Pole Urgence
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Garage cl automobile
Numéro d'enregistrement national: 1521815-1-1-1
Adresse postale: 41 Av Des Iles
Code postal: 74000
Commune postale: Annecy
Région: Haute-Savoie🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: garageclauto@gmail.com📧
Téléphone: 04 50 67 58 73📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1521815-1-2-1
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 65336
Région: Haute-Savoie🏙️
“Valeur indiquée = montant max de l'accord cadre pour sa durée globale” Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 2AD4FEA5-E90A-A6B3-9A26DA3C36496C5F
Région: Isère🏙️ Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 2AD4FEC0-0BE5-404D-B7B72AD909660908
Région: Isère🏙️
Source: OJS 2025/S 050-159596 (2025-03-11)