Entretien et maintenance préventive et corrective des toitures, terrasses et couvertures des bâtiments de l'Université, de l'IUT de Montreuil et de l'IUT de Tremblay

Université Paris 8

Le contrat porte sur les prestations suivantes : Entretien et maintenance préventive et corrective des toitures, terrasses et couvertures des bâtiments de l'Université, de l'IUT de Montreuil et de l'IUT de Tremblay Le présent accord-cadre a pour objet des prestations d'entretien et de maintenance des toitures terrasses et des couvertures des bâtiments de l'université Paris 8, de l'IUT de Montreuil, et de l'IUT de Tremblay. Les spécifications techniques sont indiquées dans le bordereau des prix unitaires (BPU).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-04-09 Avis de marché
2024-04-10 Avis de marché
2024-05-29 Avis de marché
2024-05-31 Avis de marché
2024-06-05 Avis de marché
2024-06-20 Avis de marché
2024-11-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien et maintenance préventive et corrective des toitures, terrasses et couvertures des bâtiments de l'Université, de l'IUT de Montreuil et de l'IUT de Tremblay
Numéro de référence: 2024AF03
Brève description:
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Entretien et maintenance préventive et corrective des toitures, terrasses et couvertures des bâtiments de l'Université, de l'IUT de Montreuil et de l'IUT de Tremblay Le présent accord-cadre a pour objet des prestations d'entretien et de maintenance des toitures terrasses et des couvertures des bâtiments de l'université Paris 8, de l'IUT de Montreuil, et de l'IUT de Tremblay. Les spécifications techniques sont indiquées dans le bordereau des prix unitaires (BPU).
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

1️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Entretien et maintenance préventive et corrective des toitures, terrasses et couvertures des bâtiments de l'IUT de Tremblay
Description du marché:
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Entretien et maintenance préventive et corrective des toitures, terrasses et couvertures des bâtiments de l'IUT de Tremblay situé 143 rue de la Râperie - Tremblay (93290).
Produits/services: Services de réparation et d'entretien 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 50% Prix 50%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

2️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Maintenance préventive et corrective des toitures terrasses et couvertures des bâtiments de l'Université Paris 8 située au 2, rue de la liberté à Saint-Denis (93200)
Description du marché:
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Entretien et maintenance préventive et corrective des toitures, terrasses et couvertures des bâtiments de l'Université, de Université Paris 8 située au 2, rue de la liberté à Saint-Denis (93200)
Critères d'attribution
Prix
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

3️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Entretien et maintenance préventive et corrective des toitures, terrasses et couvertures des bâtiments de l'IUT de Montreu
Description du marché:
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Entretien et maintenance préventive et corrective des toitures, terrasses et couvertures des bâtiments de l'IUT de Montreuil situé 140, rue Nouvelle France - Montreuil (93100)
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-15 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se reporter au règlement de consultation.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Participation à une organisation criminelle
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université Paris 8
Numéro d'enregistrement national: 19931827000014
Adresse postale: 2 rue de la liberte
Commune postale: Saint denis
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@univ-paris8.fr 📧
Téléphone: 01 49 40 67 61 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2044117&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2044117&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
La visite des lieux est obligatoire pour les 3 lots. - Pour le lot 1, des visites de lieux sont prévues aux dates suivantes : - Le 25 avril 2024 à 14h15 - Le 02 mai 2024 à 14h15 - Pour le lot 2, des visites de lieux sont prévues aux dates suivantes : - Le 23 avril 2024 à 10h00 - Le 30 avril 2024 à 10h00 Pour le lot 3, des visites de lieux sont prévues aux dates suivantes : - Le mardi 23 avril 2024 à 10h00 - Le jeudi 25 avril 2024 à 14h00 Les candidats doivent se présenter aux dates de leur choix suivant les modalités décrites au règlement de consultation
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: Greffe du tribunal administratif de Montreuil
Commune postale: Montreuil
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 49 20 20 00 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 071-209792 (2024-04-09)
Avis de marché (2024-04-10)
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2476976&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2476976&orgAcronyme=f2h 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires
La visite des lieux est obligatoire pour les 3 lots suivant les modalités décrites au règlement de consultation. L'attention des candidats est attirée sur l'élimination des offres des entreprises n'ayant pas effectué cette visite Pour le lot 1, des visites de lieux sont prévues aux dates suivantes : - Le 26 avril 2024 à 14h15 - Le 02 mai 2024 à 14h15 - Pour le lot 2, des visites de lieux sont prévues aux dates suivantes : - Le 24 avril 2024 à 10h00 - Le 30 avril 2024 à 10h00 Pour le lot 3, des visites de lieux sont prévues aux dates suivantes : - Le mardi 23 avril 2024 à 10h00 - Le jeudi 25 avril 2024 à 14h00
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Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte: Les informations relatives à la visite ont été modifiées.
Autres informations complémentaires
Rectification des informations relatives à la visite.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 1dfcf67f-7dc5-4f15-bb48-1c55854977ff-01
Source: OJS 2024/S 073-216362 (2024-04-10)
Avis de marché (2024-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de salles pour l'Université Paris 8
Numéro de référence: 2024AF05
Brève description:
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Location de salles pour l'Université Paris 8 Le présent accord-cadre mono-attributaire a pour objet de définir les termes et les conditions de passation et d'exécution des marchés conclus sur son fondement (« marchés subséquents »). Le présent accord-cadre et ses marchés subséquents ont pour objet la location de salles destinées aux enseignements et examens des différentes composantes de l'université Paris 8. La location porte sur des salles d'une capacité de 5 à 600 places. S'agissant de locaux accueillant du public, les salles doivent répondre aux normes prescrites par la réglementation relative aux établissements recevant du public (ERP).
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Produits/services: Services de location de biens immobiliers propres 📦
Description
Titre: Salles de 150 à 600 places
Description du marché:
Le présent accord-cadre et ses marchés subséquents ont pour objet la location de salles de 150 à 600 places
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-22 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prix 60% Valeur technique 40%
Description
Titre: Salles de cours pour la Formation continue
Description du marché:
Le présent accord-cadre et ses marchés subséquents ont pour objet la location de salles de cours destinées à la formation continue
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 60% Prix 40%
Description
Titre: Salles de 50 à 149 places
Description du marché:
Le présent accord-cadre et ses marchés subséquents ont pour objet la location de salles de 5 à 149 places

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-01 12:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2552001&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2552001&orgAcronyme=f2h 🌏
Source: OJS 2024/S 105-323780 (2024-05-29)
Avis de marché (2024-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures et services pour l'organisation des évènements pour l'université Paris 8
Numéro de référence: 2024AF13
Brève description:
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Fournitures et services pour l'organisation des évènements pour l'université Paris 8 Fournitures et services pour l'organisation d'événements sur les différents campus de l'Université Paris 8. L'université Paris 8 organise un grand événement annuel qui est le Festival grand 8 au mois de septembre. Ce marché a vocation également à répondre à des événements réguliers (fête du personnel) ou encore des évènements ponctuels (30 ans de l'IUT).
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Produits/services: Services d'organisation d'événements 📦
Description
Identifiant interne: 19
Titre: Prestation de manutention
Description du marché:
Services de manutention pour organisation de l'évènement pour de la mise en place d'installations et équipements (chaises, tables, barnum...)
Produits/services: Services de manutention de cargaisons 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-02 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
Description
Identifiant interne: 6
Titre: Guirlandes lumineuses
Description du marché:
Location de guirlandes lumineuses LED (impératif LED) Pour le grand 8 : 154 mètres de guirlandes lumineuses LED (impératif LED) qui doivent être posées comme un ciel étoilé au-dessus d'une scène en extérieur
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Éléments décoratifs divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Description
Identifiant interne: 11
Titre: Activité de confiseries
Description du marché:
Le marché porte sur des prestations de stand de barbe à papa, de gaufres, crêpe, pop corn et autres confiseries
Produits/services: Services traiteur 📦
Produits/services supplémentaires: Services traiteur 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

4️⃣
Titre: Structures gonflables
Description du marché:
Location de structures gonflables de type arche gonflable, faucheuse/balayette, baby-foot humain, basket shoot…
Produits/services: Équipements pour sports de plein air 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 40% Prix 60%

5️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Bornes d'arcades
Description du marché:
Fourniture, installation et animation de bornes d'arcades ou de bornes de jeux vidéo
Produits/services: Bornes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

6️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Tee-shirt sportif logotypé
Description du marché: Organisation d'une course de 8km pour 50 à 300 participants
Produits/services: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

7️⃣
Titre: Structures d'aventures
Description du marché:
Fourniture et installation d'une structure de type mur d'escalade, air bag géant gonflable, tyrolienne
Produits/services: Équipements de sports de plein air 📦

8️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Décoration du campus
Description du marché:
Fourniture et installation d'un service global de décoration comprenant l'organisation de la scénographie et des éléments de décors en lien avec la thématique des évènements
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

9️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Location de matériel scénique
Description du marché: Fourniture et installation de la scène avec la maintenance associés
Produits/services: Équipement audiovisuel 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Repas géants
Description du marché:
Préparation de des plats géants cuisinés sur place, en extérieur ou dans ses cuisines. Il devra être en capacité de proposer des des spécialités différentes obligatoirement sans porc et des obligatoirement une selection de platsplat végétarien, Exemple de plats : couscous, paella, tajine, chili con/sin carne, blanquette de veau ou poulet, bœuf bourguignon, tartiflette, moules-frites…
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Produits/services: Services de distribution de repas 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Eau potable
Description du marché:
Location d'un système de distribution d'eau potable en extérieur avec 3 à 4 fontaines
Produits/services: Eau potable 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

1️⃣2️⃣
Titre: Activités sportives/animations sportives
Description du marché:
Fourniture et organisation d'animations sportives de type découverte/animation de cécifoot, boccia, Para badminton…,

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Paniers repas
Description du marché:
Préparation et livraison de deux formules midis sous forme de plats cuisinés avec des spécialités différentes pour les deux jours (obligatoirement sans porc), Exemple : couscous, paella, tajine, chili con carne, blanquette de veau ou poulet, bœuf bourguignon, tartiflette, moules-frites…, Les formules doivent contenir : Un plat, une boisson (eau ou soda au choix), un dessert
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Produits/services: Repas préparés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Location d'un Photobooth
Description du marché:
Location de dispositifs de prise de photos autonome (sans photographe) et d'impressions instantanées. Exemple d'équipement attendu : photobooth, selfibox, spinner 360…)
Produits/services: Appareils photographiques à développement instantané 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Location de barnums
Description du marché:
Location de barnums Formats : 3m x 2m, 4m x 2m, 3m x 3m
Produits/services: Tentes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Location d'une tente évènementielle :
Description du marché:
Location d'une tente qui couvre une surface entre mini 60 et maxi 70m2. Exemple d'installation attendu : tente berbère ou toute autre tente conforme à l'espace envisagé…
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix 60% Valeur technique 40%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Organisation de courses
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Boissons location de tireuses de fut
Description du marché: Location d'une tireuse à bière professionnelle avec consommable
Produits/services: Boissons, tabac et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Graphisme
Description du marché:
Prestation de graphisme avec la création d'affiches d'évènement. L'objectif de la prestation est la création de visuels de l'affiche déclinable sur tous les supports de communication
Produits/services: Services de conception graphique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

Procédure
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se reporter au RC

Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2550861&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2550861&orgAcronyme=f2h 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les lots suivants sont multi-attributaires : 1, 2, 3, 5, 7, 9, 11, 12, 13, 19. Les lots suivants sont mono-attributaires : 4, 6, 8, 10,14,15,16,17,18.
Source: OJS 2024/S 107-329452 (2024-05-31)
Avis de marché (2024-06-05)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-05 14:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Nouvelle valeur
Texte: Modification de la date limite de remise des offres
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
LOT-0011
LOT-0005
LOT-0016
LOT-0007
LOT-0012
LOT-0009
LOT-0020
LOT-0010
LOT-0003
LOT-0006
LOT-0014
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte: Modification du montant maximum de l'accord-cadre
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
LOT-0013
Nouvelle valeur
Texte:
Modification de la date limite de remise des offres Modification du montant maximum du lot
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
LOT-0002
LOT-0008
LOT-0004
Autres informations complémentaires
Modification de la date limite de remise des offres Modification du montant maximum de l'accord-cadre Modification du montant maximum du lot 13 de l'accord-cadre
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: bd4506ba-3076-4391-8138-13e29d17ce5a-02
Source: OJS 2024/S 110-338510 (2024-06-05)
Avis de marché (2024-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: LOCATIONS D'AMPHITHEATRES OU DE SALLES POUR LES EXAMENS DE L'IED - INSTITUT D'ETUDES A DISTANCE DE L'UNIVERSITE PARIS 8
Numéro de référence: 2024AF16
Brève description:
accord-cadre a pour objet la location de salles de 550 places individuelles ou d'amphithéâtres de 300 places, pour l'organisation des examens des étudiants de l'IED. La première année, les examens ont lieu du mardi 7 au mardi 14 janvier 2025 et du mercredi 23 au mercredi 30 avril 2025
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Description
Description du marché:
L'accord-cadre a pour objet la location de salles de 550 places individuelles ou d'amphithéâtres de 300 places, pour l'organisation des examens des étudiants de l'IED. La première année, les examens ont lieu du mardi 7 au mardi 14 janvier 2025 et du mercredi 23 au mercredi 30 avril 2025. Les besoins en salles sont de 1 salle de 500 places individuelles ou 3 amphithéâtres de 300 places, chaque journée d'examen
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Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-22 12:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: service.marches@univ-paris8.fr 📧
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/? page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2566431&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/? page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2566431&orgAcronyme=f2h 🌏
Source: OJS 2024/S 120-368580 (2024-06-20)
Avis d'attribution de marché (2024-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Location de salles pour l'Université Paris 8 Le présent accord-cadre mono-attributaire a pour objet de définir les termes et les conditions de passation et d'exécution des marchés conclus sur son fondement (« marchés subséquents »). Le présent accord-cadre et ses marchés subséquents ont pour objet la location de salles destinées aux enseignements et examens des différentes composantes de l'université Paris 8. La location porte sur des salles d'une capacité de 5 à 600 places. S'agissant de locaux accueillant du public, les salles doivent répondre aux normes prescrites par la réglementation relative aux établissements recevant du public (ERP).
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Valeur totale du marché (hors TVA): 1 250 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-19 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 100

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2024-09-19 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 850 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 850 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SEFOREX - OFFRE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Seforex
Nom et adresse du contractant
Nom: Seforex
Numéro d'enregistrement national: 49861618400020
Adresse postale: 253 rue du Faubourg Saint Martin
Code postal: 75010
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SEFOREX - OFFRE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Code postal: 93526
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 93100
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2024/S 227-710010 (2024-11-20)