Entretien écologique des espaces verts et des cimetières-.
Ville de Nancy
La présente consultation concerne l’entretien des espaces de nature et des cimetières à mettre en œuvre sur le territoire de la Ville de Nancy. Les prestations sont réparties en 2 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. Les montants maximum annuels figurent à l'article 1.4 du règlement de la consultation.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-03. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'inhumation et de crémation › Services d'inhumation › Services d'entretien de cimetières
- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien écologique des espaces verts et des cimetières-.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Espaces verts
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Espaces verts
Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement
Durée de l'accord: 48 mois
Autres informations sur le renouvellement: Pas de renouvellement
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cimetières
Valeur estimée hors TVA: 750 000 EUR 💰
Description du marché: Cimetières
Produits/services: Services d'entretien de cimetières 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-03 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Stanislas
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ludovic.lang@grandnancy.eu 📧
Téléphone: 0383853000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=34030 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=34030 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383918365 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 230-719023 (2024-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien écologique des espaces verts et des cimetières-.
Numéro de référence:
VDN_2024_013
Brève description:
La présente consultation concerne l’entretien des espaces de nature et des cimetières à mettre en œuvre sur le territoire de la Ville de Nancy. Les prestations sont réparties en 2 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. Les montants maximum annuels figurent à l'article 1.4 du règlement de la consultation.
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Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Espaces verts
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Espaces verts
Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement
Durée de l'accord: 48 mois
Autres informations sur le renouvellement: Pas de renouvellement
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Cimetières
Valeur estimée hors TVA: 750 000 EUR 💰
Description du marché: Cimetières
Produits/services: Services d'entretien de cimetières 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-03 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
21540395700016
Adresse postale: Place Stanislas
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ludovic.lang@grandnancy.eu 📧
Téléphone: 0383853000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=34030 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=34030 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. L'accord-cadre est conclu pour une durée d’un an, reconductible tacitement trois fois pour la même durée, dans la limite de quatre ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Le délai d’exécution des prestations est de deux semaines calendaires maximum. Les critères de jugement des offres sont fixés au règlement de la consultation. Il n'y a pas de visite obligatoire.
La date limite de dépôt des offres est fixée au 03/01/2024 16:00.
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Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383918365 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 230-719023 (2024-11-25)
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