Entretien du patrimoine arboré départemental (7 lots)
Département du Val-de-Marne
La présente consultation a pour objet l'entretien du patrimoine arboré départemental. Il s'agit de réaliser des prestations d'élagage des arbres plantés sur les routes, parcs et espaces extérieurs d'établissements départementaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Forêt de l'Ile de France
- • Hatra
- • s.m.d.a (soins modernes des arbres)
- • SAMU. SA (Soin des Arbres en Milieu Urbain)
- • sas terideal - mABILLON
- • Société nouvelle Étienne Pelle
- • societe parisienne d elagage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-17 | Avis de marché |
| 2024-07-16 | Avis de marché |
| 2025-03-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien du patrimoine arboré départemental (7 lots)
Numéro de référence: DEVP-2024-04
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'entretien du patrimoine arboré départemental. Il s'agit de réaliser des prestations d'élagage des arbres plantés sur...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'élagage 📦
Valeur estimée hors TVA: 6 873 332 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“La présente consultation concerne l'entretien du patrimoine arboré départemental. Il s'agit de réaliser des prestations d'élagage des arbres plantés sur...”
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Informations complémentaires:
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles L2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-06, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la...”
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Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée sur la base d'un mémoire technique et d'un cas pratique.
Critère de qualité (pondération): 63
Prix ✅
Prix (pondération): 48
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale appréciée sur la base d'un mémoire environnemental.
Critère de qualité (pondération): 9
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Informations complémentaires:
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles L2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-06, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
3️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
4️⃣
Description du marché:
“La présente consultation concerne l'entretien du patrimoine arboré départemental. Il s'agit de réaliser des prestations d'élagage des arbres plantés dans...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
5️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
6️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
7️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-18 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-19 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Cette information est donnée à titre indicatif et la séance n'est pas publique.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement ou DC2 accompagné du document suivant : Déclaration concernant le chiffre d'affaire global...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration du candidat individuelle ou du groupement ou DC2 accompagné des documents suivants : -Liste des principales prestations effectuées au cours des...”
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Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise.: Lettre de candidature à la présente consultation et, le cas échéant, désignation du...”
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Monnaie utilisée : l'euro. Les sommes dues en exécution du marché seront réglées par mandat administratif dans un délai global de paiement de 30 jours dans...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du val-de-marne
Numéro d'enregistrement national: 22940028800010
Adresse postale: Hôtel du Département 21-29 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 94054
Commune postale: Créteil cedex
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: devp-saf-cp@valdemarne.fr 📧
Téléphone: 3994 📞
URL: http://www.valdemarne.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879431&orgAcronyme=a8z 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879431&orgAcronyme=a8z 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Langue dans laquelle est rédigé et publié l'avis: Français. Langue dans laquelle les offres sont rédigées: Français”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - Case postale 8630
Code postal: 77008
Commune postale: Melun cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - Case postale 8630
Code postal: 77008
Commune postale: Melun cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Selon les dispositions des articles R.421-1 et L.551-1 et suivants du Code de justice administrative.”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 118-364035 (2024-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien du patrimoine arboré départemental (7 lots)
Numéro de référence: DEVP-2024-04
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'entretien du patrimoine arboré départemental. Il s'agit de réaliser des prestations d'élagage des arbres plantés sur...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'élagage 📦
Valeur estimée hors TVA: 6 873 332 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“La présente consultation concerne l'entretien du patrimoine arboré départemental. Il s'agit de réaliser des prestations d'élagage des arbres plantés sur...”
Informations complémentaires:
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles L2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-06, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la...”
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée sur la base d'un mémoire technique et d'un cas pratique.
Critère de qualité (pondération): 63
Prix ✅
Prix (pondération): 48
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale appréciée sur la base d'un mémoire environnemental.
Critère de qualité (pondération): 9
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Informations complémentaires:
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre passé en application des articles L2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-06, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
3️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
4️⃣
Description du marché:
“La présente consultation concerne l'entretien du patrimoine arboré départemental. Il s'agit de réaliser des prestations d'élagage des arbres plantés dans...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
5️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
6️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
7️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-18 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-19 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Cette information est donnée à titre indicatif et la séance n'est pas publique.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement ou DC2 accompagné du document suivant : Déclaration concernant le chiffre d'affaire global...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration du candidat individuelle ou du groupement ou DC2 accompagné des documents suivants : -Liste des principales prestations effectuées au cours des...”
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise.: Lettre de candidature à la présente consultation et, le cas échéant, désignation du...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Monnaie utilisée : l'euro. Les sommes dues en exécution du marché seront réglées par mandat administratif dans un délai global de paiement de 30 jours dans...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du val-de-marne
Numéro d'enregistrement national: 22940028800010
Adresse postale: Hôtel du Département 21-29 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 94054
Commune postale: Créteil cedex
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: devp-saf-cp@valdemarne.fr 📧
Téléphone: 3994 📞
URL: http://www.valdemarne.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879431&orgAcronyme=a8z 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=879431&orgAcronyme=a8z 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Langue dans laquelle est rédigé et publié l'avis: Français. Langue dans laquelle les offres sont rédigées: Français”
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - Case postale 8630
Code postal: 77008
Commune postale: Melun cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - Case postale 8630
Code postal: 77008
Commune postale: Melun cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Selon les dispositions des articles R.421-1 et L.551-1 et suivants du Code de justice administrative.”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 118-364035 (2024-06-17)
Avis de marché (2024-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 873 332 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-21 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-22 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Report de la date limite de réception des offres, de la date des Informations relatives à l'ouverture publique, modification du BPU propre aux 7 lots”
Source: OJS 2024/S 139-431939 (2024-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 873 332 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-21 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-22 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Report de la date limite de réception des offres, de la date des Informations relatives à l'ouverture publique, modification du BPU propre aux 7 lots”
Source: OJS 2024/S 139-431939 (2024-07-16)
Avis d'attribution de marché (2025-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: DEVP-2024-04 Entretien du patrimoine arboré départemental (7 lots)
Valeur estimée hors TVA: 6 873 332 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1283831.5 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Montant minimum annuel :...”
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Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-20 📅
Description
Informations complémentaires:
“Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Montant minimum annuel :...”
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Informations complémentaires:
“Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Montant minimum annuel :...”
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Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-6051
Date de conclusion du contrat: 2025-01-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 210 451 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe nouvelle etienne pelle
Numéro d'enregistrement national: 342 418 191 00041
Code postal: 94400
Commune postale: Vitry-sur-seine
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: snep@snetiennepelle.fr 📧
Téléphone: +33 146800788 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 87 110 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: SAMU. SA (Soin des Arbres en Milieu Urbain)
Numéro d'enregistrement national: 334 896 321 00026
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Courrier électronique: bureau@samu.fr 📧
Téléphone: +33 139512050 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 180 354 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: S.M.D.A (Soins Modernes Des Arbres)
Numéro d'enregistrement national: 378 998 363 00154
Code postal: 78190
Commune postale: Trappes
Courrier électronique: marches@smda-sas.fr 📧
Téléphone: +33 130574596 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 141118.5 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas terideal - mabillon
Numéro d'enregistrement national: 747 150 712 00095
Code postal: 93330
Commune postale: Aubervilliers
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: secbe-mabillon@terideal.fr 📧
Téléphone: +33 169814800 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 199 411 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe parisienne d elagage
Numéro d'enregistrement national: 32342068700036
Code postal: 94500
Commune postale: Champigny sur marne
Courrier électronique: contact@spe94.com 📧
Téléphone: +33 148823444 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 242 910 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Foret de l'ile de france
Numéro d'enregistrement national: 328 083 142 00039
Code postal: 91130
Commune postale: Ris-orangis
Région: Essonne 🏙️
Courrier électronique: contact@foret-idf.com 📧
Téléphone: +33 160752027 📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 209 700 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Hatra
Numéro d'enregistrement national: 484 073 002 00038
Code postal: 94370
Commune postale: Sucy en brie
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.valdemarne.fr/marchespublics 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
URL: http://melun.tribunaladministratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
URL: http://melun.tribunaladministratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Selon les dispositions des articles R.421-1 et L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.”
Source: OJS 2025/S 056-180652 (2025-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: DEVP-2024-04 Entretien du patrimoine arboré départemental (7 lots)
Valeur estimée hors TVA: 6 873 332 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1283831.5 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Montant minimum annuel :...”
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-20 📅
Description
Informations complémentaires:
“Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Montant minimum annuel :...”
Informations complémentaires:
“Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Montant minimum annuel :...”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-6051
Date de conclusion du contrat: 2025-01-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 210 451 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe nouvelle etienne pelle
Numéro d'enregistrement national: 342 418 191 00041
Code postal: 94400
Commune postale: Vitry-sur-seine
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: snep@snetiennepelle.fr 📧
Téléphone: +33 146800788 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 87 110 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: SAMU. SA (Soin des Arbres en Milieu Urbain)
Numéro d'enregistrement national: 334 896 321 00026
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Courrier électronique: bureau@samu.fr 📧
Téléphone: +33 139512050 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 180 354 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: S.M.D.A (Soins Modernes Des Arbres)
Numéro d'enregistrement national: 378 998 363 00154
Code postal: 78190
Commune postale: Trappes
Courrier électronique: marches@smda-sas.fr 📧
Téléphone: +33 130574596 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 141118.5 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas terideal - mabillon
Numéro d'enregistrement national: 747 150 712 00095
Code postal: 93330
Commune postale: Aubervilliers
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: secbe-mabillon@terideal.fr 📧
Téléphone: +33 169814800 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 199 411 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe parisienne d elagage
Numéro d'enregistrement national: 32342068700036
Code postal: 94500
Commune postale: Champigny sur marne
Courrier électronique: contact@spe94.com 📧
Téléphone: +33 148823444 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 242 910 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Foret de l'ile de france
Numéro d'enregistrement national: 328 083 142 00039
Code postal: 91130
Commune postale: Ris-orangis
Région: Essonne 🏙️
Courrier électronique: contact@foret-idf.com 📧
Téléphone: +33 160752027 📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 209 700 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Hatra
Numéro d'enregistrement national: 484 073 002 00038
Code postal: 94370
Commune postale: Sucy en brie
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.valdemarne.fr/marchespublics 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
URL: http://melun.tribunaladministratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
URL: http://melun.tribunaladministratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Selon les dispositions des articles R.421-1 et L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.”
Source: OJS 2025/S 056-180652 (2025-03-19)
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