ENTRETIEN DES ESPACES VERTS SUR LE TERRITOIRE DE VALENCIENNES METROPOLE
Communauté d'agglomération Valenciennes Métropole
Le présent accord-cadre a pour objet l'entretien des espaces verts sur le territoire de Valenciennes Métropole.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-20.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts sur le territoire de valenciennes metropole
Numéro de référence: 2024134
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet l'entretien des espaces verts sur le territoire de Valenciennes Métropole.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 2024134-lot1
Titre: Lot n°1 : Secteur Nord/Sud
Description du marché:
“Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 1 000 000 Euros HT sur la durée possible...”
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Informations complémentaires:
“Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Dans le cadre de ce marché,...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-06 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le marché est conclu pour une durée d'un an reconductible 3 fois”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, de passer sous forme de marchés passés...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2024134-lot 2
Titre: Lot n°2 : Secteur Centre
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet l'entretien des espaces verts sur le territoire de Valenciennes Métropole. Le marché est un accord-cadre à bons de...”
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Informations complémentaires:
“Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Dans le cadre de ce marché,...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“l'ouverture des plis n'est pas publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Informations complémentaires:
“l'ouverture des plis n'est pas publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“les candidats qui ne présentent pas les capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes ou qui ne sont pas aptes à exercer l'activité...”
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Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Les motifs d'exclusion figurent dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil acheteur.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute d'agglomeration valenciennes metropole
Numéro d'enregistrement national: 24590116000011
Département: Direction Juridique et Commande Publique
Adresse postale: 2, Place de l'hôpital général - CS 60227
Code postal: 59300
Commune postale: Valenciennes
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des marchés publics
Courrier électronique: marchespublics@valenciennes-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 327096120 📞
URL: https://www.valenciennes-metropole.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=566676&orgAcronyme=6C606 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=566676&orgAcronyme=6C606 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 185-569982 (2024-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts sur le territoire de valenciennes metropole
Numéro de référence: 2024134
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet l'entretien des espaces verts sur le territoire de Valenciennes Métropole.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 2024134-lot1
Titre: Lot n°1 : Secteur Nord/Sud
Description du marché:
“Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et d'un montant maximum de 1 000 000 Euros HT sur la durée possible...”
Informations complémentaires:
“Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Dans le cadre de ce marché,...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-06 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le marché est conclu pour une durée d'un an reconductible 3 fois”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, de passer sous forme de marchés passés...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2024134-lot 2
Titre: Lot n°2 : Secteur Centre
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet l'entretien des espaces verts sur le territoire de Valenciennes Métropole. Le marché est un accord-cadre à bons de...”
Informations complémentaires:
“Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Dans le cadre de ce marché,...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“l'ouverture des plis n'est pas publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Informations complémentaires:
“l'ouverture des plis n'est pas publique”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“les candidats qui ne présentent pas les capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes ou qui ne sont pas aptes à exercer l'activité...”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Les motifs d'exclusion figurent dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil acheteur.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute d'agglomeration valenciennes metropole
Numéro d'enregistrement national: 24590116000011
Département: Direction Juridique et Commande Publique
Adresse postale: 2, Place de l'hôpital général - CS 60227
Code postal: 59300
Commune postale: Valenciennes
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des marchés publics
Courrier électronique: marchespublics@valenciennes-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 327096120 📞
URL: https://www.valenciennes-metropole.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=566676&orgAcronyme=6C606 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=566676&orgAcronyme=6C606 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 185-569982 (2024-09-20)
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