Entretien des espaces verts sur le patrimoine de TOURS HABITAT
Tours Habitat
Entretien des espaces verts sur le patrimoine de TOURS HABITAT, incluant les espaces extérieurs de TOURS HABITAT ainsi que leur travaux d'améliorations
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • handimobile
- • Idverde
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-11 | Avis de marché |
| 2025-02-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts sur le patrimoine de TOURS HABITAT
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 - Secteur Centre
Description du marché: Lot n°1 - Secteur Centre
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Patrimoine de Tours Habitat sur le territoire du Tours Métropole Val de Loire
Code postal: 37000
Ville: Tours
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: juin 2028
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: 1 reconduction de 2 ans (reconduction tacite)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 - Secteur Sud
Description du marché: Lot n°2 - Secteur Sud
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3 - Secteur Nord
Description du marché: Lot n°3 - Secteur Nord
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°4 - Secteur Ouest
Description du marché: Lot n°4 - Secteur Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-12 18:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-13 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Tours
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-13 09:00:00 📅
Lieu: Tours
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Tours habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1, rue Maurice Bedel
Code postal: 37033
Commune postale: Tours
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SIMON Grégoire
Courrier électronique: servicemarches@tours-habitat.fr 📧
Téléphone: 0247601312 📞
URL: http://www.tours-habitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1540090 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1540090 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 200-618897 (2024-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts sur le patrimoine de TOURS HABITAT
Numéro de référence:
2024-A0047
Brève description:
Entretien des espaces verts sur le patrimoine de TOURS HABITAT, incluant les espaces extérieurs de TOURS HABITAT ainsi que leur travaux d'améliorations
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1 - Secteur Centre
Description du marché: Lot n°1 - Secteur Centre
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bon de commande de 2 ans (période initiale) reconductible 1 fois 2ans (reconduction tacite).
Poste 1 - Prestations régulières d'entretien - suivant Dpgf
Poste 2 - Prestations ponctuelles (travaux de plantation, choix des végétaux à planter, clôtures, entretien spécifique) suivant Bpu : montant maximum pour la période initiale de 2 ans : 65 000,00 euro(s) Ht
Afficher plus
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Patrimoine de Tours Habitat sur le territoire du Tours Métropole Val de Loire
Code postal: 37000
Ville: Tours
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: juin 2028
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: 1 reconduction de 2 ans (reconduction tacite)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2 - Secteur Sud
Description du marché: Lot n°2 - Secteur Sud
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot n°3 - Secteur Nord
Description du marché: Lot n°3 - Secteur Nord
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot n°4 - Secteur Ouest
Description du marché: Lot n°4 - Secteur Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-12 18:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-13 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Tours
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-13 09:00:00 📅
Lieu: Tours
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Qualification entretien d'aménagement paysager : statut confirmé ou équivalent
Qualification aménagement paysagers : statut confirmé ou équivalent
Afficher plus
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Tours habitat
Numéro d'enregistrement national:
53086
Adresse postale: 1, rue Maurice Bedel
Code postal: 37033
Commune postale: Tours
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SIMON Grégoire
Courrier électronique: servicemarches@tours-habitat.fr 📧
Téléphone: 0247601312 📞
URL: http://www.tours-habitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1540090 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1540090 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Marché réservé pour le lot 2 (Secteur Sud) et le lot 4 (Secteur Ouest):
Le contrat est réservé aux entreprises adaptées (Ea) ainsi qu'aux établissements et service d'aide par le travail (Esat) ou établissements équivalents, lorsqu'ils emploient un minimum de 50 % de travailleurs handicapés conformément aux articles L.2113-12 et R.2113-7 du Code de la commande publique.
- Forme juridique :
Le candidat ne peut pas répondre à la fois en tant que titulaire et en tant que cotraitant d'un ou plusieurs groupements.
- Critères de sélection des candidats :
Garanties et capacités techniques
Garanties professionnelles et financières
- Mode de financement : Fonds propres.
- Aucune Avance ce sera allouée.
- Crédits budgétaires alloués : 510 500,00 euro(s) Ht/an, tous lots confondus.
Conformément à l'article R.2132-2 du code de la commande publique, l'acheteur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante:
https://www.marches-publics.info/accueil.htm
Remise des plis par voie électronique obligatoire à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.info/accueil.htm
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
CAA79741-F654-11D7-5BE00D3AD0F09906
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative)
- référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du Code de Justice Administrative)
- recours en contestation de validité du contrat dans le délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (CE 4 avril 2014, Département Tarn-et-Garonne, n°358994)
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 200-618897 (2024-10-11)
Avis d'attribution de marché (2025-02-13)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-02-03 📅
Titre: Lot n°1 - Secteur Centre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 184906.72 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Idverde
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 57 Rue Des Coudrieres
Code postal: 37250
Commune postale: Veigne
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: agence.valdeloire@idverde.com 📧
Téléphone: 0247261868 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 264629.44 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Handimobile
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 Bis la Fagotière
Code postal: 37190
Commune postale: Druyes
Courrier électronique: elsa.dejean@handimobile37.fr 📧
Téléphone: 0652961137 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 243727.92 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 235811.6 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 Rue Emile Aron
Code postal: 37000
Commune postale: Tours
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Tours Métropole Habitat
Courrier électronique: commandepublique@tmh.fr 📧
URL: http://www.tmh.fr 🌏
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 618897-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2025/S 032-101973 (2025-02-13)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024/122
Date de conclusion du contrat: 2025-02-03 📅
Titre: Lot n°1 - Secteur Centre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 184906.72 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
IDVERDE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Idverde
Numéro d'enregistrement national:
1540090-1-1-1
Adresse postale: 57 Rue Des Coudrieres
Code postal: 37250
Commune postale: Veigne
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: agence.valdeloire@idverde.com 📧
Téléphone: 0247261868 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 264629.44 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
HANDIMOBILE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Handimobile
Numéro d'enregistrement national:
1540090-1-2-1
Adresse postale: 3 Bis la Fagotière
Code postal: 37190
Commune postale: Druyes
Courrier électronique: elsa.dejean@handimobile37.fr 📧
Téléphone: 0652961137 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 243727.92 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1540090-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 235811.6 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1540090-1-4-1
Adresse postale: 3 Rue Emile Aron
Code postal: 37000
Commune postale: Tours
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Tours Métropole Habitat
Courrier électronique: commandepublique@tmh.fr 📧
URL: http://www.tmh.fr 🌏
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 618897-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les prix du contrat sont mixtes :
Poste 1 - Prestations régulières d'entretien - suivant Dpgf,
Poste 2 - Prestations ponctuelles - suivant Bpu - Accord-cadre à bon de commande sans minimum et avec un maximum mono-attributaire.
Les montants indiqués correspondent aux montants sur la durée totale du marché (4 ans), selon la Dpgf pour le poste 1.
Le montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre à bon de commande (4 ans) est de : 130 000,00 euro(s) Ht pour chaque lot, pour le poste 2.
Marché réservé pour les lots 2 et 4, aux opérateurs économique qui emploient des travailleurs handicapés
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
FBFAE794-BE48-58BB-24B08C698A44C5F6
Source: OJS 2025/S 032-101973 (2025-02-13)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)