Entretien des espaces verts et des abords aménagés sur le patrimoine d'OPAC SAVOIE - Accords-cadres à bons de commande

OPAC SAVOIE

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'opération faisant l'objet de cette consultation s'inscrit dans le cadre de la Charte pour la promotion de l'emploi par le développement local de Grand Chambéry en date du 6 mars 2007, signée par les maîtres d'ouvrage, les organisations professionnelles représentant les entreprises du BTP et le Service Public de l'Emploi de l'agglomération chambérienne. Elle s'inscrit également dans le cadre de la Charte pour l'emploi et l'insertion de la Communauté d'agglomération Grand Lac en date du 12 juillet 2019, signée par les maîtres d'ouvrage, les organisations professionnelles représentant les entreprises du BTP et les partenaires institutionnels en charge du Service Public de l'Emploi.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AEM - AMENAGEMENT ET ENTRETIEN EN MONTAGNE
• Alpes Paysages
• Evealp
• Natur'ALP
• PERRET CLAUDE PAYSAGE
• SANCY THIERRY MICHEL

Qui ?

• OPAC SAVOIE

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-07-23	Avis de marché
2024-12-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts et des abords aménagés sur le patrimoine d'OPAC SAVOIE - Accords-cadres à bons de commande
Numéro de référence: 24071SER01
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 6 120 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Secteur aix les bains
Description du marché: SECTEUR AIX LES BAINS
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Département de la Savoie
Code postal: 73000
Ville: Chambery
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Autres informations sur le renouvellement:

Période initiale du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Secteur bauges
Description du marché: SECTEUR BAUGES 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Secteur chautagne
Description du marché: SECTEUR CHAUTAGNE 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Secteur chambery est
Description du marché: SECTEUR CHAMBERY EST 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Secteur chambery ouest
Description du marché: SECTEUR CHAMBERY OUEST 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Secteur pont de beauvoisin
Description du marché: SECTEUR PONT DE BEAUVOISIN 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Secteur st genix sur guiers yenne
Description du marché: SECTEUR ST GENIX SUR GUIERS YENNE 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Secteur montmelian la rochette
Description du marché: SECTEUR MONTMELIAN LA ROCHETTE 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Secteur saint pierre d'albigny
Description du marché: SECTEUR SAINT PIERRE D'ALBIGNY 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Secteur albertville frontenex
Description du marché: SECTEUR ALBERTVILLE FRONTENEX 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Secteur st jean de maurienne
Description du marché: SECTEUR ST JEAN DE MAURIENNE 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Secteur basse maurienne
Description du marché: SECTEUR BASSE MAURIENNE 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Secteur modane
Description du marché: SECTEUR MODANE 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Secteur basse tarentaise
Description du marché: SECTEUR BASSE TARENTAISE 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Secteur haute tarentaise
Description du marché: SECTEUR HAUTE TARENTAISE 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-12 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-13 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-13 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Déclaration sur l'honneur de ne pas être admis à une procédure de redressement judiciaire sans pouvoir justifier être habilité à poursuivre l'activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché public Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges. fonds propres

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Opac savoie
Numéro d'enregistrement national: 77645954700100
Adresse postale: 9 rue Jean Girard-Madoux
Code postal: 73024
Commune postale: Chambery Cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: HAINAUT Fabrice
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0479966040 📞
URL: http://www.opac-savoie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.opac-savoie.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1503076 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1503076 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par l'acheteur est un groupement solidaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation pour le dépôt de vos candidatures/offres. Toutefois, la signature électronique du contrat par l'attributaire sera exigée par la suite. Pour signer électroniquement, le candidat peut utiliser l'un des trois formats de signature autorisés par la réglementation (Xades, Cades ou Pades). Le pouvoir adjudicateur préconise toutefois l'utilisation d'une signature électronique au format pades. Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables

Informations complémentaires

Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par l'acheteur est un groupement solidaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation pour le dépôt de vos candidatures/offres. Toutefois, la signature électronique du contrat par l'attributaire sera exigée par la suite. Pour signer électroniquement, le candidat peut utiliser l'un des trois formats de signature autorisés par la réglementation (Xades, Cades ou Pades).
Le pouvoir adjudicateur préconise toutefois l'utilisation d'une signature électronique au format pades.
Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 552344
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Télérecours citoyen ouvert aux particuliers et personnes morales de droit privé qui souhaitent communiquer avec les juridictions administratives par le biais du site www.telerecours.fr

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 143-445525 (2024-07-23)

Avis d'attribution de marché (2024-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 120 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24.226
Date de conclusion du contrat: 2024-11-14 📅
Titre: Secteur Bauges

2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: NATUR'ALP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Natur'alp
Numéro d'enregistrement national: 1503076-1-2-1
Adresse postale: 450 rue de Joigny
Code postal: 73490
Commune postale: La Ravoire
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@natur-alp.fr 📧
Téléphone: 0479255136 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 280 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SANCY THIERRY MICHEL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Sancy thierry michel
Numéro d'enregistrement national: 1503076-1-6-1
Adresse postale: Le Grand Bois
Code postal: 73520
Commune postale: St Beron
Courrier électronique: sancy.thierry@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 0476311463 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 360 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: PERRET CLAUDE PAYSAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Perret claude paysage
Numéro d'enregistrement national: 1503076-1-7-1
Adresse postale: 75 chemin Foray
Code postal: 73160
Commune postale: Cognin
Courrier électronique: perretclaudepaysage@orange.fr 📧
Téléphone: 0614345173 📞

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 384 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: EVEALP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: Evealp
Numéro d'enregistrement national: 1503076-1-8-1
Adresse postale: Ii Route de Terre Neuve
Code postal: 73200
Commune postale: Gilly Sur Isere
Courrier électronique: secretariat@evealp.fr 📧
Téléphone: 0479378834 📞

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1503076-1-9-1

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ALPES PAYSAGES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Nom et adresse du contractant
Nom: Alpes paysages
Numéro d'enregistrement national: 1503076-1-10-1
Adresse postale: Za de Terre Neuve Ii Route des Chênes
Code postal: 73276
Courrier électronique: contact@alpes-paysage.com 📧
Téléphone: 0479378833 📞

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Identifiant de l’offre: AEM - AMENAGEMENT ET ENTRETIEN EN MONTAGNE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Nom: Aem - amenagement et entretien en montagne
Numéro d'enregistrement national: 1503076-1-11-1
Adresse postale: Vers le Four
Code postal: 73300
Commune postale: Jarrier
Courrier électronique: ael73@hotmail.fr 📧
Téléphone: 0678194049 📞

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 220 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1503076-1-12-1

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 252 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1503076-1-13-1

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 520 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1503076-1-14-1

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 580 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1503076-1-15-1

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
48845
Région: Savoie 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 445525-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: E2D91CCF-C333-CA0D-2331C36541B8B7AD
Région: Isère 🏙️
Source: OJS 2024/S 241-756663 (2024-12-10)

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