ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET ABORDS DES ZONES D’ACTIVITES ECONOMIQUES

Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)

ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET ABORDS DES ZONES D'ACTIVITES ECONOMIQUES - Lot 04: ZAE St MEDARD DES PRES ( relance) et lot 07: ZAE Extension MOULIN BERTIN

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SARL ORVERT
• SCOP CAJEV SA

Qui ?

• Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique
• Pays de la Loire › Vendée

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-12-20	Avis de marché
2025-08-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts et abords des zones d’activites economiques
Brève description:

ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET ABORDS DES ZONES D'ACTIVITES ECONOMIQUES - Lot 04: ZAE St MEDARD DES PRES ( relance) et lot 07: ZAE Extension MOULIN BERTIN

Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET ABORDS DES ZONES D’ACTIVITES ECONOMIQUES - ZAE St MEDARD DES PRES ( Relance)
Description du marché:

ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET ABORDS DES ZONES D’ACTIVITES ECONOMIQUES - ZAE St MEDARD DES PRES

Informations complémentaires:

Le montant maximum annuel du lot 04 est fixé à 19 000 € HT. La période initiale du marché court de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2025. Le Dossier de Consultation des Entreprises est téléchargeable gratuitement jusqu'à la date limite de remise des offres sur le site dédié à cet effet situé sur la plate forme www.marches-securises.fr Pour télécharger les documents, les candidats doivent au préalable, impérativement s'identifier sur le site susvisé. La responsabilité de la Communauté de Communes Pays Fontenay Vendée ne saurait être recherchée si le candidat a communiqué une adresse erronée. Il appartient à chaque candidat de vérifier qu'il dispose bien de l'intégralité des documents de la consultation pour établir son offre. Conformément au code de la Commande Publique, les opérateurs économiques peuvent indiquer le nom de la personne physique chargée du téléchargement, ainsi qu'une adresse électronique, afin que puissent leur être communiquées les modifications et les précisions apportées aux documents de la consultation. La Communauté de Communes Pays Fontenay Vendée attire l'attention des candidats sur l'importance des coordonnées qu'ils communiquent dans le cadre de leur identification sur la plateforme www.marches-securises.fr ; cette adresse mail sera systématiquement utilisée par la CCPFV pour l'ensemble des échanges relatifs à la présente procédure. Conformément à l'article R2193-4 du code de la Commande Publique, l'acheteur public informe les candidats que leur candidature peut être présentée sous forme d'un document unique de marché européen (Dume) conforme au modèle disponible sur : https://dume.chorus-pro.gouv.fr Conformément à l'article R2132-11 du Code de la Commande Publique, le candidat peut, parallèlement à la remise de son offre par voie électronique, transmettre une copie de sauvegarde sur support physique électronique (CD-ROM ou clé usb). La remise de cette copie de sauvegarde se fera dans les conditions énumérées dans le règlement de la consultation. Elle devra en outre être placée sous pli scellé et porter la mention " copie de sauvegarde.

Informations complémentaires

Le montant maximum annuel du lot 04 est fixé à 19 000 € HT. La période initiale du marché court de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2025.
Le Dossier de Consultation des Entreprises est téléchargeable gratuitement jusqu'à la date limite de remise des offres sur le site dédié à cet effet situé sur la plate forme www.marches-securises.fr Pour télécharger les documents, les
candidats doivent au préalable, impérativement s'identifier sur le site susvisé. La responsabilité de la Communauté de Communes Pays
Fontenay Vendée ne saurait être recherchée si le candidat a communiqué une adresse erronée. Il appartient à chaque candidat de vérifier qu'il
dispose bien de l'intégralité des documents de la consultation pour établir son offre. Conformément au code de la Commande Publique, les
opérateurs économiques peuvent indiquer le nom de la personne physique chargée du téléchargement, ainsi qu'une adresse électronique, afin
que puissent leur être communiquées les modifications et les précisions apportées aux documents de la consultation. La Communauté de
Communes Pays Fontenay Vendée attire l'attention des candidats sur l'importance des coordonnées qu'ils communiquent dans le cadre de
leur identification sur la plateforme www.marches-securises.fr ; cette adresse mail sera systématiquement utilisée par la CCPFV pour
l'ensemble des échanges relatifs à la présente procédure. Conformément à l'article R2193-4 du code de la Commande Publique, l'acheteur
public informe les candidats que leur candidature peut être présentée sous forme d'un document unique de marché européen (Dume)
conforme au modèle disponible sur : https://dume.chorus-pro.gouv.fr Conformément à l'article R2132-11 du Code de la Commande Publique, le candidat peut, parallèlement à la remise de son offre par voie électronique, transmettre une copie de sauvegarde sur support physique
électronique (CD-ROM ou clé usb). La remise de cette copie de sauvegarde se fera dans les conditions énumérées dans le règlement de la consultation. Elle devra en outre être placée sous pli scellé et porter la mention " copie de sauvegarde.

Adresse postale: ZAE St Médard des Pres
Code postal: 85200
Ville: Fontenay Le Comte
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vendée 🏙️
Durée de l'accord: 9 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

L'accord-cadre est reconduit tacitement. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. Le marché prendra fin au plus tard le 31 décembre 2026.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

2️⃣
Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET ABORDS DES ZONES D’ACTIVITES ECONOMIQUES - ZAE St MEDARD DES PRES
Description du marché:

ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET ABORDS DES ZONES D’ACTIVITES ECONOMIQUES - ZAE Extension Moulin Bertin

Informations complémentaires:

Le montant maximum annuel du lot 07 est fixé à 25 000 € HT. La période initiale du marché court de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2025. Le Dossier de Consultation des Entreprises est téléchargeable gratuitement jusqu'à la date limite de remise des offres sur le site dédié à cet effet situé sur la plate forme www.marches-securises.fr Pour télécharger les documents, les candidats doivent au préalable, impérativement s'identifier sur le site susvisé. La responsabilité de la Communauté de Communes Pays Fontenay Vendée ne saurait être recherchée si le candidat a communiqué une adresse erronée. Il appartient à chaque candidat de vérifier qu'il dispose bien de l'intégralité des documents de la consultation pour établir son offre. Conformément au code de la Commande Publique, les opérateurs économiques peuvent indiquer le nom de la personne physique chargée du téléchargement, ainsi qu'une adresse électronique, afin que puissent leur être communiquées les modifications et les précisions apportées aux documents de la consultation. La Communauté de Communes Pays Fontenay Vendée attire l'attention des candidats sur l'importance des coordonnées qu'ils communiquent dans le cadre de leur identification sur la plateforme www.marches-securises.fr ; cette adresse mail sera systématiquement utilisée par la CCPFV pour l'ensemble des échanges relatifs à la présente procédure. Conformément à l'article R2193-4 du code de la Commande Publique, l'acheteur public informe les candidats que leur candidature peut être présentée sous forme d'un document unique de marché européen (Dume) conforme au modèle disponible sur : https://dume.chorus-pro.gouv.fr Conformément à l'article R2132-11 du Code de la Commande Publique, le candidat peut, parallèlement à la remise de son offre par voie électronique, transmettre une copie de sauvegarde sur support physique électronique (CD-ROM ou clé usb). La remise de cette copie de sauvegarde se fera dans les conditions énumérées dans le règlement de la consultation. Elle devra en outre être placée sous pli scellé et porter la mention " copie de sauvegarde.

Informations complémentaires

Le montant maximum annuel du lot 07 est fixé à 25 000 € HT. La période initiale du marché court de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2025.
Le Dossier de Consultation des Entreprises est téléchargeable gratuitement jusqu'à la date limite de remise des offres sur le site dédié à cet effet situé sur la plate forme www.marches-securises.fr Pour télécharger les documents, les
candidats doivent au préalable, impérativement s'identifier sur le site susvisé. La responsabilité de la Communauté de Communes Pays
Fontenay Vendée ne saurait être recherchée si le candidat a communiqué une adresse erronée. Il appartient à chaque candidat de vérifier qu'il
dispose bien de l'intégralité des documents de la consultation pour établir son offre. Conformément au code de la Commande Publique, les opérateurs économiques peuvent indiquer le nom de la personne physique chargée du téléchargement, ainsi qu'une adresse électronique, afin que puissent leur être communiquées les modifications et les précisions apportées aux documents de la consultation. La Communauté de Communes Pays Fontenay Vendée attire l'attention des candidats sur l'importance des coordonnées qu'ils communiquent dans le cadre de leur identification sur la plateforme www.marches-securises.fr ; cette adresse mail sera systématiquement utilisée par la CCPFV pour
l'ensemble des échanges relatifs à la présente procédure. Conformément à l'article R2193-4 du code de la Commande Publique, l'acheteur public informe les candidats que leur candidature peut être présentée sous forme d'un document unique de marché européen (Dume)
conforme au modèle disponible sur : https://dume.chorus-pro.gouv.fr Conformément à l'article R2132-11 du Code de la Commande Publique, le candidat peut, parallèlement à la remise de son offre par voie électronique, transmettre une copie de sauvegarde sur support physique
électronique (CD-ROM ou clé usb). La remise de cette copie de sauvegarde se fera dans les conditions énumérées dans le règlement de la consultation. Elle devra en outre être placée sous pli scellé et porter la mention " copie de sauvegarde.

Adresse postale: ZAE Extension Moulin Bertin
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public. - Présentation d'une liste de références des principaux services similaires effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date, la durée et le destinataire public ou privé

Conditions de participation
Motif d'exclusion:

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence

Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché

Biens administrés par un liquidateur

+ 21 de plus

Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme

Concordat

Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché

Corruption

Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure

Coupable d’une faute professionnelle grave

Faillite

Fraude

Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes

Insolvabilité

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail

Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental

Manquement aux obligations dans le domaine du droit social

Motifs d’exclusion purement nationaux

Paiement des cotisations de sécurité sociale

Paiement d’impôts et taxes

Participation à une organisation criminelle

Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale

Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains

État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85)
Numéro d'enregistrement national: 20007193400018
Adresse postale: 16 rue de l'innovation BP 20359
Code postal: 85206
Commune postale: Fontenay Vendée
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: s.feler@fontenayvendee.fr 📧
Téléphone: +33 228130707 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 Alléee de l'Ile Gloriette BP 24111
Code postal: 44041
Commune postale: NANTES CEDEX 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994658 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 249-791340 (2024-12-20)

Avis d'attribution de marché (2025-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 44 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 44 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:

Le montant maximum annuel du lot 04 est fixé à 19 000 € HT. La période initiale du marché court de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2025.

Titre: Entretien des espaces verts et abords des zones d’activites economiques - zae extension moulin bertin
Informations complémentaires:

Le montant maximum annuel du lot 07 est fixé à 25 000 € HT. La période initiale du marché court de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2025.

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Numéro de contrat: 2022008-4
Date de conclusion du contrat: 2025-03-24 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 22 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 22 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: CAJEV
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Scop cajev sa
Numéro d'enregistrement national: 54715049000043
Code postal: 85000
Commune postale: La riche sur yon
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@cajev.fr 📧
Téléphone: +33 251241919 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Identifiant de l’offre: ORVERT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom: Sarl orvert
Numéro d'enregistrement national: 40018652400023
Code postal: 85200
Commune postale: Pissotte
Région: Vendée 🏙️
Courrier électronique: orvert85@orange.fr 📧
Téléphone: +33 251693434 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.fontenayvendee.fr 🌏

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comite consultatif interregional de reglement amiable des differends relatifs aux marches publics de nantes
Numéro d'enregistrement national: 13002928300012
Code postal: 44042
Commune postale: NANTES CEDEX 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 660489889 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 Alléee de l'Ile Gloriette BP 24111
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994658 📞
Source: OJS 2025/S 167-572285 (2025-08-29)

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