Entretien des espaces verts du patrimoine d'Elogie-Siemp pour la Direction Territoriale Paris Nord, la Direction Territoriale Paris Sud et l'Agence Essonne/Val de Marne - 5 Lots

Elogie-SIEMP

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.
Le marché a pour objet l'entretien des espaces verts A titre principal, le marché est traité à prix global et forfaitaire. A titre accessoire, le marché comprend également des prestations et interventions selon le bordereau prix unitaire annexe de l'A.E. Ces prestations seront arrêtées par le pouvoir adjudicateur sur cette base et feront l'objet d'émission de bons de commande selon les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. La partie à bon de commandes est sans minimum et avec un maximum décomposé comme suit : Lot 1 : 750 000 euro(s) Lot 2 : 750 000 euro(s) Lot 3 : 500 000 euro(s) Lot 4 : 500 000 euro(s) Lot 5 : 650 000 euro(s) . A titre indicatif, les montants de commandes annuels sur les différents lots sont répartit comme suit : Lot 1 : 45 000 euro(s) Lot 2 : 45 000 euro(s) Lot 3 : 30 000 euro(s) Lot 4 : 30 000 euro(s) Lot 5 : 40 000 euro(s) La liste des sites indiqués aux annexes n'étant pas exhaustive, elle est susceptible d'être modifiée, elle pourra être étendue (ou réduite) à d'autres groupes d'habitations (acquisition, construction d'un nouvel immeuble).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Elogie-SIEMP

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Ile-de-France › Paris
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-28	Avis de marché
2025-03-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts du patrimoine d'Elogie-Siemp pour la Direction Territoriale Paris Nord, la Direction Territoriale Paris Sud et l'Agence Essonne/Val de Marne - 5 Lots
Numéro de référence: 2024-127
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Le marché a pour objet l'entretien des espaces verts A titre principal, le marché est traité à prix global et forfaitaire. A titre accessoire, le marché comprend également des prestations et interventions selon le bordereau prix unitaire annexe de l'A.E. Ces prestations seront arrêtées par le pouvoir adjudicateur sur cette base et feront l'objet d'émission de bons de commande selon les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. La partie à bon de commandes est sans minimum et avec un maximum décomposé comme suit : Lot 1 : 750 000 euro(s) Lot 2 : 750 000 euro(s) Lot 3 : 500 000 euro(s) Lot 4 : 500 000 euro(s) Lot 5 : 650 000 euro(s) . A titre indicatif, les montants de commandes annuels sur les différents lots sont répartit comme suit : Lot 1 : 45 000 euro(s) Lot 2 : 45 000 euro(s) Lot 3 : 30 000 euro(s) Lot 4 : 30 000 euro(s) Lot 5 : 40 000 euro(s) La liste des sites indiqués aux annexes n'étant pas exhaustive, elle est susceptible d'être modifiée, elle pourra être étendue (ou réduite) à d'autres groupes d'habitations (acquisition, construction d'un nouvel immeuble).

Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 150 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Entretien des Espaces Verts
Valeur estimée hors TVA: 750 000 EUR 💰
Description du marché: Entretien des Espaces Verts 
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Répartition des secteurs géographiques par lot
Code postal: 75000
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Valeur estimée hors TVA: 650 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-28 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-11-28 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le marché prévoit une clause d'insertion. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges. Fonds propres

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Elogie-siemp
Numéro d'enregistrement national: 51745
Adresse postale: 8 boulevard d'Indochine
Code postal: 75924
Commune postale: Paris cedex 19
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: De brem valerie
Courrier électronique: appel.offres@elogie-siemp.paris 📧
Téléphone: 0140475555 📞
URL: http://www.elogie-siemp.paris 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1551099 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1551099 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat pour une durée d'un an. A l'issu de cette première période, il pourra être reconduit 3 fois par périodes successives de 12 mois sans pouvoir excéder 4 ans

Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: 3D9F94A7-A05C-C10B-32ED48777BC49BDE
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Code postal: 75859
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sec.presidence.tj-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: 3D9F94B4-F9E6-4514-5B43EEC76035D33B
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 211-658446 (2024-10-28)

Avis d'attribution de marché (2025-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Le marché a pour objet l'entretien des espaces verts A titre principal, le marché est traité à prix global et forfaitaire. A titre accessoire, le marché comprend également des prestations et interventions selon le bordereau prix unitaire annexe de l'A.E. Ces prestations seront arrêtées par le pouvoir adjudicateur sur cette base et feront l'objet d'émission de bons de commande selon les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. La partie à bon de commandes est sans minimum et avec un maximum décomposé comme suit : Lot 1 : 750 000 euro(s) Lot 2 : 750 000 euro(s) Lot 3 : 500 000 euro(s) Lot 4 : 500 000 euro(s) Lot 5 : 650 000 euro(s) . A titre indicatif, les montants de commandes annuels sur les différents lots sont répartit comme suit : Lot 1 : 45 000 euro(s) Lot 2 : 45 000 euro(s) Lot 3 : 30 000 euro(s) Lot 4 : 30 000 euro(s) Lot 5 : 40 000 euro(s) La liste des sites indiqués aux annexes n'étant pas exhaustive, elle est susceptible d'être modifiée, elle pourra être étendue (ou réduite) à d'autres groupes d'habitations (acquisition, construction d'un nouvel immeuble)

Valeur estimée hors TVA: 3 150 000 EUR 💰
Description
Description du marché: Entretien des Espaces Verts
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1-Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): 2-Pertinence de l'approche économique du candidat
Critère de coût (pondération): 40

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025sems02
Date de conclusion du contrat: 2025-02-13 📅
Titre: Entretien des Espaces Verts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 218 030 EUR 💰
Identifiant de l’offre: BRIENNE JARDIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Brienne jardin
Numéro d'enregistrement national: 1551099-1-1-1
Adresse postale: 25 Rue D Amiens
Code postal: 95110
Commune postale: Sannois
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@brienne-jardin.fr 📧
Téléphone: 0139987673 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 208686.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre: cedrus espaces verts
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: cedrus espaces verts
Numéro d'enregistrement national: 1551099-1-2-1
Adresse postale: 32 Bd Pasteur
Code postal: 95210
Commune postale: Saint-Gratien
Courrier électronique: cedrus.espacesverts@orange.fr 📧
Téléphone: 0624113500 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 243656.28 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1551099-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 235706.8 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1551099-1-4-1

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 666 800 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ADN VEXIN PAYSAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Adn vexin paysage
Numéro d'enregistrement national: 1551099-1-5-1
Adresse postale: 4 Che De La Justice
Code postal: 95650
Commune postale: Boissy L'Aillerie
Courrier électronique: secretariat@groupe-hlds.fr 📧
Téléphone: 0134674301 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Point de contact: FRAISSEIX Olivier
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 658446-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: FC2F0C23-0EB7-9687-979A6F1D3F63616B
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
FC2F0C37-D97C-348A-B9A2934C8ED5EAFE
Source: OJS 2025/S 046-148411 (2025-03-05)

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