Entretien des espaces verts des nécropoles de Amiens Saint-Acheul, Amiens Saint-Pierre et Condé-Folie dans la Somme (80)
Office national des Combattants et des Victimes de guerre
Entretien des espaces verts des nécropoles de Amiens Saint-Acheul, Amiens Saint-Pierre et Condé-Folie dans la Somme (80)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-08. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts des nécropoles de Amiens Saint-Acheul, Amiens Saint-Pierre et Condé-Folie dans la Somme (80)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts des nécropoles de Amiens Saint-Acheul et Amiens Saint-Pierre
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Adresse postale: Amiens Saint-Acheul : rue de la 3ème division d'infanterie
Amiens Saint-Pierre : avenue de la défense passive.
Code postal: 80000
Ville: Amiens
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Somme 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre. Voir le Règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale de l'offre. Voir le Règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien des espaces verts de la nécropole de Condé-Folie
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Entretien des espaces verts de la nécropole de Condé-Folie dans la Somme (80).
Informations complémentaires:
L’application de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Adresse postale: Rue du 22ème RMVE.
Code postal: 80890
Ville: Condé-Folie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale de l'offre. Voir le règlement de la consultation
Valeur technique de l'offre. Voir le règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office national des Combattants et des Victimes de guerre
Numéro d'enregistrement national:
Département: Département des Achats
Adresse postale: Hôtel National des Invalides - 129 rue de Grenelle - Escalier B - CS 70780 - 75700 PARIS CEDEX 07
Code postal: 75700
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@onacvg.fr 📧
Téléphone: +33144423301 📞
URL: https://www.onac-vg.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2485461&orgAcronyme=g7h 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2485461&orgAcronyme=g7h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2485461&orgAcronyme=g7h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14 Rue Lemerchier - 80000 Amiens
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33322336170 📞
URL: http://amiens.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://amiens.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 044-129058 (2024-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts des nécropoles de Amiens Saint-Acheul, Amiens Saint-Pierre et Condé-Folie dans la Somme (80)
Numéro de référence:
23.027
Brève description:
Entretien des espaces verts des nécropoles de Amiens Saint-Acheul, Amiens Saint-Pierre et Condé-Folie dans la Somme (80)
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: Entretien des espaces verts des nécropoles de Amiens Saint-Acheul et Amiens Saint-Pierre
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Entretien des espaces verts des nécropoles de Amiens Saint-Acheul et de Amiens Saint-Pierre dans la Somme (80).
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification.
Il peut être reconduit tacitement 3 fois une année, soit pour une durée maximale de 48 mois. Sauf décision de non reconduction notifiée au titulaire 1 mois avant l'échéance de chaque accord-cadre, celui-ci sera reconduit tacitement dans les limites du nombre de reconductions maximum.
Le titulaire du marché ne peut refuser sa reconduction.
La consultation prévoit 3 PSE facultatives définies à l'article 6 du C.C.T.E., qui concernent : le nettoyage des mâts, le traitement algicide/fongicide, le nettoyage des portails.
On entend par prestations supplémentaires éventuelles (PSE) les prestations que le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de commander ou non lors de la signature du contrat.
Dans le cadre de la présente consultation, les PSE ne sont pas imposées, les soumissionnaires n'ont pas l'obligation d'y répondre.
Une visite sur site est obligatoire. Pour procéder à cette visite, les candidats doivent être munis de l'attestation de visite et prendre attache auprès du contact indiqué dans le Règlement de la consultation.
A titre d'information, la date limite de remise des offres est le 08 avril 2024, heure de Paris.
Afficher plus
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Adresse postale: Amiens Saint-Acheul : rue de la 3ème division d'infanterie
Amiens Saint-Pierre : avenue de la défense passive.
Code postal: 80000
Ville: Amiens
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Somme 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
La notification du présent accord-cadre est prévue courant du 1er semestre 2024.
Il s'agit d'un marché renouvelable. Le calendrier prévisionnel de publication des prochains avis est février 2028.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre. Voir le Règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale de l'offre. Voir le Règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Entretien des espaces verts de la nécropole de Condé-Folie
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Entretien des espaces verts de la nécropole de Condé-Folie dans la Somme (80).
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification.
Il peut être reconduit tacitement 3 fois une année, soit pour une durée maximale de 48 mois. Sauf décision de non reconduction notifiée au titulaire 1 mois avant l'échéance de chaque accord-cadre, celui-ci sera reconduit tacitement dans les limites du nombre de reconductions maximum.
Le titulaire du marché ne peut refuser sa reconduction.
La consultation prévoit 3 PSE facultatives définies à l'article 6 du C.C.T.E., qui concernent : le nettoyage des mâts, le traitement algicide/fongicide, le nettoyage des portails.
On entend par prestations supplémentaires éventuelles (PSE) les prestations que le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de commander ou non lors de la signature du contrat.
Dans le cadre de la présente consultation, les PSE ne sont pas imposées, les soumissionnaires n'ont pas l'obligation d'y répondre.
Une visite sur site est obligatoire. Pour procéder à cette visite, Pour procéder à cette visite, les candidats doivent être munis de l'attestation de visite et prendre attache auprès du contact indiqué dans le Règlement de la consultation.
A titre d'information, la date limite de remise des offres est le 08 avril 2024, heure de Paris.
Afficher plus
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Adresse postale: Rue du 22ème RMVE.
Code postal: 80890
Ville: Condé-Folie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale de l'offre. Voir le règlement de la consultation
Valeur technique de l'offre. Voir le règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
+ 12 de plus
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office national des Combattants et des Victimes de guerre
Numéro d'enregistrement national:
18000701500019
Département: Département des Achats
Adresse postale: Hôtel National des Invalides - 129 rue de Grenelle - Escalier B - CS 70780 - 75700 PARIS CEDEX 07
Code postal: 75700
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@onacvg.fr 📧
Téléphone: +33144423301 📞
URL: https://www.onac-vg.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2485461&orgAcronyme=g7h 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2485461&orgAcronyme=g7h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2485461&orgAcronyme=g7h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national:
17800005500016
Adresse postale: 14 Rue Lemerchier - 80000 Amiens
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33322336170 📞
URL: http://amiens.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://amiens.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Recours pré-contractuel : un délai minimal de 11 jours est respecté entre la notification au candidat non retenu et la signature du marché.
Recours contractuel : au plus tard le 31e jour, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne, ou à compter de la date de notification pour les marchés fondés sur un accord-cadre.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 044-129058 (2024-02-28)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)