Il s'agit d'un marché à bons de commande avec montants minimum et maximum décomposé en 7 lots géographiques le détail des montants par période et par lot sont indiqués dans le RAPC. Les prestations récurrentes sont les suivantes : 1. L'entretien des pelouses, 2. L'entretien des prairies, 3. L'entretien des milieux humides, 4. Le débroussaillage des dessous et pieds de clôtures, 5. Le débroussaillage de zones spécifiques (taillis, talus, sous-bois…), 6. L'entretien des murs maçonnés inclinés (murs, perrés, berges), 7. La taille des haies, arbustes et plantes grimpantes, 8. L'entretien des massifs arbustifs et horticoles, 9. Arrosage, 10. L'entretien des voiries (enrobés, pavés et stabilisé), 11. Le ramassage des feuilles mortes, 12. L'entretien des toitures végétalisées, 13. La lutte contre les espèces exotiques envahissantes. 14. Le désherbage manuel et thermique Les prestations ponctuelles sont les suivantes : - Le semis de prairie fleurie, - La création de pelouses, - La fourniture et la mise en place de mulch, - L'entretien de fossés maçonné
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-09-12.
L'appel d'offres a été publié le 2024-08-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-08-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces naturels des sites d'eau de paris
Numéro de référence: 2023A0296
Brève description:
“Il s'agit d'un marché à bons de commande avec montants minimum et maximum décomposé en 7 lots géographiques le détail des montants par période et par lot...”
Brève description
Il s'agit d'un marché à bons de commande avec montants minimum et maximum décomposé en 7 lots géographiques le détail des montants par période et par lot sont indiqués dans le RAPC.
Les prestations récurrentes sont les suivantes :
1. L'entretien des pelouses,
2. L'entretien des prairies,
3. L'entretien des milieux humides,
4. Le débroussaillage des dessous et pieds de clôtures,
5. Le débroussaillage de zones spécifiques (taillis, talus, sous-bois…),
6. L'entretien des murs maçonnés inclinés (murs, perrés, berges),
7. La taille des haies, arbustes et plantes grimpantes,
8. L'entretien des massifs arbustifs et horticoles,
9. Arrosage,
10. L'entretien des voiries (enrobés, pavés et stabilisé),
11. Le ramassage des feuilles mortes,
12. L'entretien des toitures végétalisées,
13. La lutte contre les espèces exotiques envahissantes.
14. Le désherbage manuel et thermique
Les prestations ponctuelles sont les suivantes :
- Le semis de prairie fleurie,
- La création de pelouses,
- La fourniture et la mise en place de mulch,
- L'entretien de fossés maçonné
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Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Valeur estimée hors TVA: 4 480 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Description du marché:
“Ce lot porte sur l'entretien des espaces verts gérés par la Direction de la Distribution. Il concernent principalement les sites des réservoirs situés dans...”
Description du marché
Ce lot porte sur l'entretien des espaces verts gérés par la Direction de la Distribution. Il concernent principalement les sites des réservoirs situés dans Paris intra muros :
- Montsouris
- Ménilmontant
- Lilas
- Montmartre
- Saint-Pierre
- Passy
- Belleville
- Grenelle
Ainsi que le réservoir de Villejuif
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Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le lot n°2 a pour objet l'entretien des espaces naturels des usines d'Orly, de Joinville-le-Pont et de Saint-Cloud ainsi que des emprises des réseaux de la...”
Description du marché
Le lot n°2 a pour objet l'entretien des espaces naturels des usines d'Orly, de Joinville-le-Pont et de Saint-Cloud ainsi que des emprises des réseaux de la DIREP situés en petite couronne parisienne
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Le lot n°3 a pour objet l'entretien des espaces naturels des sites tertiaires géré par me Département Immobilier et environnement de travail (DIMET) situés...”
Description du marché
Le lot n°3 a pour objet l'entretien des espaces naturels des sites tertiaires géré par me Département Immobilier et environnement de travail (DIMET) situés dans Paris et des sites d'Ivry-sur-Seine et de l'Haÿ-les-Roses de la Direction de la Ressource en Eau et de la Production (DIREP)
Ce lot est réservé aux entreprises adaptées (EA) ainsi qu'aux établissements et service d'aide par le travail (ESAT) ou établissements équivalents, lorsqu'ils emploient un minimum de 50 % de travailleurs handicapés conformément aux articles L.2113-12 et R.2113-7 du Code de la commande publique
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Le lot n° 4 a pour objet l'entretien des espaces naturels des sites gérés par l'Agence Loing de la Direction de la Ressource en Eau et de la Production...”
Description du marché
Le lot n° 4 a pour objet l'entretien des espaces naturels des sites gérés par l'Agence Loing de la Direction de la Ressource en Eau et de la Production (DIREP) situés dans les département de la Seine et Marne (77) et l'Essonne (91)
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Le lot n°5 a pour objet l'entretien des espaces naturels des sites gérés par l'Agence Vanne de la Direction de la Ressource en Eau et de la Production...”
Description du marché
Le lot n°5 a pour objet l'entretien des espaces naturels des sites gérés par l'Agence Vanne de la Direction de la Ressource en Eau et de la Production (D.I.R.E.P.).
Les sites sont principalement situés dans l'Yonne
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Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Le présent lot n° 6 a pour objet l'entretien des espaces naturels des sites gérés par l'Agence Voulzie de la Direction de la Ressource en Eau et de la...”
Description du marché
Le présent lot n° 6 a pour objet l'entretien des espaces naturels des sites gérés par l'Agence Voulzie de la Direction de la Ressource en Eau et de la Production (D.I.R.E.P.).
Les sites sont situés dans le département de la Seine et Marne (77)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Le présent lot n° 7 a pour objet l'entretien des espaces naturels des sites gérés par l'Agence AVRE de la Direction de la Ressource en Eau et de la...”
Description du marché
Le présent lot n° 7 a pour objet l'entretien des espaces naturels des sites gérés par l'Agence AVRE de la Direction de la Ressource en Eau et de la Production (D.I.R.E.P.). Les sites sont situés dans l'Eure 27, l'Eure et Loire 28, les Yvelines 78 et les Hauts de Seine 92
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Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2024-09-23 📅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Gestion environnementale : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public
Afficher plus Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice.
En cas d'attribution du contrat à un groupement conjoint, le mandataire du groupement...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice.
En cas d'attribution du contrat à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du contrat, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique
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Dépôts et garanties exigés:
“Aucune retenue de garantie ne sera prélevée au titre du marché”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les paiements seront effectués dans les conditions prévues par l'article L2192-10 du Code de la commande publique et selon les modalités suivantes :
-Mode...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Les paiements seront effectués dans les conditions prévues par l'article L2192-10 du Code de la commande publique et selon les modalités suivantes :
-Mode de financement : Ressources propres de l'établissement.
-Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif).
-Délai de paiement : 30 jours.
- Une avance peut être allouée au titre du marché dans les conditions du code de la commande publique.
-Les prestations sont rémunérées sur service fait.
-Le dépassement du délai maximum de paiement ouvre droit au bénéfice des intérêts moratoires
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Clauses environnementales :
- Interdiction des produits phytosanitaires
- Gestion écologique des déchets
- Gestion écologique des espaces naturels
- Pour...”
Conditions d'exécution du contrat
Clauses environnementales :
- Interdiction des produits phytosanitaires
- Gestion écologique des déchets
- Gestion écologique des espaces naturels
- Pour les outils de petite motoculture, le prestataire devra recourir à des outils portatifs électriques
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
“Tous les candidats qui disposent des capacité professionnelles, techniques et financières seront autorisés à remettre une offre.
1/Les garanties...”
Tous les candidats qui disposent des capacité professionnelles, techniques et financières seront autorisés à remettre une offre.
1/Les garanties professionnelles et techniques seront appréciées selon la pertinence :
- des références de services présentées ;
- des mesures de gestion environnementale
- des renseignements fournis relatifs aux moyens dont le candidat dispose pour la réalisation de prestations de service de même nature que celles du marché
- des renseignements demandés relatifs aux effectifs et aux indications des titres d'études et professionnels et financières
2/La garantie financière sera appréciée en fonction des renseignements fournis concernant la capacité économique et financière.
Conformément aux dispositions de l'article 2144-7 du Code de la Commande Publique, seront éliminées :
- les candidatures reçues hors délais,
- les candidats présentant des garanties professionnelles, techniques et financières jugées insuffisantes,
- Si l'acheteur a exercé la faculté de régularisation prévue à l'article R2144-2, les candidats ne pouvant produire dans les délais impartis les documents justificatifs de candidature manquants ou incomplets demandés,
- les candidats ne pouvant produire les compléments ou explications requis quant aux justificatifs fournis ou obtenus
Les candidats devront obligatoirement effectuer une visite des sites du lot pour lequel ils envisagent de remettre une offre.
Pour effectuer une visite il convient de prendre contact avec le référent ou les référents de chaque lot dont les coordonnées sont indiquées dans le Rapc afin de convenir d'un Rdv.
La visite peut être réalisée lors de de la phase candidature et au plus tard pendant la phase offre. Un justificatif de visites sera demandé à l'appui de l'offre.
le Dce est téléchargeable : https://www.eaudeparis.fr/achats-publics
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 678181
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 0144594400📞
Fax: 0144594646 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 678180
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 0144594400📞
Fax: 0144594646 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 165-510894 (2024-08-22)
Avis de marché (2024-09-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 480 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 12:00:00 📅
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 12/09/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 16/09/2024 à 12h00 au plus tard.”
Source: OJS 2024/S 177-544654 (2024-09-09)
Avis d'attribution de marché (2025-04-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 480 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2023a0296
Date de conclusion du contrat: 2025-04-08 📅
Titre: Entretien Des Espaces Naturels Des Sites D'Eau De Paris
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 720 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Marcel villette
Numéro d'enregistrement national: 1515553-1-1-1
Adresse postale: 62 Av Vieux Chemin St Denis
Code postal: 92230
Commune postale: Gennevilliers
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: leatitiarouanet@marcel-villette.fr📧
Téléphone: 01 40 85 06 22📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1515553-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Euro vert
Numéro d'enregistrement national: 1515553-1-4-1
Adresse postale: 12 Rue Du 11 Novembre 1918
Code postal: 94460
Commune postale: Valenton
Région: Val-de-Marne🏙️
Courrier électronique: marc.belissont@euro-vert.com📧
Téléphone: 0143890404📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl forestiere et paysage simard
Numéro d'enregistrement national: 1515553-1-5-1
Adresse postale: 16 Rue Courtellemont
Code postal: 77171
Commune postale: Chalautre-La-Grande
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Courrier électronique: sarl-forestiere-simard@orange.fr📧
Téléphone: 0608174059📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1515553-1-6-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 140 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Prettre espaces verts
Numéro d'enregistrement national: 1515553-1-7-1
Adresse postale: Av Avenue De L Arbre A La Quenee
Code postal: 78490
Commune postale: Mere
Région: Yvelines 🏙️
Courrier électronique: n.prettre@prettre-sa.fr📧
Téléphone: 01 34 87 87 08📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 44545
Région: Paris🏙️
“Pour la consultation du contrat s'adresser au service achats et approvisionnements 19 rue Neuve Tolbiac 75013 Paris ou à pja@eaudeparis.fr
Code Nuts Fr101” Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 05F7D9D1-A3BF-F251-812F5BF6B080635E
Région: Paris🏙️ Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 05F7D9E2-E483-73E1-0E5B90C10C7F38CE
Région: Paris🏙️
Source: OJS 2025/S 074-245486 (2025-04-14)