Ensemble de prestations d'entretien des espaces extérieurs de la commune, comprenant les espaces verts, les stades municipaux, les cimetières communaux, le nettoyage des espaces extérieurs ainsi que l'entretien des arbres. Valeur estimée annuelle pour l'ensemble des lots : 656 000 euro(s) H.T
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-07-22.
L'appel d'offres a été publié le 2024-06-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-06-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces extérieurs de la commune de Vaulx-en-Velin
Reference number: 202419
Brève description:
“Ensemble de prestations d'entretien des espaces extérieurs de la commune, comprenant les espaces verts, les stades municipaux, les cimetières communaux, le...”
Brève description
Ensemble de prestations d'entretien des espaces extérieurs de la commune, comprenant les espaces verts, les stades municipaux, les cimetières communaux, le nettoyage des espaces extérieurs ainsi que l'entretien des arbres.
Valeur estimée annuelle pour l'ensemble des lots : 656 000 euro(s) H.T
Afficher plus
Type de contrat: services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Valeur estimée hors TVA: 656 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Description du marché:
“Prestations de fauchage, tonte, taille des arbustes et ramassage des feuilles pour le secteur Nord de la Ville.
Montant maximum annuel : 200 000 euro(s) ...”
Description du marché
Prestations de fauchage, tonte, taille des arbustes et ramassage des feuilles pour le secteur Nord de la Ville.
Montant maximum annuel : 200 000 euro(s) H.T.
Montant maximum total de l'accord-cadre : 800 000 euro(s) H.T.
Présence d'une clause sociale relative à l'insertion professionnelle
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦 Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“A l'issue du présent accord-cadre” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 1 : Pertinence des moyens techniques dont matériels, moyens techniques pour limiter l'émission de Co2, méthodologie pour réaliser les prestations : 20 pts 2 : Pertinence des moyens humains pour les prestations, dont nombre de personnes par équipe, formations et habilitations, prise en compte des congés ou absences imprévues : 15 pts 3 : Traçabilité des interventions : 10 pts
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Développement durable (Tri et valorisation des déchets)
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Prestations de fauchage, tonte, taille des arbustes et ramassage des feuilles pour le secteur Sud de la Ville.
Montant maximum annuel : 60 000 euro(s) ...”
Description du marché
Prestations de fauchage, tonte, taille des arbustes et ramassage des feuilles pour le secteur Sud de la Ville.
Montant maximum annuel : 60 000 euro(s) H.T.
Montant maximum total de l'accord-cadre : 240 000 euro(s) H.T
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Entretien des terrains de sport des stades de la Ville de Vaulx-en-Velin (Stade Jomard, Stade Ladoumègue et Stade Aubert). Prestations d'entretien des...”
Description du marché
Entretien des terrains de sport des stades de la Ville de Vaulx-en-Velin (Stade Jomard, Stade Ladoumègue et Stade Aubert). Prestations d'entretien des pelouses naturelles (tonte, fertilisation, décompactage, aération…), entretien et réparation des terrains synthétiques, entretien des surfaces sablées et stabilisées, des sols durs et des arbustes et des haies.
Montant maximum annuel : 180 000 euro(s) H.T.
Montant maximum total de l'accord-cadre : 720 000 euro(s) H.T
4️⃣
Description du marché:
“Entretien des cimetières communaux de la Ville de Vaulx en Velin : Cimetière de l'Egalité, de l'Eglise et des Brosses.
Prestations d'entretien des pelouses,...”
Description du marché
Entretien des cimetières communaux de la Ville de Vaulx en Velin : Cimetière de l'Egalité, de l'Eglise et des Brosses.
Prestations d'entretien des pelouses, des surfaces minérales, des plantations, arbustes et des haies et ramassage des feuilles mortes, branches et aiguilles de résineux.
Montant maximum annuel : 60 000 euro(s) H.T.
Montant maximum total de l'accord-cadre : 240 000 euro(s) H.T
5️⃣
Description du marché:
“Ensemble de prestations de nettoyage courant (ramassage de détritus, de déchets carnés, balayage hydrocurage, vidage de corbeilles), d'évacuation et...”
Description du marché
Ensemble de prestations de nettoyage courant (ramassage de détritus, de déchets carnés, balayage hydrocurage, vidage de corbeilles), d'évacuation et traitement des déchets.
Montant maximum annuel : 170 000 euro(s) H.T.
Montant maximum total de l'accord-cadre : 680 000 euro(s) H.T.
Présence d'une clause sociale relative à l'insertion professionnelle
6️⃣
Description du marché:
“Ensemble de prestations de nettoyage courant (ramassage de détritus, de déchets carnés, balayage hydrocurage, vidage de corbeilles), d'évacuation et...”
Description du marché
Ensemble de prestations de nettoyage courant (ramassage de détritus, de déchets carnés, balayage hydrocurage, vidage de corbeilles), d'évacuation et traitement des déchets.
Montant maximum annuel : 60 000 euro(s) H.T.
Montant maximum total de l'accord-cadre : 240 000 euro(s) H.T
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Entretien du patrimoine arboré de la Ville de Vaulx-en-Velin. Prestations de tailles d'élagage courantes respectueuses du végétal, travaux sécuritaires du...”
Description du marché
Entretien du patrimoine arboré de la Ville de Vaulx-en-Velin. Prestations de tailles d'élagage courantes respectueuses du végétal, travaux sécuritaires du patrimoine arboré, démontage et abattage d'arbres, travail sur les souches, nettoyage des chantiers, remise en état des lieux, traitement phyto (piégeage, chenilles processionnaires), pratiques de lutte intégrée et prestations annexes.
Montant maximum annuel : 90 000 euro(s) H.T.
Montant maximum total de l'accord-cadre : 360 000 euro(s) H.T
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-22 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
-Une lettre de candidature comprenant notamment une déclaration sur...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
-Une lettre de candidature comprenant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la Commande Publique (Ccp) et qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (Formulaire Dc1 ou équivalent).
-Déclaration du candidat (Formulaire Dc2 ou équivalent)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration sur le dernier chiffre d'affaires global connu (Dc2 ou équivalent)” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Certificat(s) de qualification professionnelle et/ou liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Certificat(s) de qualification professionnelle et/ou liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Seuil minimal exigé :
-Qualipaysage Entretien d'aménagement paysagers (confirmé) ou équivalence-Qualipaysage Fauchage (confirmé) ou équivalence
Pour toute qualification demandée, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Présence de clauses sociales relatives à l'insertion professionnelle pour les lots 1 et 5”
“A la rubrique "critère d'attribution" les % indiqués pour chaque critère correspondent à des points (voir R.C.). Ex : 45% = 45 points” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 659204
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0487635000📞
Fax: 0487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 743742
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0487635200📞
Fax: 0487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 116-357693 (2024-06-13)
Avis de marché (2024-07-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 656 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-02 14:00:00 📅
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 22/07/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 02/08/2024 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 22/07/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 02/08/2024 à 14h00 au plus tard.”
Texte:
“Autre conditions: Au lieu de /, lire Les lots 5 et 6 sont concernés par l'obligation de reprise de personnel (cf annexe au Rc)”
Source: OJS 2024/S 135-417470 (2024-07-11)
Avis d'attribution de marché (2024-12-20) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Ensemble de prestations d'entretien des espaces extérieurs de la commune, comprenant les espaces verts, les stades municipaux, les cimetières communaux, le...”
Brève description
Ensemble de prestations d'entretien des espaces extérieurs de la commune, comprenant les espaces verts, les stades municipaux, les cimetières communaux, le nettoyage des espaces extérieurs ainsi que l'entretien des arbres
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 656 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 202419
Date de conclusion du contrat: 2024-11-13 📅
Titre: Entretien des espaces extérieurs de la commune de Vaulx-en-Velin
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Id verde
Numéro d'enregistrement national: 1481055-1-1-1
Adresse postale: 43 Rue Mere Elise Rivet
Code postal: 69530
Commune postale: Brignais
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: be.lyonmaintenance@idverde.com📧
Téléphone: 04 72 39 90 33📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Terideal tarvel
Numéro d'enregistrement national: 1481055-1-2-1
Adresse postale: 4 Bd Arago
Code postal: 91320
Commune postale: Wissous
Région: Essonne🏙️
Courrier électronique: developpement.drce@terideal.fr📧
Téléphone: 04 78 79 39 39📞
3️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Technigazon
Numéro d'enregistrement national: 1481055-1-4-1
Adresse postale: Rue Pierre Apt
Code postal: 54700
Commune postale: Atton
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Courrier électronique: contact@technigazon.fr📧
Téléphone: 0383825874📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 680 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Serfim recyclage
Numéro d'enregistrement national: 1481055-1-5-1
Adresse postale: 2 Che Du Genie
Code postal: 69200
Commune postale: Venissieux
Courrier électronique: marches@serfim-recyclage.fr📧
Téléphone: 0478705454📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1481055-1-6-1
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 54559
Région: Rhône🏙️
“Date de signature du contrat: 09/12/2024
Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les pièces du marché sont consultables sur demande écrite...”
Date de signature du contrat: 09/12/2024
Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les pièces du marché sont consultables sur demande écrite préalable à : service.marches-publics@mairie-vaulxenvelin.fr
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: E508DABB-B6AF-19BE-0C8A6B272BE3390F
Région: Rhône🏙️ Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: E508DAD3-F4FF-FFB2-537CE94A8BAD55F6
Région: Rhône🏙️
Source: OJS 2024/S 249-791716 (2024-12-20)