Entretien des espaces extérieurs de la commune de Vaulx-en-Velin. Relance des lots 3 et 7

Ville de Vaulx en Velin

Ensemble de prestations d'entretien des espaces extérieurs de la commune, comprenant les espaces verts, les stades municipaux, les cimetières communaux, le nettoyage des espaces extérieurs ainsi que l'entretien des arbres. Valeur estimée annuelle pour les lots 3 et 7 : 230 000 euro(s) H.T

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• id verde
• Pothier élagage

Qui ?

• Ville de Vaulx en Velin

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Entretien de pelouses sportives
• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère
• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-09-27	Avis de marché
2025-01-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces extérieurs de la commune de Vaulx-en-Velin. Relance des lots 3 et 7
Numéro de référence: 202419
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Entretien des stades municipaux (Aubert, Ladoumègue et Jomard)
Valeur estimée hors TVA: 165 000 EUR 💰
Description du marché:

Entretien des terrains de sport des stades de la Ville de Vaulx-en-Velin (Stade Jomard, Stade Ladoumègue et Stade Aubert). Prestations d'entretien des pelouses naturelles (tonte, fertilisation, décompactage, aération…), entretien et réparation des terrains synthétiques, entretien des surfaces sablées et stabilisées, des sols durs et des arbustes et des haies. Montant maximum annuel : 180 000 euro(s) H.T. Montant maximum total de l'accord-cadre : 720 000 euro(s) H.T

Produits/services supplémentaires: Entretien de pelouses sportives 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Code postal: 69120
Ville: Vaulx-en-Velin
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: A l'issue du présent accord-cadre
Autres informations sur le renouvellement:

Chaque lot est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date indiquée dans le 1er bon de commande notifié. Chaque lot est reconductible tacitement 3 fois sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 1 : Pertinence des moyens techniques dont matériels, moyens techniques pour limiter l'émission de Co2, méthodologie pour réaliser les prestations : 20 pts 2 : Pertinence des moyens humains pour les prestations, dont nombre de personnes par équipe, formations et habilitations, prise en compte des congés ou absences imprévues : 15 pts 3 : Traçabilité des interventions : 10 pts
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Développement durable (Tri et valorisation des déchets)
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Entretien des arbres
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Description du marché:

Entretien du patrimoine arboré de la Ville de Vaulx-en-Velin. Prestations de tailles d'élagage courantes respectueuses du végétal, travaux sécuritaires du patrimoine arboré, démontage et abattage d'arbres, travail sur les souches, nettoyage des chantiers, remise en état des lieux, traitement phyto (piégeage, chenilles processionnaires), pratiques de lutte intégrée et prestations annexes. Montant maximum annuel : 90 000 euro(s) H.T. Montant maximum total de l'accord-cadre : 360 000 euro(s) H.T

Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-04 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-05 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-05 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. -Une lettre de candidature comprenant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la Commande Publique (Ccp) et qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (Formulaire Dc1 ou équivalent). -Déclaration du candidat (Formulaire Dc2 ou équivalent)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

-Une déclaration sur le dernier chiffre d'affaires global connu (Dc2 ou équivalent)

Capacité technique et professionnelle

Certificat(s) de qualification professionnelle et/ou liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Seuil minimal exigé : -Qualipaysage Terrain de sport en gazon synthétique (confirmé) ou équivalence -Qualipaysage Entretien d'aménagement paysagers(confirmé) ou équivalence Pour toute qualification demandée, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Vaulx en Velin
Numéro d'enregistrement national: 54559
Adresse postale: Place de la Nation
Cs40002
Code postal: 69518
Commune postale: Vaulx en Velin cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Geoffroy Hélène
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0472048080 📞
URL: http://www.vaulx-en-velin.net/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1532606 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1532606 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Lien correspondre avec l'acheteur Relance des lots 3 et 7. Les lots 1, 2, 4, 5 et 6 font l'objet d'une procédure d'appel d'offres ouvert et sont en cours d'analyse. A la rubrique "critère d'attribution" les % indiqués pour chaque critère correspondent à des points (voir R.C.). Ex : 45% = 45 points

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 04BA8046-EE7F-B8A1-6C12252536735BFD
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Fax: 0487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 04BA805D-007B-DFD3-E76DBB57AEBB2CF5
Téléphone: 0487635200 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 191-590778 (2024-09-27)

Avis d'attribution de marché (2025-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Valeur estimée annuelle pour les lots 3 et 7 : 230 000 euro(s) H.T
Valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20241903
Date de conclusion du contrat: 2024-12-05 📅
Titre: Entretien des stades municipaux (Aubert, Ladoumègue et Jomard)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 720 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ID VERDE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Id verde
Numéro d'enregistrement national: 1532606-1-1-1
Adresse postale: 43 Rue Mere Elise Rivet
Code postal: 69530
Commune postale: Brignais
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: be.lyonmaintenance@idverde.com 📧
Téléphone: 0472399033 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 360 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: POTHIER ELAGAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Pothier elagage
Numéro d'enregistrement national: 1532606-1-2-1
Adresse postale: 190 Av Franklin Roosevelt
Code postal: 69120
Commune postale: Vaulx-En-Velin
Courrier électronique: secretariat@pothier-elagage.com 📧
Téléphone: 0472149300 📞

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 590778-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Date de signature du contrat: 23/12/2024 Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les pièces du marché sont consultables sur demande écrite préalable à : service.marches-publics@mairie-vaulxenvelin.fr

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 8D013F31-E7A0-DE8E-49B2C01F46C7C66F
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
8D013F48-0D83-2835-885D6D743E9E6EF3
Source: OJS 2025/S 006-012325 (2025-01-07)

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