Entretien des dépendances vertes de la voirie communautaire
COMMUNAUTE DE COMMUNES AUBRAC LOT CAUSSES TARN
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs, ils représentent les montants maximum et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre a pour objet l'exécution des prestations de fauchage et débroussaillage des dépendances vertes de la voirie sur le territoire de la Communauté de Communes Aubrac Lot Causses Tarn
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de revêtement divers › Travaux de revêtement de routes › Entretien des accotements
- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
- • Languedoc-Roussillon › Gard
- • Languedoc-Roussillon › Lozère
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des dépendances vertes de la voirie communautaire
Numéro de référence: 24LI017-2
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 398 400 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Description du marché:
“communes : les Hermaux, les Salces, St Germain du Teil, St Pierre de Nogaret et Trélans<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat...”
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Produits/services supplémentaires: Entretien des accotements 📦
Lieu d'exécution: Lozère 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-06 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“communes : la Canourgue et Laval du Tarn<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 10 464,00 Euro(s) H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“commune : la Canourgue<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 17 024,00 Euro(s) H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“communes : Banassac, la Canourgue, la Tieule, St Saturnin et Chanac<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 28 352,00 Euro(s) H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“commune : Banassac-Canilhac<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 12 160,00 Euro(s) H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“communes déléguées : le Massegros, le Recous, St Georges de Lévejac, St Rome de Dolan et les Vignes<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“communes déléguées : le Massegros et St Georges de Lévejac<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 5 824,00 Euro(s) H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“communes : Esclanèdes, les Salelles, les Hermaux, les Salces, St Germain du Teil, St Pierre de Nogaret et Trélans<br/>Montant HT minimum du lot pour...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“commune de Culture<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 440,00 Euro(s) H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-21 00:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. -...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations est soumise à l'émission de bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes aubrac lot causses tarn
Numéro d'enregistrement national: 68055
Adresse postale: 16 Quartier de Trémoulis
Code postal: 48500
Commune postale: La Canourgue
Région: Lozère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: juridique@lozere.fr 📧
Téléphone: 0466314123 📞
URL: http://lozere.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1571983 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1571983 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Une visite sur site est préconisée”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: EB4EA96E-02C7-A663-C9A5BD46E7E0626A
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 242-760562 (2024-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des dépendances vertes de la voirie communautaire
Numéro de référence: 24LI017-2
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 398 400 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Description du marché:
“communes : les Hermaux, les Salces, St Germain du Teil, St Pierre de Nogaret et Trélans<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat...”
Produits/services supplémentaires: Entretien des accotements 📦
Lieu d'exécution: Lozère 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-06 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“communes : la Canourgue et Laval du Tarn<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 10 464,00 Euro(s) H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“commune : la Canourgue<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 17 024,00 Euro(s) H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“communes : Banassac, la Canourgue, la Tieule, St Saturnin et Chanac<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 28 352,00 Euro(s) H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“commune : Banassac-Canilhac<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 12 160,00 Euro(s) H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“communes déléguées : le Massegros, le Recous, St Georges de Lévejac, St Rome de Dolan et les Vignes<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“communes déléguées : le Massegros et St Georges de Lévejac<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 5 824,00 Euro(s) H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“communes : Esclanèdes, les Salelles, les Hermaux, les Salces, St Germain du Teil, St Pierre de Nogaret et Trélans<br/>Montant HT minimum du lot pour...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“commune de Culture<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 440,00 Euro(s) H.T”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-21 00:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. -...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations est soumise à l'émission de bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes aubrac lot causses tarn
Numéro d'enregistrement national: 68055
Adresse postale: 16 Quartier de Trémoulis
Code postal: 48500
Commune postale: La Canourgue
Région: Lozère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: juridique@lozere.fr 📧
Téléphone: 0466314123 📞
URL: http://lozere.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1571983 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1571983 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Une visite sur site est préconisée”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: EB4EA96E-02C7-A663-C9A5BD46E7E0626A
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 242-760562 (2024-12-10)
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