ENTRETIEN DES ASCENSEURS DE TYPE ELECTRIQUES ET HYDRAULIQUES - Prestations de type « Etendu »
Alliade Habitat
Entretien, dépannage, réparation et mise en sécurité d'une partie des ascenseurs du parc immobilier d'Alliade Habitat La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert pour l'ensemble des lots sauf le lot 9 qui fait l'objet d'une procédure adaptée, en application de l'article R2123-1 du code de la commande publique relatif aux "petits lots". A ce titre, ce lot est susceptible de faire l'objet de négociations, dans les conditions prévues au règlement de la consultation. L'ensemble des lots sera conclu dans le cadre d'un marché ordinaire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services d'entretien d'ascenseurs
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ENTRETIEN DES ASCENSEURS DE TYPE ELECTRIQUES ET HYDRAULIQUES - Prestations de type « Etendu »
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Rhône 1 - Lyon, Saint Laurent de Mûre, Toussieu, Vaulx-en-Velin, Vénissieux, Villeurbanne
Description du marché:
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère apprécié en fonction de la valeur technique de l'offre sur 60% Voir le RC pour le détail de la notation NT des sous-critères.
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Rhône 2 - Lyon, Tassin-La-Demi-Lune, Craponne, Bron, Vénissieux, St Fons, Vaulx-en-Velin
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Rhône 3- Lyon, Meyzieu, Vénissieux
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Rhône 4 - Champagne au Mont d'Or, Vaugneray, Chaponost, Lyon, Villeurbanne, Oullins, St Fons
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Rhône 5 - Charbonnières Les Bains, Dardilly, Francheville, Tassin-La-Demi-Lune, Lyon, Villeurbanne, Vénissieux, Saint Priest
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ain et Rhône Nord - Châtillon-sur-Chalaronne, Reyrieux, Anse, Arnas, Villefranche-sur-Saône, Gleize et Limas
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ain, Rhône Nord et Saône-et-Loire - Trévoux, Sainte Euphémie, Saint-Laurent-sur-Saône, Ambérieux en Dombes, Fareins, L'Arbresle, Saint Bel, Cours La Ville, Gleize, Limas, Villefranche-sur-Saône, Charnay-lès-Mâcon, Mâcon
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Venissieux
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Haute-Loire - Bas-en-Basset, Le Puy-en-Velay et Yssingeaux
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège d'Alliade Habitat - Lyon
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Lieu: Siège d'Alliade Habitat - Lyon
Informations complémentaires: Séance non publique
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-12-02 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Voir le RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Fraude
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Alliade habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 173 Avenue Jean Jaurès
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: f.loup@alliade.com 📧
Téléphone: 04 72 89 22 22 📞
URL: https://alliadehabitat.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_iu6f5jchfh 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_iu6f5jchfh 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de LYON
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon CEDEX 03
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 04 72 60 70 12 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 225-705724 (2024-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ENTRETIEN DES ASCENSEURS DE TYPE ELECTRIQUES ET HYDRAULIQUES - Prestations de type « Etendu »
Numéro de référence:
24S-AOO-FL-ENTRETIEN ASCENSEURS
Brève description:
Entretien, dépannage, réparation et mise en sécurité d'une partie des ascenseurs du parc immobilier d'Alliade Habitat
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert pour l'ensemble des lots sauf le lot 9 qui fait l'objet d'une procédure adaptée, en application de l'article R2123-1 du code de la commande publique relatif aux "petits lots". A ce titre, ce lot est susceptible de faire l'objet de négociations, dans les conditions prévues au règlement de la consultation. L'ensemble des lots sera conclu dans le cadre d'un marché ordinaire.
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Produits/services: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Rhône 1 - Lyon, Saint Laurent de Mûre, Toussieu, Vaulx-en-Velin, Vénissieux, Villeurbanne
Description du marché:
Entretien, dépannage, réparation et mise en sécurité d'une partie des ascenseurs du parc immobilier d'Alliade Habitat.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère apprécié en fonction de la valeur technique de l'offre sur 60% Voir le RC pour le détail de la notation NT des sous-critères.
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Rhône 2 - Lyon, Tassin-La-Demi-Lune, Craponne, Bron, Vénissieux, St Fons, Vaulx-en-Velin
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: Rhône 3- Lyon, Meyzieu, Vénissieux
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 4
Titre: Rhône 4 - Champagne au Mont d'Or, Vaugneray, Chaponost, Lyon, Villeurbanne, Oullins, St Fons
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
5️⃣
Identifiant interne:
Lot 5
Titre: Rhône 5 - Charbonnières Les Bains, Dardilly, Francheville, Tassin-La-Demi-Lune, Lyon, Villeurbanne, Vénissieux, Saint Priest
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
6️⃣
Identifiant interne:
Lot 6
Titre: Ain et Rhône Nord - Châtillon-sur-Chalaronne, Reyrieux, Anse, Arnas, Villefranche-sur-Saône, Gleize et Limas
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
7️⃣
Identifiant interne:
Lot 7
Titre: Ain, Rhône Nord et Saône-et-Loire - Trévoux, Sainte Euphémie, Saint-Laurent-sur-Saône, Ambérieux en Dombes, Fareins, L'Arbresle, Saint Bel, Cours La Ville, Gleize, Limas, Villefranche-sur-Saône, Charnay-lès-Mâcon, Mâcon
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
8️⃣
Identifiant interne:
Lot 8
Titre: Venissieux
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
9️⃣
Identifiant interne:
Lot 9
Titre: Haute-Loire - Bas-en-Basset, Le Puy-en-Velay et Yssingeaux
Informations complémentaires:
Le lot 9 "Haute-Loire" fait l'objet d'une procédure adaptée ouverte "petits lots"
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège d'Alliade Habitat - Lyon
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Lieu: Siège d'Alliade Habitat - Lyon
Informations complémentaires: Séance non publique
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-12-02 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Voir le RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Fraude
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Alliade habitat
Numéro d'enregistrement national:
96050615200276
Adresse postale: 173 Avenue Jean Jaurès
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: f.loup@alliade.com 📧
Téléphone: 04 72 89 22 22 📞
URL: https://alliadehabitat.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_iu6f5jchfh 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_iu6f5jchfh 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de LYON
Numéro d'enregistrement national:
176 901 114 00403
Adresse postale: 67 rue Servient
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon CEDEX 03
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 04 72 60 70 12 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Article R2182-1 du Code de la Commande Publique :
« Pour les contrats passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R.2181-1 et R.2181-3 et la date de signature du contrat par l'Acheteur ».
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