La présente consultation a pour objet l'entretien des ascenseurs de l'ENS de Lyon. À ce titre, le contrat comprend la maintenance préventive systématique et la maintenance corrective qui peut être palliative (dépannage) ou curative (réparation). Les prestations sont décomposées en 2 lots géographiques (Site Monod + IGFL et Site Descartes) et qui donneront lieu, pour chaque lot, à un accord-cadre composite correspondant pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec un maximum en valeur (se référer aux documents de la consultation). Une visite obligatoire est prévue le 09 janvier 2025, de 09h à 12h00 (les modalités sont précisées dans le règlement de la consultation).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-01-20.
L'appel d'offres a été publié le 2024-12-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-12-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des ascenseurs de l'ENS de Lyon
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'entretien des ascenseurs de l'ENS de Lyon. À ce titre, le contrat comprend la maintenance préventive systématique et...”
Brève description
La présente consultation a pour objet l'entretien des ascenseurs de l'ENS de Lyon. À ce titre, le contrat comprend la maintenance préventive systématique et la maintenance corrective qui peut être palliative (dépannage) ou curative (réparation). Les prestations sont décomposées en 2 lots géographiques (Site Monod + IGFL et Site Descartes) et qui donneront lieu, pour chaque lot, à un accord-cadre composite correspondant pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec un maximum en valeur (se référer aux documents de la consultation).
Une visite obligatoire est prévue le 09 janvier 2025, de 09h à 12h00 (les modalités sont précisées dans le règlement de la consultation).
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien d'ascenseurs📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Le contrat concerne les prestations d'entretien des ascenseurs de l'École Normale Supérieure de Lyon sur son site Monod et de l'Institut de Génomique...”
Description du marché
Le contrat concerne les prestations d'entretien des ascenseurs de l'École Normale Supérieure de Lyon sur son site Monod et de l'Institut de Génomique Fonctionnelle de Lyon (IGEL). À ce titre, le contrat comprend la maintenance préventive systématique et la maintenance corrective qui peut être palliative (dépannage) ou curative (réparation). Il donne lieu à un accord-cadre composite, correspondant pour partie à un marché ordinaire (maintenance préventive) et pour partie à un accord-cadre à bons de commande (maintenance corrective), sans minimum et avec un maximum en valeur pour sa durée totale (y compris les éventuelles reconductions), précisé dans l'acte d'engagement pour chaque lot, mono-attributaire qui s'exécute au fur et à mesure des besoins par émission de bons de commandes.
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Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Se référer aux documents de la consultation”
Lieu d'exécution: Rhône🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Date de fin: 2029-04-01 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement appréciée au regard du mémoire environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le contrat concerne les prestations d'entretien des ascenseurs de l'École Normale Supérieure de Lyon sur son site Descartes. À ce titre, le contrat comprend...”
Description du marché
Le contrat concerne les prestations d'entretien des ascenseurs de l'École Normale Supérieure de Lyon sur son site Descartes. À ce titre, le contrat comprend la maintenance préventive systématique et la maintenance corrective qui peut être palliative (dépannage) ou curative (réparation). Il donne lieu à un accord-cadre composite, correspondant pour partie à un marché ordinaire (maintenance préventive) et pour partie à un accord-cadre à bons de commande (maintenance corrective), sans minimum et avec un maximum en valeur pour sa durée totale (y compris les éventuelles reconductions), précisé dans l'acte d'engagement pour chaque lot, mono-attributaire qui s'exécute au fur et à mesure des besoins par émission de bons de commandes.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Habilitation à exercer l'activité professionnel, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession: A - Document...”
Liste et brève description des conditions
Habilitation à exercer l'activité professionnel, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession: A - Document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant :
- A1 Une « lettre de candidature - désignation du mandataire par ses co-traitants » imprimé du ministère de l'économie et des finances - Direction des Affaires Juridiques - DC1(*) (ou engagement équivalent), dument complété.
B - Document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant :
- B1 Une "déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" imprimé du ministère de l'économie et des finances - Direction des Affaires Juridiques DC2(*) (ou engagement équivalent) dûment complétée. Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, l'exception des rubriques C2 et I
C - Document à produire en cas de sous-traitance le cas échéant :
Pour chaque sous-traitant présenté, le candidat qui sous traite devra joindre :
-C1 Les capacités professionnelles, techniques et financières du sous-traitant ;
-C2 Une déclaration sur l'honneur du sous-traitant indiquant ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail
-C3 La preuve qu'il disposera des capacités du sous-traitant pour l'exécution du marché.
(*) Documents joints au dossier de consultation
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité économique et financière: Document à joindre par le candidat ou par chaque membre du groupement le cas échéant :
- B2 Une déclaration concernant le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Capacité économique et financière: Document à joindre par le candidat ou par chaque membre du groupement le cas échéant :
- B2 Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité technique et professionnelle: Document à joindre par le candidat ou par chaque membre du groupement le cas échéant :
- B3 Liste de références
- B4...”
Liste et brève description des critères de sélection
Capacité technique et professionnelle: Document à joindre par le candidat ou par chaque membre du groupement le cas échéant :
- B3 Liste de références
- B4 Les certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ou équivalent. Les certificats devront être listés dans la fiche synthétique candidature.
- B5 Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
- B6 L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché.
- B7 Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.
“En cas de groupement conjoint le mandataire sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations...”
En cas de groupement conjoint le mandataire sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
Mise en oeuvre d'éléments à caractère environnemental : se référer au CCAP.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Dugusclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon cedex 03
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0487635000📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Se référer aux articles L551-1 et suivants, L 551-13 et suivants et R 421-1 du Code de Justice Administrative et aux arrêts du Conseil d'État n°291545 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Se référer aux articles L551-1 et suivants, L 551-13 et suivants et R 421-1 du Code de Justice Administrative et aux arrêts du Conseil d'État n°291545 du 16/07/2007 (Sté Tropic Travaux Signalisation) et n°358994 du 04/04/2014 (Département Tarn et Garonne).
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 245-772898 (2024-12-13)
Avis d'attribution de marché (2025-12-17) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2024-23
Brève description:
“Le contrat a pour objet l'entretien des ascenseurs de l'ENS de Lyon. À ce titre, le contrat comprend la maintenance préventive systématique et la...”
Brève description
Le contrat a pour objet l'entretien des ascenseurs de l'ENS de Lyon. À ce titre, le contrat comprend la maintenance préventive systématique et la maintenance corrective qui peut être palliative (dépannage) ou curative (réparation). Les prestations sont décomposées en 2 lots géographiques (Site Monod + IGFL et Site Descartes) qui donneront lieu, pour chaque lot, à un accord-cadre composite correspondant pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec un maximum en valeur.
Afficher plus Durée de l'accord
Date de fin: 2026-04-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-23 Lot 1
Date de conclusion du contrat: 2025-04-28 📅
Titre: Entretien des ascenseurs de l'ENS de Lyon - Lot 1 : Site Monod + IGFL
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Otis
Numéro d'enregistrement national: 54210780004198
Adresse postale: 5 chemin du Tronchon
Code postal: 69570
Commune postale: Dardilly
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0800242407📞
URL: https://www.otis.com/🌏
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 15, parvis René Descartes – BP 7000
“Modalités de consultation du contrat : prendre rendez-vous avec marches.publics@ens-lyon.fr Conclusion du contrat le 28/04/2025” Organe de révision
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon Cedex 03
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0487635000📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2025/S 244-842021 (2025-12-17)