Entretien des ascenseurs aux Hôpitaux Civils de Colmar

Avis de marché (2024-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des ascenseurs aux Hôpitaux Civils de Colmar
Numéro de référence: SE.2024.065
Brève description:
“Entretien des ascenseurs aux Hôpitaux Civils de Colmar”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Description
Identifiant interne: 1
Description du marché:
“Entretien des ascenseurs aux Hôpitaux Civils de Colmar”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Code postal: 68024
Ville: Colmar
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Adresse postale: Hôpitaux Civils de Colmar

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Ce marché est un accord cadre à bons de commande avec montant minimum et maximum au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique. Le...”    Afficher plus
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 15
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankr-nat
bankruptcy
corruption
cred-arran
crime-org
distorsion
envir-law
finan-laund
fraud
human-traffic
insolvency
labour-law
liq-admin
misrepresent
nati-ground
partic-confl
prep-confl
prof-misconduct
sanction
socsec-law
socsec-pay
susp-act
tax-pay
terr-offence
Description des motifs d'exclusion:
“Cf. R2143-1 à R2143-16 du Code de la Commande Publique”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Numéro d'enregistrement national: 26680090300012
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Code postal: 68024
Commune postale: Colmar
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sdm@ch-colmar.fr 📧
Téléphone: +33 389124000 📞
Fax: +33 389124298 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.ch-colmar.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Numéro d'enregistrement national: 26680090300012
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Code postal: 68024
Commune postale: Colmar
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sdm@ch-colmar.fr 📧
Téléphone: +33 389124000 📞
Fax: +33 389124298 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.ch-colmar.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administrtif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 1 avenue de la Paix BP51038
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
URL: https://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Numéro d'enregistrement national: 26680090300012
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Code postal: 68024
Commune postale: Colmar
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sdm@ch-colmar.fr 📧
Téléphone: +33 389124000 📞
Fax: +33 389124298 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.ch-colmar.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 211-655766 (2024-10-28)