Entretien d'espaces verts et d'abords de divers sites des patrimoines de TROYES AUBE HABITAT & de la SIABA

Troyes Aube Habitat

Le marché est passé pour le compte de TROYES AUBE HABITAT et de la SIABA en vertu d'un groupement de commandes dûment composé. Il a ainsi pour objet l'entretien d'espaces verts et d'abords de divers sites des patrimoines de TROYES AUBE HABITAT et de la SIABA

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-07-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Troyes Aube Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Champagne-Ardenne › Aube

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-05-31	Avis de marché
2024-11-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien d'espaces verts et d'abords de divers sites des patrimoines de TROYES AUBE HABITAT & de la SIABA
Numéro de référence: 2024-01-0076
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Agence Marots
Description du marché: Communes concernées : Troyes, La Rivière de Corps, Sainte Savine
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Adresse postale: Troyes Aube Habitat Service Marchés 47 rue Louis Ulbach
Code postal: 10041
Ville: Troyes Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aube 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:

Le marché pourra être reconduit de façon tacite 3 fois, soit avec une date d'échéance fixée au 31 décembre 2028

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de confier au Titulaire, sans publicité ni mise en concurrence préalable, d'autres marchés publics négociés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont été confiées dans le cadre du présent marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial

Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Agence Chantereigne
Description du marché: Communes concernées : La Chapelle Saint Luc, Les Noës Près Troyes
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Agence Centre
Description du marché: Communes concernées : Pont Sainte Marie, Saint Parres aux Tertres, Troyes
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Agence Centre & Etudiants
Description du marché: Commune concernée : Troyes
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Agence Chartreux
Description du marché:

Communes concernées : Rosière près Troyes, Saint André les Vergers, Saint Germain

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Agence Chartreux & Etudiants
Description du marché:

Commune concernée : Troyes En application des dispositions de l'article L.2113-13 du Code de la Commande Publique, le lot n° 6 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L.5132-4 du Code du Travail et à des structures équivalentes (autre Etat membre de l'UE) lorsqu'elles emploient une proportion minimale fixée à 50% de travailleurs défavorisés

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Agence Centre 2
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-12 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-15 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Troyes
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-15 09:00:00 📅
Lieu: Troyes
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Suivant les modalités définies au Règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Suivant les modalités définies au Règlement de la consultation
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Troyes aube habitat
Numéro d'enregistrement national: 34149806100017
Adresse postale: 47 rue Louis Ulbach
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PROTTE Eric
Courrier électronique: marches-oph-siaba@troyes-aube-habitat.fr 📧
Téléphone: 0325711717 📞
URL: http://www.troyes-aube-habitat.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1476399 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1476399 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Nancy - Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable
Numéro d'enregistrement national: 632544
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Secrétariat du CCIRA de Nancy
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Fax: 0383342224 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national: 632545
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Fax: 0326210187 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

- référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L 551-1 à L.551-12 et R 551-1 à R.551-6 du code de justice administrative) ; - référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou à défaut de la publication, 6 mois à compter de la signature du contrat (articles L551-13 à L.551-23 et R551-7 à R.551-10 de code de la justice administrative) ; - recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ; - recours pour excès de pouvoir contre la décision de rejet de l'offre dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet et jusqu'à la signature du marché (articles R 421-1 à R421-7 du code de justice administrative)

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 107-328787 (2024-05-31)

Avis d'attribution de marché (2024-11-07)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60

Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20241116
Date de conclusion du contrat: 2024-09-19 📅
Titre: Agence Marots
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 183771.8 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TERIDEAL TARVEL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Terideal tarvel
Numéro d'enregistrement national: 1476399-1-1-1
Adresse postale: 90 Rue Andre Citroen
Code postal: 69740
Commune postale: Genas
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: developpement.drce@terideal.fr 📧
Téléphone: 0478793939 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 340454.6 EUR 💰
Identifiant de l’offre: FRANCE ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: France environnement
Numéro d'enregistrement national: 1476399-1-2-1
Adresse postale: 2b Chemin de Saint Léonard
Code postal: 51500
Commune postale: Saint-Leonard
Région: Marne 🏙️
Courrier électronique: accueil.reims@franceenvironnement.fr 📧
Téléphone: 0326826969 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240781.6 EUR 💰
Identifiant de l’offre: A-G-NET PAYSAGES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: A-g-net paysages
Numéro d'enregistrement national: 1476399-1-3-1
Adresse postale: 4 Rue Altiero Spinelli
Code postal: 10300
Commune postale: Sainte-Savine
Région: Aube 🏙️
Courrier électronique: contact-aube@a-g-net.fr 📧
Téléphone: 0325712960 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 173177.2 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1476399-1-4-1

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 33 150 EUR 💰
Identifiant de l’offre: AU FIL DU PAYSAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Au fil du paysage
Numéro d'enregistrement national: 1476399-1-5-1
Adresse postale: 1 Rue Des Alisiers
Code postal: 10150
Commune postale: Creney-Pres-Troyes
Courrier électronique: contact@aufildupaysage.fr 📧
Téléphone: 0325820509 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 447067.2 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ASSOCIATION AUBE ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Association aube environnement
Numéro d'enregistrement national: 1476399-1-6-1
Adresse postale: Chemin De La Queue De La Pelle
Code postal: 10440
Commune postale: La Riviere-De-Corps
Courrier électronique: contact@aube-environnement.fr 📧
Téléphone: 0787380608 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 179037.6 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1476399-1-7-1

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
53418
Région: Aube 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 328787-2024

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 3FE96A49-94FC-3F27-A02C74520A1C66C3
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 3FE96A37-0C70-84DB-39F486113AF5EEDB
Région: Marne 🏙️
Source: OJS 2024/S 218-680371 (2024-11-07)

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