Entretien d'espaces verts et d'abords de divers sites des patrimoines de TROYES AUBE HABITAT & de la SIABA

Avis de marché (2024-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien d'espaces verts et d'abords de divers sites des patrimoines de TROYES AUBE HABITAT & de la SIABA
Numéro de référence: 2024-01-0076
Brève description:
“Le marché est passé pour le compte de TROYES AUBE HABITAT et de la SIABA en vertu d'un groupement de commandes dûment composé. Il a ainsi pour objet...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7

1️⃣
Description du marché:
“Communes concernées : Troyes, La Rivière de Corps, Sainte Savine”
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution: Aube 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément aux dispositions de l'article R2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de confier au Titulaire, sans...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Communes concernées : La Chapelle Saint Luc, Les Noës Près Troyes”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“Communes concernées : Pont Sainte Marie, Saint Parres aux Tertres, Troyes”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Description du marché:
“Commune concernée : Troyes”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Description du marché:
“Communes concernées : Rosière près Troyes, Saint André les Vergers, Saint Germain”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Description du marché:
“Commune concernée : Troyes En application des dispositions de l'article L.2113-13 du Code de la Commande Publique, le lot n° 6 est réservé à des structures...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-12 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-15 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Troyes
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Suivant les modalités définies au Règlement de la consultation”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Suivant les modalités définies au Règlement de la consultation”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Suivant les modalités définies au Règlement de la consultation”
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Troyes aube habitat
Numéro d'enregistrement national: 34149806100017
Adresse postale: 47 rue Louis Ulbach
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-oph-siaba@troyes-aube-habitat.fr 📧
Téléphone: 0325711717 📞
URL: http://www.troyes-aube-habitat.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1476399 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1476399 🌏

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Nancy - Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable
Numéro d'enregistrement national: 632544
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Fax: 0383342224 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national: 632545
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Fax: 0326210187 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L 551-1 à L.551-12 et R 551-1 à R.551-6 du...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 107-328787 (2024-05-31)