Entretien courant de menuiserie, de quincaillerie et de vitrage polycarbonate sur divers groupes du département de la Seine Maritime

Habitat 76

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le montant maximum des prestations, tous lots confondus, pour la période initiale des accord cadres est de 3 827 500,00 euro(s) HT, soit 15 310 000,00 euro(s) HT sur 4 ans

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• E.G.I
• ENTREPRISE JEAN-PIERRE BROUSSOIS

Qui ?

• Habitat 76

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-07-02	Avis de marché
2025-01-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien courant de menuiserie, de quincaillerie et de vitrage polycarbonate sur divers groupes du département de la Seine Maritime
Numéro de référence: 24086 PF
Brève description:

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Territoires de Rouen Elbeuf
Description du marché: Territoires de Rouen Elbeuf
Informations complémentaires:

Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 1 652 500,00 euro(s) Ht. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction. Ce lot sera attribué à 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)

Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Divers groupes du département de la Seine-Maritime
Code postal: 76000
Ville: Seine-Maritime
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2025 jusqu'au 31/12/2025. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Territoires de la Pointe de Caux
Description du marché: Territoires de la Pointe de Caux
Informations complémentaires:

Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 1 045 000,00 euro(s) Ht. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction. Ce lot sera attribué à un seul opérateur économique

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Territoire du Pays de Bray et Pays de Caux
Description du marché: Territoire du Pays de Bray et Pays de Caux
Informations complémentaires:

Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 1 130 000,00 euro(s) Ht. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction. Ce lot sera attribué à un seul opérateur économique

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-09 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-10 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-10 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Les justificatifs de la candidature à produire sont définies dans le règlement de la consultation

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Les justificatifs de la candidature à produire sont définies dans le règlement de la consultation

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Modalités de financement : par des fonds propres

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Habitat 76
Numéro d'enregistrement national: 78110744600069
Adresse postale: 112 boulevard d'Orléans
Code postal: 76100
Commune postale: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GIMER Eric
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0970828076 📞
URL: http://www.habitat76.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1486780 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1486780 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les modalités de transmission des plis par voie électronique ainsi que les documents à fournir par le soumissionnaire sont définis dans le règlement de la consultation

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 522242
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 128-395438 (2024-07-02)

Avis d'attribution de marché (2025-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le montant maximum des prestations, tous lots confondus, pour la période initiale des accord cadres est de 3 827 500,00 euro(s) HT, soit 15 310 000,00 euro(s) HT sur 4 ans

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur méthodologique, technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60

Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Ma-2024-064b
Date de conclusion du contrat: 2024-12-18 📅
Titre: Territoires de Rouen Elbeuf
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 305 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: E.G.I
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: E.g.i
Numéro d'enregistrement national: 1486780-1-1-1
Adresse postale: Rue De L'Industrie
Code postal: 76160
Commune postale: Saint-Leger-Du-Bourg-Denis
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@sarl-egi.fr 📧
Téléphone: 0235715779 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre: ENTREPRISE JEAN-PIERRE BROUSSOIS
Nom: Entreprise jean-pierre broussois
Numéro d'enregistrement national: 1486780-1-1-2
Adresse postale: 490 Rue Des Ormes
Code postal: 76710
Commune postale: Eslettes
Courrier électronique: contact@jpb-menuiserie.fr 📧
Téléphone: 0235749680 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 180 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1486780-1-2-1

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 520 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1486780-1-3-1

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
46481
Région: Seine-Maritime 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 395438-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum annuel de 3 827 500,00 euro(s) Ht soit 15 310 000,00 euro(s) Ht sur 4 ans, passé avec plusieurs opérateurs économiques pour le lot 1 et un seul opérateur économique pour les lots 2 et 3. Pour le lot 1, le montant indiqué à chaque attributaire correspond au montant maximum Ht sur 4 ans divisé par deux attributaires. Pour les lots 2 et 3, le montant indiqué à chaque attributaire correspond au montant maximum Ht sur 4 ans

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 82442769-CAC6-C5C7-C5BF83D3EAFA5E08
Région: Seine-Maritime 🏙️
Téléphone: 0235583500 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 82442790-E4D8-66AB-60B2AB72980B4418
Fax: 0235583503 📠
Source: OJS 2025/S 002-002967 (2025-01-02)

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