Elaboration et livraison en liaison froide de repas au domicile des résidants d'une Communes du SIVOM Corbières Méditerranée
CIAS Corbières Méditerranée
Le marché porte sur le prix d'un repas élaboré et livré sur l'une des Communes du SIVOM Corbières Méditerranée. Le nombre de repas pour une année est évalué entre 30 000 et 70 000.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-15.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Elaboration et livraison en liaison froide de repas au domicile des résidants d'une Communes du SIVOM Corbières Méditerranée
Brève description:
“Le marché porte sur le prix d'un repas élaboré et livré sur l'une des Communes du SIVOM Corbières Méditerranée. Le nombre de repas pour une année est évalué...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de distribution de repas 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2024SERV001
Titre: Elaboration et livraison en liaison froide au domicile des résidants d'une des Communes du SIVOM Corbières Méditerranée.
Description du marché:
“Le marché porte sur le prix d'un repas élaboré et livré sur l'une des Communes du SIVOM Corbières Méditerranée. Le nombre de repas pour une année est évalué...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de distribution de repas 📦
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): voir RC
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Aude 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Communes du SIVOM Corbières Méditerranée”
Code postal: 11130
Ville: Sigean
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Certificat d'inscription au registre professionnel ou au registre du Commerce ou, le cas échéant, motif de non indication du numéro d'enregistrement.”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation”
Capacité technique et professionnelle
“critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankr-nat
bankruptcy
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CIAS Corbières Méditerranée
Numéro d'enregistrement national: 20003057500019
Adresse postale: 1 RUE JEAN COCTEAU
Code postal: 11130
Commune postale: Sigean
Région: Aude 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. AUZOLLE Nicolas
Courrier électronique: n.auzolle@cias-cm.fr 📧
Téléphone: 0468487130 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Adresse postale: 6 RUE PILOT
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Adresse postale: 6 RUE PILOT
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Adresse postale: 6 RUE PILOT
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 225-703995 (2024-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Elaboration et livraison en liaison froide de repas au domicile des résidants d'une Communes du SIVOM Corbières Méditerranée
Brève description:
“Le marché porte sur le prix d'un repas élaboré et livré sur l'une des Communes du SIVOM Corbières Méditerranée. Le nombre de repas pour une année est évalué...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de distribution de repas 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2024SERV001
Titre: Elaboration et livraison en liaison froide au domicile des résidants d'une des Communes du SIVOM Corbières Méditerranée.
Description du marché:
“Le marché porte sur le prix d'un repas élaboré et livré sur l'une des Communes du SIVOM Corbières Méditerranée. Le nombre de repas pour une année est évalué...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de distribution de repas 📦
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): voir RC
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Aude 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Communes du SIVOM Corbières Méditerranée”
Code postal: 11130
Ville: Sigean
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Certificat d'inscription au registre professionnel ou au registre du Commerce ou, le cas échéant, motif de non indication du numéro d'enregistrement.”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation”
Capacité technique et professionnelle
“critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankr-nat
bankruptcy
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CIAS Corbières Méditerranée
Numéro d'enregistrement national: 20003057500019
Adresse postale: 1 RUE JEAN COCTEAU
Code postal: 11130
Commune postale: Sigean
Région: Aude 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. AUZOLLE Nicolas
Courrier électronique: n.auzolle@cias-cm.fr 📧
Téléphone: 0468487130 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.aude.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Adresse postale: 6 RUE PILOT
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Adresse postale: 6 RUE PILOT
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Adresse postale: 6 RUE PILOT
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 225-703995 (2024-11-15)
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