E24_0400_FOURNITURE ET LIVRAISON DE PAINS ET DE VIENNOISERIES POUR L'HÔPITAL RENÉE SABRAN ET LE CENTRE HOSPITALIER DU MONT D'OR (2 LOTS)
Hospices Civils de Lyon Établissement support du GHT Val Rhône Centre Direction des Achats
E24_0400_FOURNITURE ET LIVRAISON DE PAINS ET DE VIENNOISERIES POUR L'HÔPITAL RENÉE SABRAN ET LE CENTRE HOSPITALIER DU MONT D'OR (2 LOTS)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-23.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: E24_0400_FOURNITURE ET LIVRAISON DE PAINS ET DE VIENNOISERIES POUR L'HÔPITAL RENÉE SABRAN ET LE CENTRE HOSPITALIER DU MONT D'OR (2 LOTS)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Produits de boulangerie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de pain frais et viennoiseries pour l'Hôpital Renée SABRAN
Valeur estimée hors TVA: 732467.2 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-16 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de pain frais et viennoiseries pour le Centre Hospitalier du Mont d'Or (CHMO)
Valeur estimée hors TVA: 274504.2 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir RC
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hospices Civils de Lyon Etablissement support du GHT Val Rhône Centre Direction des Achats
Numéro d'enregistrement national:
Département: Département Achats Généraux et Logistiques
Adresse postale: 45 rue Villon CS 48283
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon cedex 08
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: da.dms-cm1@chu-lyon.fr 📧
Téléphone: 000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33487635000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 100-305824 (2024-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: E24_0400_FOURNITURE ET LIVRAISON DE PAINS ET DE VIENNOISERIES POUR L'HÔPITAL RENÉE SABRAN ET LE CENTRE HOSPITALIER DU MONT D'OR (2 LOTS)
Numéro de référence:
2 Lots
Brève description:
E24_0400_FOURNITURE ET LIVRAISON DE PAINS ET DE VIENNOISERIES POUR L'HÔPITAL RENÉE SABRAN ET LE CENTRE HOSPITALIER DU MONT D'OR (2 LOTS)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de boulangerie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture et livraison de pain frais et viennoiseries pour l'Hôpital Renée SABRAN
Valeur estimée hors TVA: 732467.2 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Fourniture et livraison de pain frais et viennoiseries pour l'Hôpital Renée SABRAN
Durée de l'accord: 48 mois Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-16 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fourniture et livraison de pain frais et viennoiseries pour le Centre Hospitalier du Mont d'Or (CHMO)
Valeur estimée hors TVA: 274504.2 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture et livraison de pain frais et viennoiseries pour le Centre Hospitalier du Mont d'Or (CHMO)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir RC
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hospices Civils de Lyon Etablissement support du GHT Val Rhône Centre Direction des Achats
Numéro d'enregistrement national:
26690027300019
Département: Département Achats Généraux et Logistiques
Adresse postale: 45 rue Villon CS 48283
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon cedex 08
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: da.dms-cm1@chu-lyon.fr 📧
Téléphone: 000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Des prestations supplémentaires ou alternatives non obligatoires sont demandées (cf article 2.2.2 du RC).
Echantillons à fournir (cf article 3.1 du CCTP).
Visite obligatoire pour le Lot 1 (cf article 3.2 du CCTP).
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33487635000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative.
Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 100-305824 (2024-05-23)
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