E23_0313_PRESTATION DE SOUS TRAITANCE D EXAMENS DE BIOLOGIE POUR LE CH DE VIENNE ET LE CH DE SAINTE FOY LES LYON

Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT val Rhône centre

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-23.

Qui ?

• Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT val Rhône centre

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de santé divers › Services prestés par les laboratoires médicaux

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-02-23	Avis de marché
2024-03-04	Avis de marché

Avis de marché (2024-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: E23_0313_PRESTATION DE SOUS TRAITANCE D EXAMENS DE BIOLOGIE POUR LE CH DE VIENNE ET LE CH DE SAINTE FOY LES LYON
Numéro de référence: 3 Lots
Brève description:

E23_0313_PRESTATION DE SOUS TRAITANCE D EXAMENS DE BIOLOGIE POUR LE CH DE VIENNE ET LE CH DE SAINTE FOY LES LYON

Type de contrat: Services
Produits/services: Services prestés par les laboratoires médicaux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Prestation de sous traitance d examens de biologie pour le CH de Sainte Foy lès Lyon
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

Prestation de sous traitance d examens de biologie pour le CH de Sainte Foy lès Lyon

Informations complémentaires:

Pour le lot 2 et 3, la durée du marché est conclue pour une période ferme de 1 an à compter du 30/09/2024. Le marché pourra tacitement être reconduit 1 fois pour une durée du 30/09/2025 au 20/04/2026 de reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.

Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER STE FOY LES LYON 78 Chemin de Montray
Code postal: 69110
Ville: Sainte foy les lyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-30 📅
Date de fin: 2026-04-20 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Pondération à 60%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

2️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Prestation de sous traitance d examens d anathomo pathologie pour le CH de Vienne
Description du marché:

Prestation de sous traitance d examens d anathomo pathologie pour le CH de Vienne

Informations complémentaires:

Durée du marché : Pour le lot 1, la durée du marché est conclue pour une période ferme à compter du 01/05/2024 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure et d'une date de fin du marché au 20/04/2026.

Adresse postale: CH DE VIENNE Montée du docteur Chapuis BP127
Code postal: 38200
Ville: Vienne
Durée de l'accord: 2 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : pondération 40%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

3️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Prestation de sous traitance d examens d anatomopathologie pour le CH de Sainte Foy lès Lyon
Description du marché:

Prestation de sous traitance d examens d anatomopathologie pour le CH de Sainte Foy lès Lyon

Informations complémentaires:

Durée du marché: Pour le lot 2 et 3, la durée du marché est conclue pour une période ferme de 1 an à compter du 30/09/2024. Le marché pourra tacitement être reconduit 1 fois pour une durée du 30/09/2025 au 20/04/2026 de reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique :Pondération à 60%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Il s'agit d'un accord-cadre monoattributaire, donnant lieu à l'émission de bons de commande dans les conditions fixées par le code de la commande publique. Il est conclu sans minimum, et avec un maximum déterminé par lot comme indiqué à l'article 1.2.1. du CCAP

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-27 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir RC
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT val Rhône centre
Numéro d'enregistrement national: 26690027300019
Département: Département Achats Généraux et Logistiques
Adresse postale: 454, rue Villon
Code postal: 693763
Commune postale: Lyon cedex 08
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: da.dms-cm1@chu-lyon.fr 📧
Téléphone: 000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690111400403
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 040-117717 (2024-02-23)

Avis de marché (2024-03-04)

Changements
Nouvelle valeur
Texte:

La phrase suivante à été rajoutée : Chaque lot est attribué séparément. Un opérateur économique peut se voir attribuer un ou plusieurs lots.

Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-03-04 📅
Autres informations complémentaires

Dans le règlement de la consultation Article 1.4 DECOMPOSITION DE LA CONSULTION.

Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 78ab41af-b573-4750-afc8-79f0bc263291-01
Source: OJS 2024/S 046-134117 (2024-03-04)

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