DISPOSITIFS MEDICAUX D'ORTHOPEDIE (15 lots)
Groupe Hospitalier Bretagne Sud
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les fournitures sont réparties en lots. Le maximum contractuel est exprimé en quantité par lot. Les lots avec une quantité de « 1 » dans le catalogue des besoins correspondent aux produits dont la consommation est trop aléatoire pour indiquer une quantité prévisionnelle, mais pour lesquels il est souhaité une offre. Les lots attribués au même titulaire seront regroupés dans le même acte d'engagement. La liste des lots retenus avec désignation, quantité prévisionnelle, quantité maximum sera jointe à l'acte d'engagement. Les offres sont impérativement déposées sur la plateforme PLACE à l'adresse https://www.marches-publics.gouv.fr La plateforme permet le dépôt de questions complémentaires. La valeur estimée est annuelle
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques › Fournitures orthopédiques
- • Suppléance orthopédique › Implants orthopédiques
- • Suppléance orthopédique › Matériel d'ostéosynthèse
- • Bretagne › Ille-et-Vilaine
- • Bretagne › Morbihan
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: DISPOSITIFS MEDICAUX D'ORTHOPEDIE (15 lots)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures orthopédiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 108 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Vis d'osteotomie d'avant et moyen pied
Description du marché:
Adresse postale: Site de Lorient
Code postal: 56322
Ville: Lorient
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Morbihan 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualite Technique : sécurité, performances, compatibilité avec les pratiques médicales et soignantes
Critère de qualité (pondération): 14
Critère de qualité (nom): Qualite Des Conditions Logistiques Et Commerciales Du Fourniseur
Critère de qualité (pondération): 2
Prix ✅
Prix (pondération): 9
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Kit sterile usage unique pret a l'emploi pour radius
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: SYSTÈME DE SUTURE MENISCALE "ALL INSIDE" SOUS ARTHROSCOPIE - Sutures souples
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: SYSTEME DE SUTURE MENISCALE "ALL INSIDE" SOUS ARTHROSCOPIE - Implant en polymère PEEK
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Guide de coupe et implant sur mesure pour reconstruction mandibulaire par lambeau libre de perone
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Clou de steinman
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Brassard sterile pour garrot pneumatique
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Moniteur sterile pour mesure de pression intra-compartimentale
Description du marché: Pour syndrome compartimental ou syndrome des loges
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: FIXATEUR EXTERNE COUDE Kit stérile
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: FIXATEUR EXTERNE PEDIATRIE Kit stérile
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dispositif de lavage pulsé autonome a visee orthopedique et traumatologique
Description du marché: Embout haut débit
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lames scies pour moteur synthes trs et airdrive toutes tailles toutes references
Description du marché: LAMES SCIES POUR MOTEUR SYNTHES TRS ET AIRDRIVE TOUTES TAILLES TOUTES REFERENCES
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lames scies pour moteur pen drive toutes tailles toutes references
Description du marché: LAMES SCIES POUR MOTEUR PEN DRIVE TOUTES TAILLES TOUTES REFERENCES
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lames scies pour moteur core toutes tailles toutes references
Description du marché: LAMES SCIES POUR MOTEUR CORE TOUTES TAILLES TOUTES REFERENCES
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lames scies pour moteur traumadrive et orthodrive toutes tailles toutes references
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-18 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-18 14:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-18 14:05:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Groupe Hospitalier Bretagne Sud
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 Avenue de Choiseul
Code postal: 56322
Commune postale: Lorient Cedex
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PHELEP Jean-Christophe
Courrier électronique: cellulemarches@ghbs.bzh 📧
Téléphone: (33)297069773 📞
URL: https://www.ghbs.bzh 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Hôtel de Bizien, Cs44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Fax: 0299635684 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 204-632901 (2024-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: DISPOSITIFS MEDICAUX D'ORTHOPEDIE (15 lots)
Numéro de référence:
2024-21
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les fournitures sont réparties en lots. Le maximum contractuel est exprimé en quantité par lot. Les lots avec une quantité de « 1 » dans le catalogue des besoins correspondent aux produits dont la consommation est trop aléatoire pour indiquer une quantité prévisionnelle, mais pour lesquels il est souhaité une offre. Les lots attribués au même titulaire seront regroupés dans le même acte d'engagement. La liste des lots retenus avec désignation, quantité prévisionnelle, quantité maximum sera jointe à l'acte d'engagement.
Les offres sont impérativement déposées sur la plateforme PLACE à l'adresse https://www.marches-publics.gouv.fr
La plateforme permet le dépôt de questions complémentaires.
La valeur estimée est annuelle
Afficher plus
Produits/services: Fournitures orthopédiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 108 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Vis d'osteotomie d'avant et moyen pied
Description du marché:
Pour Hallux valgus (scarf) et fusion talonaviculaire
vis de compression canulée, sans tête
Diamètre 3,2mm
Tous éléments nécessaires lors de la pose
Mise en dépôt ancillaires + implants
Produits/services supplémentaires: Matériel d'ostéosynthèse
📦
Adresse postale: Site de Lorient
Code postal: 56322
Ville: Lorient
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Morbihan 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
La période initiale débute à la date de notification de l'accord cadre et se termine le 31 décembre 2025
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualite Technique : sécurité, performances, compatibilité avec les pratiques médicales et soignantes
Critère de qualité (pondération): 14
Critère de qualité (nom): Qualite Des Conditions Logistiques Et Commerciales Du Fourniseur
Critère de qualité (pondération): 2
Prix ✅
Prix (pondération): 9
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Kit sterile usage unique pret a l'emploi pour radius
Description du marché:
pour fractures, ostéotomies et arthrodèses main et avant-bras
Contient : plaque, vis et ancillaires
Toutes taillesOption : mise en dépôt
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: SYSTÈME DE SUTURE MENISCALE "ALL INSIDE" SOUS ARTHROSCOPIE - Sutures souples
Description du marché:
SYSTÈME DE SUTURE MENISCALE "ALL INSIDE" SOUS ARTHROSCOPIE - Sutures souples
Produits/services supplémentaires: Implants orthopédiques
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: SYSTEME DE SUTURE MENISCALE "ALL INSIDE" SOUS ARTHROSCOPIE - Implant en polymère PEEK
Description du marché:
SYSTEME DE SUTURE MENISCALE "ALL INSIDE" SOUS ARTHROSCOPIE - Implant en polymère PEEK
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Guide de coupe et implant sur mesure pour reconstruction mandibulaire par lambeau libre de perone
Description du marché:
GUIDE DE COUPE ET IMPLANT SUR MESURE POUR RECONSTRUCTION MANDIBULAIRE PAR LAMBEAU LIBRE DE PERONE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Clou de steinman
Description du marché:
Acier inoxydable
RestérilisableTous diamètres, toutes dimensions, 1 ou 2 pointes
Produits/services supplémentaires: Fournitures orthopédiques
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
07
Titre: Brassard sterile pour garrot pneumatique
Description du marché:
Compatible ATS 750 et ATS 1200 Système Tourniquet
Toutes tailles
Sans manchettes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
08
Titre: Moniteur sterile pour mesure de pression intra-compartimentale
Description du marché: Pour syndrome compartimental ou syndrome des loges
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
09
Titre: FIXATEUR EXTERNE COUDE Kit stérile
Description du marché:
FIXATEUR EXTERNE COUDE
Kit stérile
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: FIXATEUR EXTERNE PEDIATRIE Kit stérile
Description du marché:
FIXATEUR EXTERNE PEDIATRIE
Kit stérile
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Dispositif de lavage pulsé autonome a visee orthopedique et traumatologique
Description du marché: Embout haut débit
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Lames scies pour moteur synthes trs et airdrive toutes tailles toutes references
Description du marché: LAMES SCIES POUR MOTEUR SYNTHES TRS ET AIRDRIVE TOUTES TAILLES TOUTES REFERENCES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Lames scies pour moteur pen drive toutes tailles toutes references
Description du marché: LAMES SCIES POUR MOTEUR PEN DRIVE TOUTES TAILLES TOUTES REFERENCES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Lames scies pour moteur core toutes tailles toutes references
Description du marché: LAMES SCIES POUR MOTEUR CORE TOUTES TAILLES TOUTES REFERENCES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Lames scies pour moteur traumadrive et orthodrive toutes tailles toutes references
Description du marché:
LAMES SCIES POUR MOTEUR TRAUMADRIVE ET ORTHODRIVE TOUTES TAILLES TOUTES REFERENCES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-18 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-18 14:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-18 14:05:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Les documents à produire sont précisés dans le règlement de la consultation
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Les documents à produire sont précisés dans le règlement de la consultation
Afficher plus
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les documents à produire sont précisés dans le règlement de la consultation
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Groupe Hospitalier Bretagne Sud
Numéro d'enregistrement national:
65005
Adresse postale: 5 Avenue de Choiseul
Code postal: 56322
Commune postale: Lorient Cedex
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PHELEP Jean-Christophe
Courrier électronique: cellulemarches@ghbs.bzh 📧
Téléphone: (33)297069773 📞
URL: https://www.ghbs.bzh 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national:
07DA9C9E-DF29-7C23-989C3E04C59E8D8A
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Hôtel de Bizien, Cs44416
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Fax: 0299635684 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 204-632901 (2024-10-17)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)
- Équipements médicaux (>20)
- Consommables médicaux (>20)