L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Relance de la consultation pour les lots non attribués de la consultation 24034 Dispositifs médicaux à usage unique, hémodialyse, chirurgie cardiaque, neurochirurgie, chirurgie thoracique et vasculaire, radiologie, DMx de laboratoire, bandelettes réactives, désinfectants et hygiène Le titulaire du marché est informé, que le Centre Hospitalier Annecy Genevois (CHANGE), établissement support, du GHT Haute-Savoie, Pays de Gex passe le marché dans le cadre de sa compétence légale (art L 6132-2-5°a) du Code de la Santé Publique au bénéfice de l'ensemble des membres du GHT soit le CHANGE, le CH de GEX et le Centre Hospitalier de Rumilly. Le présent marché couvre les besoins du CHANGE et du CH de Rumilly. Le CH Pays de GEX pourra bénéficier de ce marché en cours d'exécution selon la survenance du besoin. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le marché pour son compte et celui des établissements parties. Les établissements sont pour leur part, responsables de l'exécution du marché à l'exception de la passation d'éventuels avenants
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-12-12.
L'appel d'offres a été publié le 2024-11-12.
Avis de marché (2024-11-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs médicaux à usage unique II
Reference number: 24053
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Relance de la consultation pour les lots non attribués de la consultation 24034
Dispositifs médicaux à usage unique, hémodialyse, chirurgie cardiaque, neurochirurgie, chirurgie thoracique et vasculaire, radiologie, DMx de laboratoire, bandelettes réactives, désinfectants et hygiène
Le titulaire du marché est informé, que le Centre Hospitalier Annecy Genevois (CHANGE), établissement support, du GHT Haute-Savoie, Pays de Gex passe le marché dans le cadre de sa compétence légale (art L 6132-2-5°a) du Code de la Santé Publique au bénéfice de l'ensemble des membres du GHT soit le CHANGE, le CH de GEX et le Centre Hospitalier de Rumilly. Le présent marché couvre les besoins du CHANGE et du CH de Rumilly. Le CH Pays de GEX pourra bénéficier de ce marché en cours d'exécution selon la survenance du besoin. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le marché pour son compte et celui des établissements parties. Les établissements sont pour leur part, responsables de l'exécution du marché à l'exception de la passation d'éventuels avenants
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Type de contrat: supplies
Produits/services: Consommables médicaux📦
Valeur estimée hors TVA: 1 139 200 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15
1️⃣
Description du marché:
“Catheters hemodialyse type HickmanCatheters double lumiere en canon de fusil 14F en 15, 20 et 25cm de longueur”
Produits/services supplémentaires: Consommables pour dialyse rénale📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Endoagrafeuse non resorbable diam 5 pour fermeture aponevrose et fixation”
Produits/services supplémentaires: Collecteurs d'instruments pointus et tranchants📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Plugs non resorbables en polypropylene et patchs circulaires pour traitement des herniesPlugs non resorbables Patchs circulaires avec une face polypropylene...”
Description du marché
Plugs non resorbables en polypropylene et patchs circulaires pour traitement des herniesPlugs non resorbables Patchs circulaires avec une face polypropylene et une face ePTFE
4️⃣
Description du marché:
“Barriere anti-adherences”
Produits/services supplémentaires: Matériel pour exploration urologique📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Catheters de diagnostic selectifs toutes courbures , toutes longueurs”
Produits/services supplémentaires: Cathéters à ballonnet📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Catheter de dilatation a ballonnet haute pression pour angioplastie transluminale percutanee” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Catheter de dilatation a ballonnet coaxial de gros diametre pour angioplastie transluminale percutanee” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Catheter de recanalisation vasculaire toute taille”
Produits/services supplémentaires: Matériel pour exploration cardio-vasculaire📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Sonde endotracheale EMG Flex compatible NIM”
Produits/services supplémentaires: Anesthésie et réanimation📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Valves tube de protection a usage unique sterile pour endoscopie bronchique compatible OLYMPUS Valve d'aspiration a usage unique sterile pour bronchoscopes...”
Description du marché
Valves tube de protection a usage unique sterile pour endoscopie bronchique compatible OLYMPUS Valve d'aspiration a usage unique sterile pour bronchoscopes Valve a biopsie a usage unique sterile pour bronchoscopes
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Valves a biopsie compatible endoscope Fujinon et Olympus”
Produits/services supplémentaires: Valves et tubes📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Aiguille a biopsie 1.8MM/150MM et stylet pour neuronavigateur BRAINLAB”
Produits/services supplémentaires: Instruments d'anesthésie et de réanimation📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Bandelette de Test urinaire : pH, leucocytes, nitrite, proteines, glucose, erythrocytes/sang, corps cetoniques, urobiline, bilirubine, densite type...”
Description du marché
Bandelette de Test urinaire : pH, leucocytes, nitrite, proteines, glucose, erythrocytes/sang, corps cetoniques, urobiline, bilirubine, densite type MULTISTIX 10 SG et MULTISTIX 8 SG
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Desinfectant liquide pour desinfection terminale par trempage a froid des Dispositifs Medicaux thermosensibles reutilisables”
Produits/services supplémentaires: Désinfectants📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-12 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Change
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Se reporter au Rc” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se reporter au Rc” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se reporter au Rc” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique
“La Valeur estimée est le montant maximum de l'accord cadre dans sa durée totale” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 3A39875C-AA42-E3AA-E87D81EA742C4103
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 3A39876F-091B-D765-80725A8E51B4390D
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 221-692488 (2024-11-12)