Dispositifs médicaux à usage unique II
Centre hospitalier Annecy Genevois
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Relance de la consultation pour les lots non attribués de la consultation 24034 Dispositifs médicaux à usage unique, hémodialyse, chirurgie cardiaque, neurochirurgie, chirurgie thoracique et vasculaire, radiologie, DMx de laboratoire, bandelettes réactives, désinfectants et hygiène Le titulaire du marché est informé, que le Centre Hospitalier Annecy Genevois (CHANGE), établissement support, du GHT Haute-Savoie, Pays de Gex passe le marché dans le cadre de sa compétence légale (art L 6132-2-5°a) du Code de la Santé Publique au bénéfice de l'ensemble des membres du GHT soit le CHANGE, le CH de GEX et le Centre Hospitalier de Rumilly. Le présent marché couvre les besoins du CHANGE et du CH de Rumilly. Le CH Pays de GEX pourra bénéficier de ce marché en cours d'exécution selon la survenance du besoin. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le marché pour son compte et celui des établissements parties. Les établissements sont pour leur part, responsables de l'exécution du marché à l'exception de la passation d'éventuels avenants
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Anesthésie et réanimation › Instruments d'anesthésie et de réanimation
- • Appareils de diagnostic › Fournitures pour diagnostic › Bandelettes réactives
- • Appareils de radiothérapie, de mécanothérapie, d'électrothérapie et de physiothérapie › Oxygénothérapie et assistance respiratoire
- • Appareils de suppléance cardiaque › Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
- • Cathéters › Cathéters à ballonnet
- • Consommables rénaux › Consommables pour dialyse rénale
- • Fournitures électroniques › Valves et tubes
- • Pansements; clips, sutures, ligatures › Clips, sutures, ligatures › Collecteurs d'instruments pointus et tranchants
- • Pansements; clips, sutures, ligatures › Clips, sutures, ligatures › Agrafes chirurgicales
- • Produits agrochimiques › Désinfectants
- • Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration › Matériel pour exploration urologique
- • Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration › Matériel pour exploration cardio-vasculaire
- • Rhône-Alpes › Haute-Savoie
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs médicaux à usage unique II
Numéro de référence: 24053
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 139 200 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Catheters hemodialyse type Hickman
Valeur estimée hors TVA: 33 000 EUR 💰
Description du marché:
“Catheters hemodialyse type HickmanCatheters double lumiere en canon de fusil 14F en 15, 20 et 25cm de longueur”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux 📦
Produits/services supplémentaires: Consommables pour dialyse rénale 📦
Adresse postale: Etablisements du Ght, Haute Savoie Pays de Gex
Code postal: 74370
Ville: Epagny metz-tessy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Endoagrafeuses non resorbable
Valeur estimée hors TVA: 144 000 EUR 💰
Description du marché:
“Endoagrafeuse non resorbable diam 5 pour fermeture aponevrose et fixation”
Produits/services supplémentaires: Collecteurs d'instruments pointus et tranchants 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Plugs non resorbables en polypropylene et patchs circulaires pour traitement des hernies
Valeur estimée hors TVA: 93 600 EUR 💰
Description du marché:
“Plugs non resorbables en polypropylene et patchs circulaires pour traitement des herniesPlugs non resorbables Patchs circulaires avec une face polypropylene...”
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Produits/services supplémentaires: Agrafes chirurgicales 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Barriere anti-adherences
Valeur estimée hors TVA: 44 200 EUR 💰
Description du marché:
“Barriere anti-adherences”
Produits/services supplémentaires: Matériel pour exploration urologique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Catheters de diagnostic selectifs toutes courbures , toutes longueurs
Valeur estimée hors TVA: 62 400 EUR 💰
Description du marché:
“Catheters de diagnostic selectifs toutes courbures , toutes longueurs”
Produits/services supplémentaires: Cathéters à ballonnet 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Catheter de dilatation a ballonnet haute pression
Valeur estimée hors TVA: 156 000 EUR 💰
Description du marché:
“Catheter de dilatation a ballonnet haute pression pour angioplastie transluminale percutanee”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Catheter de dilatation a ballonnet coaxial de gros diametre
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
“Catheter de dilatation a ballonnet coaxial de gros diametre pour angioplastie transluminale percutanee”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Catheter de recanalisation vasculaire
Valeur estimée hors TVA: 68 000 EUR 💰
Description du marché:
“Catheter de recanalisation vasculaire toute taille”
Produits/services supplémentaires: Matériel pour exploration cardio-vasculaire 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Sonde endotracheale EMG Flex compatible NIM
Valeur estimée hors TVA: 144 000 EUR 💰
Description du marché:
“Sonde endotracheale EMG Flex compatible NIM”
Produits/services supplémentaires: Anesthésie et réanimation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Valves tube de protection a usage unique sterile pour endoscopie bronchique compatible OLYMPUS
Valeur estimée hors TVA: 77 600 EUR 💰
Description du marché:
“Valves tube de protection a usage unique sterile pour endoscopie bronchique compatible OLYMPUS Valve d'aspiration a usage unique sterile pour bronchoscopes...”
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Produits/services supplémentaires: Oxygénothérapie et assistance respiratoire 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Valves a biopsie compatible endoscope Fujinon et Olympus
Valeur estimée hors TVA: 12 600 EUR 💰
Description du marché:
“Valves a biopsie compatible endoscope Fujinon et Olympus”
Produits/services supplémentaires: Valves et tubes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Aiguille a biopsie et stylet pour neuronavigateur BRAINLAB
Valeur estimée hors TVA: 77 600 EUR 💰
Description du marché:
“Aiguille a biopsie 1.8MM/150MM et stylet pour neuronavigateur BRAINLAB”
Produits/services supplémentaires: Instruments d'anesthésie et de réanimation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Bandelette de Test urinaire : pH, leucocytes, nitrite, proteines, glucose, erythrocytes/sang, corps cetoniques, urobiline, bilirubine, densite type MULTISTIX 10 SG et MULTISTIX 8 SG
Valeur estimée hors TVA: 64 800 EUR 💰
Description du marché:
“Bandelette de Test urinaire : pH, leucocytes, nitrite, proteines, glucose, erythrocytes/sang, corps cetoniques, urobiline, bilirubine, densite type...”
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Produits/services supplémentaires: Bandelettes réactives 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Desinfectant liquide pour desinfection terminale par trempage a froid des Dispositifs Medicaux thermosensibles reutilisables
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Description du marché:
“Desinfectant liquide pour desinfection terminale par trempage a froid des Dispositifs Medicaux thermosensibles reutilisables”
Produits/services supplémentaires: Désinfectants 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Electrode pour pacemaker
Valeur estimée hors TVA: 53 400 EUR 💰
Description du marché:
“Electrode pour pacemaker”
Produits/services supplémentaires: Appareils et instruments de chirurgie cardiaque 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-12 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Change
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-12-12 13:00:00 📅
Lieu:
“Change”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Se reporter au Rc”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se reporter au Rc”
Capacité technique et professionnelle
“Se reporter au Rc”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Annecy Genevois
Numéro d'enregistrement national: 65336
Adresse postale: 1 Avenue de l'Hôpital
Code postal: 74370
Commune postale: Epagny Metz-Tessy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DELIVET Vincent
Courrier électronique: dali.cmp@ch-annecygenevois.fr 📧
Téléphone: 0450636183 📞
URL: https://www.ch-annecygenevois.fr/fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1549051 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1549051 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La Valeur estimée est le montant maximum de l'accord cadre dans sa durée totale”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 3A39875C-AA42-E3AA-E87D81EA742C4103
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 3A39876F-091B-D765-80725A8E51B4390D
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 221-692488 (2024-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs médicaux à usage unique II
Numéro de référence: 24053
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 139 200 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Catheters hemodialyse type Hickman
Valeur estimée hors TVA: 33 000 EUR 💰
Description du marché:
“Catheters hemodialyse type HickmanCatheters double lumiere en canon de fusil 14F en 15, 20 et 25cm de longueur”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux 📦
Produits/services supplémentaires: Consommables pour dialyse rénale 📦
Adresse postale: Etablisements du Ght, Haute Savoie Pays de Gex
Code postal: 74370
Ville: Epagny metz-tessy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Endoagrafeuses non resorbable
Valeur estimée hors TVA: 144 000 EUR 💰
Description du marché:
“Endoagrafeuse non resorbable diam 5 pour fermeture aponevrose et fixation”
Produits/services supplémentaires: Collecteurs d'instruments pointus et tranchants 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Plugs non resorbables en polypropylene et patchs circulaires pour traitement des hernies
Valeur estimée hors TVA: 93 600 EUR 💰
Description du marché:
“Plugs non resorbables en polypropylene et patchs circulaires pour traitement des herniesPlugs non resorbables Patchs circulaires avec une face polypropylene...”
Produits/services supplémentaires: Agrafes chirurgicales 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Barriere anti-adherences
Valeur estimée hors TVA: 44 200 EUR 💰
Description du marché:
“Barriere anti-adherences”
Produits/services supplémentaires: Matériel pour exploration urologique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Catheters de diagnostic selectifs toutes courbures , toutes longueurs
Valeur estimée hors TVA: 62 400 EUR 💰
Description du marché:
“Catheters de diagnostic selectifs toutes courbures , toutes longueurs”
Produits/services supplémentaires: Cathéters à ballonnet 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Catheter de dilatation a ballonnet haute pression
Valeur estimée hors TVA: 156 000 EUR 💰
Description du marché:
“Catheter de dilatation a ballonnet haute pression pour angioplastie transluminale percutanee”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Catheter de dilatation a ballonnet coaxial de gros diametre
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
“Catheter de dilatation a ballonnet coaxial de gros diametre pour angioplastie transluminale percutanee”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Catheter de recanalisation vasculaire
Valeur estimée hors TVA: 68 000 EUR 💰
Description du marché:
“Catheter de recanalisation vasculaire toute taille”
Produits/services supplémentaires: Matériel pour exploration cardio-vasculaire 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Sonde endotracheale EMG Flex compatible NIM
Valeur estimée hors TVA: 144 000 EUR 💰
Description du marché:
“Sonde endotracheale EMG Flex compatible NIM”
Produits/services supplémentaires: Anesthésie et réanimation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Valves tube de protection a usage unique sterile pour endoscopie bronchique compatible OLYMPUS
Valeur estimée hors TVA: 77 600 EUR 💰
Description du marché:
“Valves tube de protection a usage unique sterile pour endoscopie bronchique compatible OLYMPUS Valve d'aspiration a usage unique sterile pour bronchoscopes...”
Produits/services supplémentaires: Oxygénothérapie et assistance respiratoire 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Valves a biopsie compatible endoscope Fujinon et Olympus
Valeur estimée hors TVA: 12 600 EUR 💰
Description du marché:
“Valves a biopsie compatible endoscope Fujinon et Olympus”
Produits/services supplémentaires: Valves et tubes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Aiguille a biopsie et stylet pour neuronavigateur BRAINLAB
Valeur estimée hors TVA: 77 600 EUR 💰
Description du marché:
“Aiguille a biopsie 1.8MM/150MM et stylet pour neuronavigateur BRAINLAB”
Produits/services supplémentaires: Instruments d'anesthésie et de réanimation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Bandelette de Test urinaire : pH, leucocytes, nitrite, proteines, glucose, erythrocytes/sang, corps cetoniques, urobiline, bilirubine, densite type MULTISTIX 10 SG et MULTISTIX 8 SG
Valeur estimée hors TVA: 64 800 EUR 💰
Description du marché:
“Bandelette de Test urinaire : pH, leucocytes, nitrite, proteines, glucose, erythrocytes/sang, corps cetoniques, urobiline, bilirubine, densite type...”
Produits/services supplémentaires: Bandelettes réactives 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Desinfectant liquide pour desinfection terminale par trempage a froid des Dispositifs Medicaux thermosensibles reutilisables
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Description du marché:
“Desinfectant liquide pour desinfection terminale par trempage a froid des Dispositifs Medicaux thermosensibles reutilisables”
Produits/services supplémentaires: Désinfectants 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Electrode pour pacemaker
Valeur estimée hors TVA: 53 400 EUR 💰
Description du marché:
“Electrode pour pacemaker”
Produits/services supplémentaires: Appareils et instruments de chirurgie cardiaque 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-12 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Change
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-12-12 13:00:00 📅
Lieu:
“Change”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Se reporter au Rc”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se reporter au Rc”
Capacité technique et professionnelle
“Se reporter au Rc”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Annecy Genevois
Numéro d'enregistrement national: 65336
Adresse postale: 1 Avenue de l'Hôpital
Code postal: 74370
Commune postale: Epagny Metz-Tessy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DELIVET Vincent
Courrier électronique: dali.cmp@ch-annecygenevois.fr 📧
Téléphone: 0450636183 📞
URL: https://www.ch-annecygenevois.fr/fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1549051 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1549051 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La Valeur estimée est le montant maximum de l'accord cadre dans sa durée totale”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 3A39875C-AA42-E3AA-E87D81EA742C4103
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 3A39876F-091B-D765-80725A8E51B4390D
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 221-692488 (2024-11-12)
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