Dispositifs médicaux à usage unique de cardiologie
Centre Hospitalier Universitaire Caen Normandie
Dispositifs médicaux à usage unique de cardiologie pour le groupement de commandes coordonné par le CHU Caen Normandie
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits pharmaceutiques › Médicaments du sang, des organes hématopoïétiques et du système cardio-vasculaire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs médicaux à usage unique de cardiologie
Numéro de référence: PHARMA2024121
Brève description:
“Dispositifs médicaux à usage unique de cardiologie pour le groupement de commandes coordonné par le CHU Caen Normandie”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Médicaments du sang, des organes hématopoïétiques et du système cardio-vasculaire 📦
Description
Identifiant interne: Lots 1 à 294
Titre: Dispositifs médicaux à usage unique de cardiologie, rythmologie, CEC, vasculaire et imagerie
Description du marché:
“Dispositifs médicaux à usage unique de cardiologie, rythmologie, CEC, vasculaire et imagerie répartis en 10 classes thérapeutiques - Voir le catalogue des besoins”
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Informations complémentaires:
“Marchés d'une durée de 24 mois. Tacitement reconductibles 1 fois 12 mois”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits pharmaceutiques 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-01 📅
Date de fin: 2027-04-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance technique du dispositif médical 25%, adaptation du DM à la technique 25%, sécurité d'utilisation et ergonomie 20%
Critère de qualité (pondération): 65
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Adresse postale: Voir l'annexe 1 au CCAP
Code postal: 14033
Ville: Caen
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-12-12 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au règlement de consultation”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Se référer au règlement de consultation”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer au règlement de consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire Caen Normandie
Numéro d'enregistrement national: 26140093100018
Adresse postale: Avenue de la Côte de Nacre
Code postal: 14033
Commune postale: Caen cedex 9
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Valérie LEMARCHAND, rédacteur marchés
Courrier électronique: lemarchand-va@chu-caen.fr 📧
Téléphone: +33231063348 📞
URL: https://www.chu-caen.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2639391&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2639391&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 13002928300012
Adresse postale: DREETS des Pays de Loire
22 mail Pablo Picasso
BP 24209
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes cedex 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 253467902 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc
BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: Caen cedex 4
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: 33 231524217 📠
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc
BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: Caen cedex 4
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: 33 231524217 📠
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 223-696317 (2024-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs médicaux à usage unique de cardiologie
Numéro de référence: PHARMA2024121
Brève description:
“Dispositifs médicaux à usage unique de cardiologie pour le groupement de commandes coordonné par le CHU Caen Normandie”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Médicaments du sang, des organes hématopoïétiques et du système cardio-vasculaire 📦
Description
Identifiant interne: Lots 1 à 294
Titre: Dispositifs médicaux à usage unique de cardiologie, rythmologie, CEC, vasculaire et imagerie
Description du marché:
“Dispositifs médicaux à usage unique de cardiologie, rythmologie, CEC, vasculaire et imagerie répartis en 10 classes thérapeutiques - Voir le catalogue des besoins”
Informations complémentaires:
“Marchés d'une durée de 24 mois. Tacitement reconductibles 1 fois 12 mois”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits pharmaceutiques 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-01 📅
Date de fin: 2027-04-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance technique du dispositif médical 25%, adaptation du DM à la technique 25%, sécurité d'utilisation et ergonomie 20%
Critère de qualité (pondération): 65
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Adresse postale: Voir l'annexe 1 au CCAP
Code postal: 14033
Ville: Caen
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-12-12 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au règlement de consultation”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Se référer au règlement de consultation”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer au règlement de consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire Caen Normandie
Numéro d'enregistrement national: 26140093100018
Adresse postale: Avenue de la Côte de Nacre
Code postal: 14033
Commune postale: Caen cedex 9
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Valérie LEMARCHAND, rédacteur marchés
Courrier électronique: lemarchand-va@chu-caen.fr 📧
Téléphone: +33231063348 📞
URL: https://www.chu-caen.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2639391&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2639391&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 13002928300012
Adresse postale: DREETS des Pays de Loire
22 mail Pablo Picasso
BP 24209
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes cedex 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 253467902 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc
BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: Caen cedex 4
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: 33 231524217 📠
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc
BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: Caen cedex 4
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: 33 231524217 📠
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 223-696317 (2024-11-13)
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