DESINSECTISATION ET DERATISATION SUR LE PATRIMOINE D'ARDECHE HABITAT 2025-2028
Ardèche Habitat
DESINSECTISATION ET DERATISATION SUR LE PATRIMOINE D'ARDECHE HABITAT 2025-2028
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-05 | Avis de marché |
| 2025-04-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: DESINSECTISATION ET DERATISATION SUR LE PATRIMOINE D'ARDECHE HABITAT 2025-2028
Brève description:
“DESINSECTISATION ET DERATISATION SUR LE PATRIMOINE D'ARDECHE HABITAT 2025-2028”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de dératisation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Désinsectisation et dératisation sur le secteur de l'agence d'ANNONAY (Nord Ardèche)
Description du marché:
“Désinsectisation et dératisation sur le secteur de l'agence d'ANNONAY (Nord Ardèche)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de dératisation 📦
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Désinsectisation et dératisation sur le secteur de l'agence de PRIVAS (Centre Ardèche)
Description du marché:
“Désinsectisation et dératisation sur le secteur de l'agence de PRIVAS (Centre Ardèche)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Désinsectisation et dératisation sur le secteur de l'agence du Teil (Sud Ardèche)
Description du marché:
“Désinsectisation et dératisation sur le secteur de l'agence du Teil (Sud Ardèche)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-10 23:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: distorsion
Description des motifs d'exclusion:
“Voir règlement de consultation et code de la commande publique.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ardèche Habitat
Numéro d'enregistrement national: 27070001600032
Adresse postale: 7 bis Rue de la Recluse CS 80126
Code postal: 07001
Commune postale: Privas cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@ardechehabitat.fr 📧
Téléphone: 0475649129 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL de participation: http://achatpublic.com 🌏
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Tribunal administratif de Lyon - Palais des juridictions administratives, 184 Rue Duguesclin, 69433 Lyon cedex 03, tél. : 0478141010, courriel :...”
Afficher plus
Organe de révision
Nom: Ardèche Habitat
Numéro d'enregistrement national: 27070001600032
Adresse postale: 7 bis Rue de la Recluse CS 80126
Code postal: 07001
Commune postale: Privas cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@ardechehabitat.fr 📧
Téléphone: 0475649129 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“. D'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R 551-6 du Code de Justice...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 174-534756 (2024-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: DESINSECTISATION ET DERATISATION SUR LE PATRIMOINE D'ARDECHE HABITAT 2025-2028
Brève description:
“DESINSECTISATION ET DERATISATION SUR LE PATRIMOINE D'ARDECHE HABITAT 2025-2028”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de dératisation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Désinsectisation et dératisation sur le secteur de l'agence d'ANNONAY (Nord Ardèche)
Description du marché:
“Désinsectisation et dératisation sur le secteur de l'agence d'ANNONAY (Nord Ardèche)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de dératisation 📦
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Désinsectisation et dératisation sur le secteur de l'agence de PRIVAS (Centre Ardèche)
Description du marché:
“Désinsectisation et dératisation sur le secteur de l'agence de PRIVAS (Centre Ardèche)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Désinsectisation et dératisation sur le secteur de l'agence du Teil (Sud Ardèche)
Description du marché:
“Désinsectisation et dératisation sur le secteur de l'agence du Teil (Sud Ardèche)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-10 23:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: distorsion
Description des motifs d'exclusion:
“Voir règlement de consultation et code de la commande publique.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ardèche Habitat
Numéro d'enregistrement national: 27070001600032
Adresse postale: 7 bis Rue de la Recluse CS 80126
Code postal: 07001
Commune postale: Privas cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@ardechehabitat.fr 📧
Téléphone: 0475649129 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL de participation: http://achatpublic.com 🌏
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Tribunal administratif de Lyon - Palais des juridictions administratives, 184 Rue Duguesclin, 69433 Lyon cedex 03, tél. : 0478141010, courriel :...”
Organe de révision
Nom: Ardèche Habitat
Numéro d'enregistrement national: 27070001600032
Adresse postale: 7 bis Rue de la Recluse CS 80126
Code postal: 07001
Commune postale: Privas cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@ardechehabitat.fr 📧
Téléphone: 0475649129 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“. D'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R 551-6 du Code de Justice...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 174-534756 (2024-09-05)
Avis d'attribution de marché (2025-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 099 264 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 200 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: LOT n°1
Date de conclusion du contrat: 2024-12-18 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 349 704 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: AVIPUR Ardèche / Haute-Loire LOT 01
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: AVIPUR Ardèche / Haute-Loire
Numéro d'enregistrement national: 40234048300062
Adresse postale: Chemin de Chamieux
Code postal: 07100
Commune postale: Annonay
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: avipur07@avipur.com 📧
Téléphone: 0475676472 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 378 736 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: AVIPUR Ardèche / Haute-Loire LOT 02
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Valeur totale du contrat/lot: 370 824 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: AVIPUR Ardèche / Haute-Loire LOT 03
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Ardèche 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: Palais des Juridictions administratives, 184 Rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon cedex
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: Palais des Juridictions administratives, 184 Rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Source: OJS 2025/S 070-228192 (2025-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 099 264 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 200 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: LOT n°1
Date de conclusion du contrat: 2024-12-18 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 349 704 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: AVIPUR Ardèche / Haute-Loire LOT 01
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: AVIPUR Ardèche / Haute-Loire
Numéro d'enregistrement national: 40234048300062
Adresse postale: Chemin de Chamieux
Code postal: 07100
Commune postale: Annonay
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: avipur07@avipur.com 📧
Téléphone: 0475676472 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 378 736 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: AVIPUR Ardèche / Haute-Loire LOT 02
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Valeur totale du contrat/lot: 370 824 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: AVIPUR Ardèche / Haute-Loire LOT 03
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Ardèche 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: Palais des Juridictions administratives, 184 Rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon cedex
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: Palais des Juridictions administratives, 184 Rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Source: OJS 2025/S 070-228192 (2025-04-08)
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