Déplacements professionnels
Ville de Lyon
Les accords-cadres, mono attributaires concernent les déplacements individuels ou de petits groupes (jusqu'à 9 personnes) pour le lot 1, les déplacements de groupes (à partir de 10 personnes) pour le lot 2 et les déplacements individuels ou de petits groupes (jusqu'à 9 personnes) pour le compte du Théâtre des Célestins pour le lot 3. Les accords-cadres sont mixtes pour les lots 1 et 3 et exécutable uniquement par marchés subséquents pour le lot 2. Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale à compter du 01/07/2025 ou de leur date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 30/06/2027. Ils sont reconductibles selon les modalités définies au CCAPC. Ils sont conclus sans montants minimum et avec les montants maximum définis dans chaque lot
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-03. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-27 | Avis de marché |
| 2025-08-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Déplacements professionnels
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de déplacement 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 104 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Déplacements individuels
Valeur estimée hors TVA: 2 044 000 EUR 💰
Description du marché: Déplacements individuels et petits groupes (jusqu'à 9 personnes)
Informations complémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Date de fin: 2027-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: A l'expiration des accords-cadres
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Déplacements de groupes
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché: Déplacements de groupes (à partir de 10 personnes)
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Déplacements Théâtre des Célestins
Valeur estimée hors TVA: 460 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-03 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-03 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 10 quai Jean Moulin. Le lieu et la date ci-dessus sont prévisionnels
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-03 17:00:00 📅
Lieu: 10 quai Jean Moulin. Le lieu et la date ci-dessus sont prévisionnels
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions d'exécution du contrat:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Direction de la Commande publique
10 quai Jean Moulin
Code postal: 69205
Commune postale: Lyon cedex 01
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lyon.fr 📧
Téléphone: 0472103030 📞
URL: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches2.lyon.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1578987 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1578987 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Fax: 0487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Téléphone: 0487635200 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 253-800762 (2024-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Déplacements professionnels
Numéro de référence:
A4CPCH10464
Brève description:
Les accords-cadres, mono attributaires concernent les déplacements individuels ou de petits groupes (jusqu'à 9 personnes) pour le lot 1, les déplacements de groupes (à partir de 10 personnes) pour le lot 2 et les déplacements individuels ou de petits groupes (jusqu'à 9 personnes) pour le compte du Théâtre des Célestins pour le lot 3.
Les accords-cadres sont mixtes pour les lots 1 et 3 et exécutable uniquement par marchés subséquents pour le lot 2.
Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale à compter du 01/07/2025 ou de leur date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 30/06/2027. Ils sont reconductibles selon les modalités définies au CCAPC.
Ils sont conclus sans montants minimum et avec les montants maximum définis dans chaque lot
Afficher plus
Produits/services: Services de déplacement 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 104 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Déplacements individuels
Valeur estimée hors TVA: 2 044 000 EUR 💰
Description du marché: Déplacements individuels et petits groupes (jusqu'à 9 personnes)
Informations complémentaires:
Le présent lot 1 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants:
- Pour la période initiale : 2 000 000 euro(s) H.T.
- Pour chaque période de reconduction : 1 000 000 euro(s) H.T
Produits/services supplémentaires: Services de déplacement
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Date de fin: 2027-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: A l'expiration des accords-cadres
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Chaque accord-cadre est reconductible deux fois une année selon les modalités définies au Ccapc
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Déplacements de groupes
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché: Déplacements de groupes (à partir de 10 personnes)
Informations complémentaires:
Le présent lot 2 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants:
- Pour la période initiale : 600 000 euro(s) H.T.
- Pour chaque période de reconduction : 300 000 euro(s) H.T
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Déplacements Théâtre des Célestins
Valeur estimée hors TVA: 460 000 EUR 💰
Description du marché:
Déplacements professionnels individuels (jusqu'à 9 personnes) pour le compte du Théâtre des Célestins
Informations complémentaires:
Le présent lot 3 est conclu sans montant minimum et avec les montants maximum suivants:
- Pour la période initiale : 600 000 euro(s) H.T.
- Pour chaque période de reconduction : 300 000 euro(s) H.T
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-03 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-03 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 10 quai Jean Moulin. Le lieu et la date ci-dessus sont prévisionnels
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-03 17:00:00 📅
Lieu: 10 quai Jean Moulin. Le lieu et la date ci-dessus sont prévisionnels
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire Dc2 ou équivalent)
Capacité technique et professionnelle
Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir.
Document délivré par Atout France attestant de l'immatriculation du candidat
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Une clause sociale est prévue pour les lots 1 et 2 selon les modalités définies au CCAPC
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
10805
Adresse postale: Direction de la Commande publique
10 quai Jean Moulin
Code postal: 69205
Commune postale: Lyon cedex 01
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lyon.fr 📧
Téléphone: 0472103030 📞
URL: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches2.lyon.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1578987 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1578987 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert. Les montants estimatifs s'entendent pour la durée totale des accords-cadres. La date de début des accords-cadres est prévisionnelle
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
54946B99-AD6C-10CB-EA7A8D53D3B8B71F
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Fax: 0487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
54946BAB-F988-9BC5-16A2E2E715E51967
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Téléphone: 0487635200 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 253-800762 (2024-12-27)
Avis d'attribution de marché (2025-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 104 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 6 400 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-07-24 📅
Titre: Déplacements individuels
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 4 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Travel planet france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 230 Route Des Dolines
Code postal: 06560
Commune postale: Valbonne
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.customer@my-travelplanet.com 📧
Téléphone: 0972512393 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Ovp ailleurs business
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 20 Avenue Rene Cassin
Code postal: 69009
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: lbusseuil@ailleursevents.fr 📧
Téléphone: 06 87 20 86 04 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Havas voyages
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Rue Troyon
Code postal: 92310
Commune postale: Sevres
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: vbourrel@havasvoyages.fr 📧
Téléphone: 0619925192 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 800762-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 150-517117 (2025-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 104 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 6 400 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Q6888a
Date de conclusion du contrat: 2025-07-24 📅
Titre: Déplacements individuels
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 4 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Travel planet france
Numéro d'enregistrement national:
1578987-1-1-1
Adresse postale: 230 Route Des Dolines
Code postal: 06560
Commune postale: Valbonne
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.customer@my-travelplanet.com 📧
Téléphone: 0972512393 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Ovp ailleurs business
Numéro d'enregistrement national:
1578987-1-2-1
Adresse postale: 20 Avenue Rene Cassin
Code postal: 69009
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: lbusseuil@ailleursevents.fr 📧
Téléphone: 06 87 20 86 04 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Havas voyages
Numéro d'enregistrement national:
1578987-1-3-1
Adresse postale: 2 Rue Troyon
Code postal: 92310
Commune postale: Sevres
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: vbourrel@havasvoyages.fr 📧
Téléphone: 0619925192 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 800762-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du marché aux quantités réellement exécutées ».
« Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9h à 12h sur demande écrite préalable à l'adresse mail suivante : dcpmarchés.messagerie@mairie-lyon.fr. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. »
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
F0522BF3-AE95-6593-9F9A84125F3BE20B
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
F0522C11-035B-31B6-C5EEF3C3A8B89391
Source: OJS 2025/S 150-517117 (2025-08-06)
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