Denrées alimentaires

Centre hospitalier intercommunal Nord Ardennes (08)

Denrées alimentaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-11.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-06-11 Avis de marché
2024-07-22 Avis de marché
Avis de marché (2024-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Denrées alimentaires
Numéro de référence: AO_FCS_09_2024
Brève description: Denrées alimentaires
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 242063
Titre: Pain, pain BIO, pâtisseries fraîches multi portion et viennoiseries individuelles
Description du marché:
Pain, pain BIO, pâtisseries fraîches multi portion et viennoiseries individuelles
Produits/services: Pain 📦
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: Se référer au CCTP
Code postal: 08000
Ville: Charleville mezieres
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ardennes 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Date de fin: 2028-09-30 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): se référer au RC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 242064
Titre: Boissons courantes
Description du marché: Boissons courantes
Produits/services: Boissons sans alcool 📦
Produits/services supplémentaires: Boissons fermentées non distillées 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Se référer au RC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Situation juridique: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacité technique et professionnelle
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Diplôme des intervenants ou validation de l'expérience professionnelle pour tous les intervenants du lot 1 – A intégrer dans l’annexe 3 – Listing salariés par lot
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Intercommunal Nord Ardennes (08)
Numéro d'enregistrement national: 20009020700016
Adresse postale: 45 Avenue de Manchester BP 10900
Code postal: 08011
Commune postale: Charleville Mézières cedex
Région: Ardennes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nathalie.warnier@ch-nord-ardennes.fr 📧
Téléphone: +33 324587127 📞
Fax: +33 324587395 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://marches-securises.fr 🌏
ID du document de législation fiscale: _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale: _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi: _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
se référer au CCTP
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17510005600019
Adresse postale: 25 Rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: CHALONS EN CHAMPAGNE Cedex
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
URL: https://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 113-347615 (2024-06-11)
Avis de marché (2024-07-22)
Objet
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 60% Technique
10% environnement
40% Technique
15% Envrionnement

Procédure
Informations administratives
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir CCAP

Changements
Autres informations complémentaires
Date limite de remise des offres reportée au mercredi 24 juillet 2024. Les dates et heures de remise des échantillons restent inchangés.
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 347615-2024
Source: OJS 2024/S 142-440484 (2024-07-22)
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Région:
France Grand Est Champagne-Ardenne Ardennes Marne
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits alimentaires divers Produits de panification, pâtisserie... Produits de panification Pain Petits pains Croissants Boissons, tabac et produits connexes Boissons fermentées non distillées Boissons sans alcool