Denrées alimentaires
Commune de Ploemeur
Fournitures de denrées alimentaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Boissons sans alcool › Boissons non alcoolisées
- • Filets de poisson, foie et œufs ou laitance de poisson › Filets de poisson
- • Légumes transformés › Légumes frais ou congelés
- • Poisson préparé et conserves de poisson › Fruits de mer
- • Produits alimentaires divers › Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
- • Produits alimentaires transformés › Repas végétariens
- • Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande › Viande
- • Produits laitiers › Beurre
- • Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-15 | Avis de marché |
| 2024-09-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Denrées alimentaires
Numéro de référence:
Brève description: Fournitures de denrées alimentaires
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 14
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 : Légumes 4ème gamme
Description du marché: Lot n°1 : Légumes 4ème gamme
Produits/services: Légumes frais ou congelés 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 : Produits de la mer transformés
Description du marché: Lot n°2 : Produits de la mer transformés
Produits/services: Fruits de mer 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3 : Boisson
Description du marché: Lot n°3 : Boisson
Produits/services: Boissons non alcoolisées 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°4 : Epicerie
Description du marché: Lot n°4 : Epicerie
Produits/services: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°5 : Surgelé
Description du marché: Lot n°5 : Surgelé
Produits/services: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°6 : Viande fraiche de boeuf, veau et agneau
Description du marché: Lot n°6 : Viande fraiche de boeuf, veau et agneau
Produits/services: Viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°7 : Viande fraiche de porc
Description du marché: Lot n°7 : Viande fraiche de porc
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°8 : Viande fraiche de volaille, lapin et canard
Description du marché: Lot n°8 : Viande fraiche de volaille, lapin et canard
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°9 : Viande cuite
Description du marché: Lot n°9 : Viande cuite
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°10 : B.O.F.
Description du marché: Lot n°10 : B.O.F.
Produits/services: Beurre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°11 : Charcuterie
Description du marché: Lot n°11 : Charcuterie
Produits/services: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°12 : Plats végétariens
Description du marché: Lot n°12 : Plats végétariens
Produits/services: Repas végétariens 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°13 : Poisson
Description du marché: Lot n°13 : Poisson
Produits/services: Filets de poisson 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°14 : Fruits et légumes
Description du marché: Lot n°14 : Fruits et légumes
Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Description des motifs d'exclusion: Tous les motifs d'exclusion prévus par le droit français
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Ploemeur
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 RUE DES ECOLES
Code postal: 56270
Commune postale: Ploemeur
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@ploemeur.net 📧
Téléphone: 0297864024 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=192581&orgAcronyme=a4y 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=192581&orgAcronyme=a4y 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=192581&orgAcronyme=a4y 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 181-557285 (2024-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Denrées alimentaires
Numéro de référence:
2024-28
Brève description: Fournitures de denrées alimentaires
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 14
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1 : Légumes 4ème gamme
Description du marché: Lot n°1 : Légumes 4ème gamme
Produits/services: Légumes frais ou congelés 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2 : Produits de la mer transformés
Description du marché: Lot n°2 : Produits de la mer transformés
Produits/services: Fruits de mer 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot n°3 : Boisson
Description du marché: Lot n°3 : Boisson
Produits/services: Boissons non alcoolisées 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot n°4 : Epicerie
Description du marché: Lot n°4 : Epicerie
Produits/services: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot n°5 : Surgelé
Description du marché: Lot n°5 : Surgelé
Produits/services: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Lot n°6 : Viande fraiche de boeuf, veau et agneau
Description du marché: Lot n°6 : Viande fraiche de boeuf, veau et agneau
Produits/services: Viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Lot n°7 : Viande fraiche de porc
Description du marché: Lot n°7 : Viande fraiche de porc
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Lot n°8 : Viande fraiche de volaille, lapin et canard
Description du marché: Lot n°8 : Viande fraiche de volaille, lapin et canard
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Lot n°9 : Viande cuite
Description du marché: Lot n°9 : Viande cuite
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Lot n°10 : B.O.F.
Description du marché: Lot n°10 : B.O.F.
Produits/services: Beurre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Lot n°11 : Charcuterie
Description du marché: Lot n°11 : Charcuterie
Produits/services: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Lot n°12 : Plats végétariens
Description du marché: Lot n°12 : Plats végétariens
Produits/services: Repas végétariens 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Lot n°13 : Poisson
Description du marché: Lot n°13 : Poisson
Produits/services: Filets de poisson 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Lot n°14 : Fruits et légumes
Description du marché: Lot n°14 : Fruits et légumes
Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Les candidatures sont sélectionnées au regard du niveau de capacités professionnelles, techniques et financières qui doit être suffisant pour pouvoir répondre à la consultation.
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Description des motifs d'exclusion: Tous les motifs d'exclusion prévus par le droit français
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Ploemeur
Numéro d'enregistrement national:
21560162600017
Adresse postale: 1 RUE DES ECOLES
Code postal: 56270
Commune postale: Ploemeur
Région: Morbihan 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@ploemeur.net 📧
Téléphone: 0297864024 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=192581&orgAcronyme=a4y 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=192581&orgAcronyme=a4y 🌏
URL de participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=192581&orgAcronyme=a4y 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
En cas de recours, il est rappelé la possibilité d'introduire un référé précontractuel, dans les conditions prévues à l'article L.551 1 du code de justice administrative, avant la signature du marché public ; un référé contractuel, dans les conditions prévues à l'article L. 551 13 du code de justice administrative, à compter de la signature du marché public ; un recours en contestation de validité du marché public dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché public.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 181-557285 (2024-09-15)
Avis de marché (2024-09-30)
Objet
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Date de fin: 2029-02-28 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-09-30 📅
Numéro d'identification du lot:
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 066ffbfe-df0c-4e63-a082-85c2f63b8708-01
Source: OJS 2024/S 192-593073 (2024-09-30)
Objet
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Date de fin: 2029-02-28 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
La date de début du marché est repoussé au 01/03/2025 et se termine donc le 28/02/2029.
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-09-30 📅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
LOT-0003
LOT-0004
LOT-0005
LOT-0006
LOT-0007
LOT-0008
LOT-0009
LOT-0010
LOT-0011
LOT-0012
LOT-0013
LOT-0014
Autres informations complémentaires
La date de début du marché est repoussé au 01/03/2025 afin d'avoir un temps suffisant pour l'analyse.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 066ffbfe-df0c-4e63-a082-85c2f63b8708-01
Source: OJS 2024/S 192-593073 (2024-09-30)
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- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)
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- Poisson préparé et conserves de poisson (7)
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- Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande (18)
- Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés (6)
- Produits laitiers (19)