Création d'un village de loisirs d'habitats légers
Syndicat mixte du lac de Madine
Mandat de Maîtrise d'ouvrage
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-29. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Création d'un village de loisirs d'habitats légers
Numéro de référence:
Brève description: Mandat de Maîtrise d'ouvrage
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assistance à la conception 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services d'assistance à la conception 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Critère N°2 valeur de l'offre technique
Situation économique et financière
Critère N°1 prix
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat mixte du lac de madine
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: SYNDICAT MIXTE DU LAC DE MADINE BASE DE LOISIRS DE MADINE Maison de Madine
Code postal: 55210
Commune postale: Nonsard lamarche
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: syndicatmixte@lacmadine.com 📧
Téléphone: 0329895723 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 042-121349 (2024-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Création d'un village de loisirs d'habitats légers
Numéro de référence:
M2024-01
Brève description: Mandat de Maîtrise d'ouvrage
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assistance à la conception 📦
Description
Identifiant interne:
M2024-01
Produits/services supplémentaires: Services d'assistance à la conception 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Critère N°2 valeur de l'offre technique
Situation économique et financière
Critère N°1 prix
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Corruption
+ 11 de plus
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat mixte du lac de madine
Numéro d'enregistrement national:
25550079500018
Adresse postale: SYNDICAT MIXTE DU LAC DE MADINE BASE DE LOISIRS DE MADINE Maison de Madine
Code postal: 55210
Commune postale: Nonsard lamarche
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: syndicatmixte@lacmadine.com 📧
Téléphone: 0329895723 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 042-121349 (2024-02-27)
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