CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC E24_0312_FOURNITURE ET EXPLOITATION DE DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES DE BOISSONS CHAUDES, BOISSONS FRAICHES, SNACK & PRODUITS FRAIS POUR LES HCL
Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT val Rhône centre
CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC E24_0312_FOURNITURE ET EXPLOITATION DE DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES DE BOISSONS CHAUDES, BOISSONS FRAICHES, SNACK & PRODUITS FRAIS POUR LES HCL
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-08-26. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-21.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'installation de machines de traitement des aliments, des boissons et du tabac › Services d'installation de machines de traitement des boissons
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC E24_0312_FOURNITURE ET EXPLOITATION DE DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES DE BOISSONS CHAUDES, BOISSONS FRAICHES, SNACK & PRODUITS FRAIS POUR LES HCL
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'installation de machines de traitement des boissons 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et exploitation de distributeurs automatiques de boissons chaudes, boissons fraiches, snack & produits frais pour les hcl.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Renouvellement : au cours de la dernière année d'exécution de la CODP
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/23/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-26 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir RC
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
Numéro d'enregistrement national:
Département: Direction des Achats Département Achats Généraux et Logistiques
Adresse postale: 45 rue Villon
Commune postale: Lyon cedex 08
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: da.dms-cm1@chu-lyon.fr 📧
Téléphone: 000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Type d’acheteur: L’acheteur n’est pas une entité adjudicatrice
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 121-371980 (2024-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC E24_0312_FOURNITURE ET EXPLOITATION DE DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES DE BOISSONS CHAUDES, BOISSONS FRAICHES, SNACK & PRODUITS FRAIS POUR LES HCL
Numéro de référence:
E24_0312
Brève description:
CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
E24_0312_FOURNITURE ET EXPLOITATION DE DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES
DE BOISSONS CHAUDES, BOISSONS FRAICHES, SNACK & PRODUITS FRAIS POUR LES HCL
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'installation de machines de traitement des boissons 📦
Description
Identifiant interne:
E24_0312_TF
Titre: Fourniture et exploitation de distributeurs automatiques de boissons chaudes, boissons fraiches, snack & produits frais pour les hcl.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
FOURNITURE ET EXPLOITATION DE DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES DE BOISSONS CHAUDES, BOISSONS FRAICHES, SNACK & PRODUITS FRAIS POUR LES HCL.
Durée de l'accord: 96 mois Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Renouvellement : au cours de la dernière année d'exécution de la CODP
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/23/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-26 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir RC
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
Numéro d'enregistrement national:
26690027300019
Département: Direction des Achats Département Achats Généraux et Logistiques
Adresse postale: 45 rue Villon
Commune postale: Lyon cedex 08
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: da.dms-cm1@chu-lyon.fr 📧
Téléphone: 000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Type d’acheteur: L’acheteur n’est pas une entité adjudicatrice
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
1769011140040
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 121-371980 (2024-06-21)
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