Contrat de concession de services
APHP Sorbonne Université
Contrat de concession de services relatif à l'exploitation d'une cafeteria restauration rapide avec un point presse, d'une cafeteria annexe et d'un camion de vente ambulante d'aliments cuisinés de type « Food truck » au profit des patients, des usagers et du personnel du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne université (site Tenon - Lot 1), et contrat de concession de services relatif à l'exploitation d'une cafeteria restauration rapide avec un point presse et d'espaces destinés à l'exploitation de distributeurs automatiques de boissons chaudes et froides, denrées alimentaires salées et sucrées au profit des patients, des usagers et du personnel de Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne université (Site Rothschild - Lot 2)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-10 | Avis de marché |
| 2024-12-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Contrat de concession de services
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de cafétéria 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Contrat de concession de services relatif à l'exploitation d'une cafeteria restauration rapide avec un point presse, d'une cafeteria annexe et d'un camion de vente ambulante d'aliments cuisinés de type « Food truck » au profit des patients, des usagers et du personnel du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne université (site Tenon - Lot 1)
Description du marché:
Durée de l'accord: 5 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Aménagement des locaux (100 points), coefficient de pondération 20%
Développement durable (100 points), coefficient de pondération 5%
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Contrat de concession de services relatif à l'exploitation d'une cafeteria restauration rapide avec un point presse et d'espaces destinés à l'exploitation de distributeurs automatiques de boissons chaudes et froides, denrées alimentaires salées et sucrées au profit des patients, des usagers et du personnel de Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne université (Site Rothschild - Lot 2)
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/23/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-01-10 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: DC1, DC2 et références similaires
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire ou conjoint
Motif d'exclusion: Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: APHP Sorbonne Université
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 47/83 Boulevard de l'Hôpital
Code postal: 75651
Commune postale: Paris Cedex 13
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction Générale, Cellule des marchés
Courrier électronique: secretariat.cellule-marche@psl.aphp.fr 📧
Téléphone: 01 42 17 61 82 📞
URL: https://www.aphp.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Type d’acheteur: L’acheteur n’est pas une entité adjudicatrice
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris Cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Paris cedex 04
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 242-760969 (2024-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Contrat de concession de services
Numéro de référence:
APHPSU24-056
Brève description:
Contrat de concession de services relatif à l'exploitation d'une cafeteria restauration rapide avec un point presse, d'une cafeteria annexe et d'un camion de vente ambulante d'aliments cuisinés de type « Food truck » au profit des patients, des usagers et du personnel du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne université (site Tenon - Lot 1), et contrat de concession de services relatif à l'exploitation d'une cafeteria restauration rapide avec un point presse et d'espaces destinés à l'exploitation de distributeurs automatiques de boissons chaudes et froides, denrées alimentaires salées et sucrées au profit des patients, des usagers et du personnel de Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne université (Site Rothschild - Lot 2)
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Produits/services: Services de cafétéria 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Contrat de concession de services relatif à l'exploitation d'une cafeteria restauration rapide avec un point presse, d'une cafeteria annexe et d'un camion de vente ambulante d'aliments cuisinés de type « Food truck » au profit des patients, des usagers et du personnel du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne université (site Tenon - Lot 1)
Description du marché:
Contrat de concession de services relatif à l'exploitation d'une cafeteria restauration rapide avec un point presse, d'une cafeteria annexe et d'un camion de vente ambulante d'aliments cuisinés de type « Food truck » au profit des patients, des usagers et du personnel du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne université (site Tenon - Lot 1)
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Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Aménagement des locaux (100 points), coefficient de pondération 20%
Développement durable (100 points), coefficient de pondération 5%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Contrat de concession de services relatif à l'exploitation d'une cafeteria restauration rapide avec un point presse et d'espaces destinés à l'exploitation de distributeurs automatiques de boissons chaudes et froides, denrées alimentaires salées et sucrées au profit des patients, des usagers et du personnel de Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne université (Site Rothschild - Lot 2)
Description du marché:
Contrat de concession de services relatif à l'exploitation d'une cafeteria restauration rapide avec un point presse et d'espaces destinés à l'exploitation de distributeurs automatiques de boissons chaudes et froides, denrées alimentaires salées et sucrées au profit des patients, des usagers et du personnel de Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne université (Site Rothschild - Lot 2)
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/23/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-01-10 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: DC1, DC2 et références similaires
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire ou conjoint
Motif d'exclusion: Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: APHP Sorbonne Université
Numéro d'enregistrement national:
26750045201928
Adresse postale: 47/83 Boulevard de l'Hôpital
Code postal: 75651
Commune postale: Paris Cedex 13
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction Générale, Cellule des marchés
Courrier électronique: secretariat.cellule-marche@psl.aphp.fr 📧
Téléphone: 01 42 17 61 82 📞
URL: https://www.aphp.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Type d’acheteur: L’acheteur n’est pas une entité adjudicatrice
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
A titre d'information, les chiffres d'affaires sont présents à la page 41 et 42 du Contrat de concession (disponible dans le DCE).
La validité des offres est de 6 mois.
Période d'exécution : Le contrat de concession qui sera passé à l'issue de la consultation, sera conclu pour une durée de 5 ans à compter du 9 mai 2025. Toutefois, si la notification devait avoir lieu postérieurement à la date de démarrage indiquée, celle-ci débuterait à la date de notification pour une durée de 60 mois.
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Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris Cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
177500055000130
Commune postale: Paris cedex 04
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Deux mois à compter de la notification du rejet de l'offre
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 242-760969 (2024-12-10)
Avis de marché (2024-12-20)
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 50dcb693-db0f-40c2-a0dd-a3d984a1b500-01
Source: OJS 2024/S 250-792554 (2024-12-20)
Changements
Autres informations complémentaires
Mise en place de visites facultatives - les visites doivent avoir lieu au plus tard le 10 janvier 2025 à 12h00 selon les modalités prévues à l'article 11 du Règlement de la Consultation.
La date limite pour toute question est reportée au 13 janvier 2025 à 12h00.
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Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 50dcb693-db0f-40c2-a0dd-a3d984a1b500-01
Source: OJS 2024/S 250-792554 (2024-12-20)
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