CONTRAT D’ENTRETIEN DES TOITURES TERRASSES DU PATRIMOINE FAMILIAL ET JEUNES D’ESPACIL HABITAT
Espacil habitat
CONTRAT D’ENTRETIEN DES TOITURES TERRASSES DU PATRIMOINE FAMILIAL ET JEUNES D’ESPACIL HABITAT
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-21.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Contrat d’entretien des toitures terrasses du patrimoine familial et jeunes d’espacil habitat
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 : Patrimoine familial d’ILLE ET VILAINE (35)
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°1 : Patrimoine familial d’ILLE ET VILAINE (35)
Informations complémentaires:
Durée de l'accord: 12 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 : Patrimoine familial du MORBIHAN (56)
Valeur estimée hors TVA: 68 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°2 : Patrimoine familial du MORBIHAN (56)
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3 : Patrimoine familial du FINISTERE (29)
Valeur estimée hors TVA: 34 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°3 : Patrimoine familial du FINISTERE (29)
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°4 : Patrimoine jeunes BRETAGNE/LOIRE (35,44)
Description du marché: Lot n°4 : Patrimoine jeunes BRETAGNE/LOIRE (35,44)
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°5 : Patrimoine jeunes ILE DE France SUD
Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°5 : Patrimoine jeunes ILE DE France SUD
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°6 : Patrimoine jeunes ILE DE France NORD
Description du marché: Lot n°6 : Patrimoine jeunes ILE DE France NORD
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine 🏙️
Adresse postale: 1 RUE DU SCORFF
Code postal: 35700
Ville: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Espacil habitat
Numéro d'enregistrement national:
Département: Espacil habitat
Adresse postale: 1 RUE DU SCORFF
Code postal: 35700
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: typhaine.poulain@espacil.com 📧
Téléphone: 0299272000 📞
URL: www.espacil-habitat.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: www.ao-espacil-habitat.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ao-espacil-habitat.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: www.ao-espacil-habitat.com 🌏
URL de participation: www.ao-espacil-habitat.com 🌏
Adresse web de la législation fiscale: www.ao-espacil-habitat.com 🌏
ID du document de législation fiscale:
Adresse web de la législation environnementale: www.ao-espacil-habitat.com 🌏
ID du document de législation environnementale:
Soumission par voie électronique: Requise
Source: OJS 2024/S 059-174008 (2024-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Contrat d’entretien des toitures terrasses du patrimoine familial et jeunes d’espacil habitat
Numéro de référence:
CONTRAT D’ENTRETIEN DES TOITURES TERRASSES DU PATRIMOINE FAMILIAL ET JEUNES D’ESPACIL HABITAT
Brève description:
CONTRAT D’ENTRETIEN DES TOITURES TERRASSES DU PATRIMOINE FAMILIAL ET JEUNES D’ESPACIL HABITAT
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Lot n°1 : Patrimoine familial d’ILLE ET VILAINE (35)
Titre: Lot n°1 : Patrimoine familial d’ILLE ET VILAINE (35)
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°1 : Patrimoine familial d’ILLE ET VILAINE (35)
Informations complémentaires:
Toutes les informations nécessaires sont transmises au dossier de consultation accessible gratuitement sur le profil acheteur. L’accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er juillet 2024.
L’accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, pour 1 an et pour une durée maximale du contrat de 4 années comme le prévoit l’article L2125-1 du code de la commande publique.
Afficher plus
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Conformément à l'article R 2122-7 du Code de la commande publique le groupement de commande ESPACIL HABITAT pourra conclure un marché de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché initial.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot n°2 : Patrimoine familial du MORBIHAN (56)
Titre: Lot n°2 : Patrimoine familial du MORBIHAN (56)
Valeur estimée hors TVA: 68 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°2 : Patrimoine familial du MORBIHAN (56)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot n°3 : Patrimoine familial du FINISTERE (29)
Titre: Lot n°3 : Patrimoine familial du FINISTERE (29)
Valeur estimée hors TVA: 34 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°3 : Patrimoine familial du FINISTERE (29)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Lot n°4 : Patrimoine jeunes BRETAGNE/LOIRE (35,44)
Titre: Lot n°4 : Patrimoine jeunes BRETAGNE/LOIRE (35,44)
Description du marché: Lot n°4 : Patrimoine jeunes BRETAGNE/LOIRE (35,44)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
Lot n°5 : Patrimoine jeunes ILE DE France SUD
Titre: Lot n°5 : Patrimoine jeunes ILE DE France SUD
Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°5 : Patrimoine jeunes ILE DE France SUD
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
Lot n°6 : Patrimoine jeunes ILE DE France NORD
Titre: Lot n°6 : Patrimoine jeunes ILE DE France NORD
Description du marché: Lot n°6 : Patrimoine jeunes ILE DE France NORD
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Description
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine 🏙️
Adresse postale: 1 RUE DU SCORFF
Code postal: 35700
Ville: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Espacil habitat
Numéro d'enregistrement national:
30249439800035
Département: Espacil habitat
Adresse postale: 1 RUE DU SCORFF
Code postal: 35700
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: typhaine.poulain@espacil.com 📧
Téléphone: 0299272000 📞
URL: www.espacil-habitat.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: www.ao-espacil-habitat.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ao-espacil-habitat.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: www.ao-espacil-habitat.com 🌏
URL de participation: www.ao-espacil-habitat.com 🌏
Adresse web de la législation fiscale: www.ao-espacil-habitat.com 🌏
ID du document de législation fiscale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Adresse web de la législation environnementale: www.ao-espacil-habitat.com 🌏
ID du document de législation environnementale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Requise
Source: OJS 2024/S 059-174008 (2024-03-21)
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