Contrat d'entretien des espaces verts communs des résidences locatives
Norevie
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-11. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-09.
Qui ?- • Norevie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Contrat d'entretien des espaces verts communs des résidences locatives
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Communauté d'Agglomération de Cambrai
Description du marché: Communauté d'Agglomération de Cambrai
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Diverses résidences
Code postal: 59500
Ville: Douai
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-02 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Voir Ccp
Autres informations sur le renouvellement: Voir Ccp
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Communauté d'Agglomération Hénin-Carvin et Communauté de Communes Osartis-Marquion
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Communauté d'Agglomération du Douaisis, sauf Douai
Description du marché: Communauté d'Agglomération du Douaisis, sauf Douai
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ville de Douai
Description du marché: Ville de Douai
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Communauté de Communes du Coeur d'Ostrevent
Description du marché: Communauté de Communes du Coeur d'Ostrevent
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Communauté de Communes Pévèle-Carembault
Description du marché: Communauté de Communes Pévèle-Carembault
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Métropole Européenne de Lille
Description du marché: Métropole Européenne de Lille
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Communauté urbaine d'Arras et Communauté d'agglomération de Lens-Liévin
Description du marché: Communauté urbaine d'Arras et Communauté d'agglomération de Lens-Liévin
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-11 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-03-11 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Norevie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 62 rue Saint-Sulpice
Code postal: 59505
Commune postale: Douai
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MARTIN Manuelle
Courrier électronique: anne-laure.mercurio@norevie.com 📧
Téléphone: 0327935333 📞
URL: http://www.norevie.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1418018 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de Douai
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 47 rue Merlin de Douai
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-douai@justice.fr 📧
Téléphone: 0327932700 📞
Fax: 0327875049 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. Greffe du Tribunal
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 031-090261 (2024-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Contrat d'entretien des espaces verts communs des résidences locatives
Numéro de référence:
2024.03
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Communauté d'Agglomération de Cambrai
Description du marché: Communauté d'Agglomération de Cambrai
Informations complémentaires:
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent.Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Facturation électronique via Freedz
Afficher plus
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Diverses résidences
Code postal: 59500
Ville: Douai
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-02 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Voir Ccp
Autres informations sur le renouvellement: Voir Ccp
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Communauté d'Agglomération Hénin-Carvin et Communauté de Communes Osartis-Marquion
Description du marché:
Communauté d'Agglomération Hénin-Carvin et Communauté de Communes Osartis-Marquion
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Communauté d'Agglomération du Douaisis, sauf Douai
Description du marché: Communauté d'Agglomération du Douaisis, sauf Douai
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Ville de Douai
Description du marché: Ville de Douai
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Communauté de Communes du Coeur d'Ostrevent
Description du marché: Communauté de Communes du Coeur d'Ostrevent
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Communauté de Communes Pévèle-Carembault
Description du marché: Communauté de Communes Pévèle-Carembault
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
07
Titre: Métropole Européenne de Lille
Description du marché: Métropole Européenne de Lille
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
08
Titre: Communauté urbaine d'Arras et Communauté d'agglomération de Lens-Liévin
Description du marché: Communauté urbaine d'Arras et Communauté d'agglomération de Lens-Liévin
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-11 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-03-11 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont actualisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Norevie
Numéro d'enregistrement national:
04595031800027
Adresse postale: 62 rue Saint-Sulpice
Code postal: 59505
Commune postale: Douai
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MARTIN Manuelle
Courrier électronique: anne-laure.mercurio@norevie.com 📧
Téléphone: 0327935333 📞
URL: http://www.norevie.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1418018 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de Douai
Numéro d'enregistrement national:
535379
Adresse postale: 47 rue Merlin de Douai
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-douai@justice.fr 📧
Téléphone: 0327932700 📞
Fax: 0327875049 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. Greffe du Tribunal
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 031-090261 (2024-02-09)
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