CONSTRUCTION DU SIEGE DU SDIS
Service Départemental d’Incendie et de Secours du Nord
Le marché porte sur les travaux de construction du siège du Service Départemental d'Incendie et de Secours du Nord à Villeneuve d'Ascq.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-22.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Construction du siege du sdis
Numéro de référence: PPP1QE-148/4292/TRAVAUX SIEGE V.ASCQ
Brève description:
“Le marché porte sur les travaux de construction du siège du Service Départemental d'Incendie et de Secours du Nord à Villeneuve d'Ascq.”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Valeur estimée hors TVA: 23276585.50 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: TRAVAUX SIEGE V.ASCQ_1
Titre: Gros oeuvre
Valeur estimée hors TVA: 5521974.99 EUR 💰
Description du marché:
“Le présent lot porte sur l’ensemble des travaux de GROS OEUVRE à réaliser dans le cadre de la construction du nouveau siège du SDIS du Nord.”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Parcelles LS 505, LS 504”
Adresse postale: 4 rue du Podium
Code postal: 59491
Ville: Villeneuve d ascq
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-02 📅
Date de fin: 2027-09-01 📅
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: TRAVAUX SIEGE V.ASCQ_2
Titre: Charpente metallique
Valeur estimée hors TVA: 169373.01 EUR 💰
Description du marché:
“Le présent lot porte sur l’ensemble des travaux de CHARPENTE METALLIQUE à réaliser dans le cadre de la construction du nouveau siège du SDIS du Nord.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: TRAVAUX SIEGE V.ASCQ_3
Titre: Facades ossatures bois - bardages - menuiseries exterieures - serrurerie
Valeur estimée hors TVA: 4386086.74 EUR 💰
Description du marché:
“Le présent lot porte sur l’ensemble des travaux de FACADES OSSATURES BOIS - BARDAGES - MENUISERIES EXTERIEURES - SERRURERIE à réaliser dans le cadre de la...”
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Critères d'attribution
Critère de coût (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: TRAVAUX SIEGE V.ASCQ_4
Titre: Etancheite - panneaux photovoltaiques
Valeur estimée hors TVA: 942086.61 EUR 💰
Description du marché:
“Le présent lot porte sur l’ensemble des travaux d' ETANCHEITE - PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES à réaliser dans le cadre de la construction du nouveau siège du...”
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Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“PSE obligatoire (lot 4):PSE 1 : augmentation de la surface de panneaux photovoltaïques”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: TRAVAUX SIEGE V.ASCQ_5
Titre: Ascenseurs
Valeur estimée hors TVA: 72537.52 EUR 💰
Description du marché:
“Le présent lot porte sur l’ensemble des travaux d'ASCENSEURS à réaliser dans le cadre de la construction du nouveau siège du SDIS du Nord.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: TRAVAUX SIEGE V.ASCQ_6
Titre: Menuiseries interieures
Valeur estimée hors TVA: 1588580.75 EUR 💰
Description du marché:
“Le présent lot porte sur l’ensemble des travaux de MENUISERIES INTERIEURES à réaliser dans le cadre de la construction du nouveau siège du SDIS du Nord.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: TRAVAUX SIEGE V.ASCQ_7
Titre: Isolation - platreries - plafonds
Valeur estimée hors TVA: 1397445.12 EUR 💰
Description du marché:
“Le présent lot porte sur l’ensemble des travaux d'ISOLATION - PLATRERIES - PLAFONDS à réaliser dans le cadre de la construction du nouveau siège du SDIS du Nord.”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: TRAVAUX SIEGE V.ASCQ_8
Titre: Carrelages - faiences
Valeur estimée hors TVA: 245769.36 EUR 💰
Description du marché:
“Le présent lot porte sur l’ensemble des travaux de CARRELAGES - FAIENCES à réaliser dans le cadre de la construction du nouveau siège du SDIS du Nord.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: TRAVAUX SIEGE V.ASCQ_9
Titre: Sols souples - peintures
Valeur estimée hors TVA: 956384.84 EUR 💰
Description du marché:
“Le présent lot porte sur l’ensemble des travaux de SOLS SOUPLES - PEINTURES à réaliser dans le cadre de la construction du nouveau siège du SDIS du Nord.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: TRAVAUX SIEGE V.ASCQ_10
Titre: Chauffage - ventilation - climatisation - plomberie
Valeur estimée hors TVA: 3582348.84 EUR 💰
Description du marché:
“Le présent lot porte sur l’ensemble des travaux de CHAUFFAGE - VENTILATION - CLIMATISATION - PLOMBERIE à réaliser dans le cadre de la construction du...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: TRAVAUX SIEGE V.ASCQ_11
Titre: Electricite cfo - cfa
Valeur estimée hors TVA: 1740382.16 EUR 💰
Description du marché:
“Le présent lot porte sur l’ensemble des travaux d'ELECTRICITE CFO - CFA à réaliser dans le cadre de la construction du nouveau siège du SDIS du Nord.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: TRAVAUX SIEGE V.ASCQ_12
Titre: Groupe electrogene
Valeur estimée hors TVA: 125731.71 EUR 💰
Description du marché:
“Le présent lot porte sur l’ensemble des travaux de GROUPE ELECTROGENE à réaliser dans le cadre de la construction du nouveau siège du SDIS du Nord.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: TRAVAUX SIEGE V.ASCQ_13
Titre: Installation de recharge de vehicules electriques (irve)
Valeur estimée hors TVA: 98 976 EUR 💰
Description du marché:
“Le présent lot porte sur l’ensemble des travaux d'INSTALLATION DE RECHARGE DE VEHICULES ELECTRIQUES (IRVE) à réaliser dans le cadre de la construction du...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: TRAVAUX SIEGE V.ASCQ_14
Titre: Voiries - reseaux divers
Valeur estimée hors TVA: 1899221.60 EUR 💰
Description du marché:
“Le présent lot porte sur l’ensemble des travaux de VOIRIES - RESEAUX DIVERS à réaliser dans le cadre de la construction du nouveau siège du SDIS du Nord.”
Informations sur les options
Description des options:
“PSE obligatoire (lot 14):PSE 2 : augmentation de 40 places de stationnement”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: TRAVAUX SIEGE V.ASCQ_15
Titre: Amenagements exterieurs - espaces verts - clotures et portails
Valeur estimée hors TVA: 549686.25 EUR 💰
Description du marché:
“Le présent lot porte sur l’ensemble des travaux d'AMENAGEMENT EXTERIEURS - ESPACES VERTS - CLOTURES ET PORTAILS à réaliser dans le cadre de la construction...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-24 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Date d'ouverture: 2024-06-24 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“DC2”
“Pour les lots considérés, les opérateurs économiques devront fournir les certificats de qualifications professionnelles suivants ou équivalents : Lot N°01...”
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Situation économique et financière
“DC2”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de...”
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Dépôts et garanties exigés:
“Garantie de parfait achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“(voir DUME ou DC1-DC2)”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Service Départemental d’Incendie et de Secours du Nord
Numéro d'enregistrement national: 28590001500055
Adresse postale: 18, rue de Pas
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Jacques HOUSSIN
Courrier électronique: marches.publics@sdis59.fr 📧
Téléphone: +33 320957270 📞
URL: http://www.sdis59.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Ordre et sécurité publics
Communication
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
URL: http://lille.tribunal.administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
URL: http://lille.tribunal.administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
URL: http://lille.tribunal.administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 099-304675 (2024-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Construction du siege du sdis
Numéro de référence: PPP1QE-148/4292/TRAVAUX SIEGE V.ASCQ
Brève description:
“Le marché porte sur les travaux de construction du siège du Service Départemental d'Incendie et de Secours du Nord à Villeneuve d'Ascq.”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Valeur estimée hors TVA: 23276585.50 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: TRAVAUX SIEGE V.ASCQ_1
Titre: Gros oeuvre
Valeur estimée hors TVA: 5521974.99 EUR 💰
Description du marché:
“Le présent lot porte sur l’ensemble des travaux de GROS OEUVRE à réaliser dans le cadre de la construction du nouveau siège du SDIS du Nord.”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Parcelles LS 505, LS 504”
Adresse postale: 4 rue du Podium
Code postal: 59491
Ville: Villeneuve d ascq
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-02 📅
Date de fin: 2027-09-01 📅
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: TRAVAUX SIEGE V.ASCQ_2
Titre: Charpente metallique
Valeur estimée hors TVA: 169373.01 EUR 💰
Description du marché:
“Le présent lot porte sur l’ensemble des travaux de CHARPENTE METALLIQUE à réaliser dans le cadre de la construction du nouveau siège du SDIS du Nord.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: TRAVAUX SIEGE V.ASCQ_3
Titre: Facades ossatures bois - bardages - menuiseries exterieures - serrurerie
Valeur estimée hors TVA: 4386086.74 EUR 💰
Description du marché:
“Le présent lot porte sur l’ensemble des travaux de FACADES OSSATURES BOIS - BARDAGES - MENUISERIES EXTERIEURES - SERRURERIE à réaliser dans le cadre de la...”
Critères d'attribution
Critère de coût (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: TRAVAUX SIEGE V.ASCQ_4
Titre: Etancheite - panneaux photovoltaiques
Valeur estimée hors TVA: 942086.61 EUR 💰
Description du marché:
“Le présent lot porte sur l’ensemble des travaux d' ETANCHEITE - PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES à réaliser dans le cadre de la construction du nouveau siège du...”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“PSE obligatoire (lot 4):PSE 1 : augmentation de la surface de panneaux photovoltaïques”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: TRAVAUX SIEGE V.ASCQ_5
Titre: Ascenseurs
Valeur estimée hors TVA: 72537.52 EUR 💰
Description du marché:
“Le présent lot porte sur l’ensemble des travaux d'ASCENSEURS à réaliser dans le cadre de la construction du nouveau siège du SDIS du Nord.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: TRAVAUX SIEGE V.ASCQ_6
Titre: Menuiseries interieures
Valeur estimée hors TVA: 1588580.75 EUR 💰
Description du marché:
“Le présent lot porte sur l’ensemble des travaux de MENUISERIES INTERIEURES à réaliser dans le cadre de la construction du nouveau siège du SDIS du Nord.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: TRAVAUX SIEGE V.ASCQ_7
Titre: Isolation - platreries - plafonds
Valeur estimée hors TVA: 1397445.12 EUR 💰
Description du marché:
“Le présent lot porte sur l’ensemble des travaux d'ISOLATION - PLATRERIES - PLAFONDS à réaliser dans le cadre de la construction du nouveau siège du SDIS du Nord.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: TRAVAUX SIEGE V.ASCQ_8
Titre: Carrelages - faiences
Valeur estimée hors TVA: 245769.36 EUR 💰
Description du marché:
“Le présent lot porte sur l’ensemble des travaux de CARRELAGES - FAIENCES à réaliser dans le cadre de la construction du nouveau siège du SDIS du Nord.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: TRAVAUX SIEGE V.ASCQ_9
Titre: Sols souples - peintures
Valeur estimée hors TVA: 956384.84 EUR 💰
Description du marché:
“Le présent lot porte sur l’ensemble des travaux de SOLS SOUPLES - PEINTURES à réaliser dans le cadre de la construction du nouveau siège du SDIS du Nord.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: TRAVAUX SIEGE V.ASCQ_10
Titre: Chauffage - ventilation - climatisation - plomberie
Valeur estimée hors TVA: 3582348.84 EUR 💰
Description du marché:
“Le présent lot porte sur l’ensemble des travaux de CHAUFFAGE - VENTILATION - CLIMATISATION - PLOMBERIE à réaliser dans le cadre de la construction du...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: TRAVAUX SIEGE V.ASCQ_11
Titre: Electricite cfo - cfa
Valeur estimée hors TVA: 1740382.16 EUR 💰
Description du marché:
“Le présent lot porte sur l’ensemble des travaux d'ELECTRICITE CFO - CFA à réaliser dans le cadre de la construction du nouveau siège du SDIS du Nord.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: TRAVAUX SIEGE V.ASCQ_12
Titre: Groupe electrogene
Valeur estimée hors TVA: 125731.71 EUR 💰
Description du marché:
“Le présent lot porte sur l’ensemble des travaux de GROUPE ELECTROGENE à réaliser dans le cadre de la construction du nouveau siège du SDIS du Nord.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: TRAVAUX SIEGE V.ASCQ_13
Titre: Installation de recharge de vehicules electriques (irve)
Valeur estimée hors TVA: 98 976 EUR 💰
Description du marché:
“Le présent lot porte sur l’ensemble des travaux d'INSTALLATION DE RECHARGE DE VEHICULES ELECTRIQUES (IRVE) à réaliser dans le cadre de la construction du...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: TRAVAUX SIEGE V.ASCQ_14
Titre: Voiries - reseaux divers
Valeur estimée hors TVA: 1899221.60 EUR 💰
Description du marché:
“Le présent lot porte sur l’ensemble des travaux de VOIRIES - RESEAUX DIVERS à réaliser dans le cadre de la construction du nouveau siège du SDIS du Nord.”
Informations sur les options
Description des options:
“PSE obligatoire (lot 14):PSE 2 : augmentation de 40 places de stationnement”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: TRAVAUX SIEGE V.ASCQ_15
Titre: Amenagements exterieurs - espaces verts - clotures et portails
Valeur estimée hors TVA: 549686.25 EUR 💰
Description du marché:
“Le présent lot porte sur l’ensemble des travaux d'AMENAGEMENT EXTERIEURS - ESPACES VERTS - CLOTURES ET PORTAILS à réaliser dans le cadre de la construction...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-24 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Date d'ouverture: 2024-06-24 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“DC2”
“Pour les lots considérés, les opérateurs économiques devront fournir les certificats de qualifications professionnelles suivants ou équivalents : Lot N°01...”
Situation économique et financière
“DC2”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de...”
Dépôts et garanties exigés:
“Garantie de parfait achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“(voir DUME ou DC1-DC2)”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Service Départemental d’Incendie et de Secours du Nord
Numéro d'enregistrement national: 28590001500055
Adresse postale: 18, rue de Pas
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Jacques HOUSSIN
Courrier électronique: marches.publics@sdis59.fr 📧
Téléphone: +33 320957270 📞
URL: http://www.sdis59.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Ordre et sécurité publics
Communication
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
URL: http://lille.tribunal.administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
URL: http://lille.tribunal.administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
URL: http://lille.tribunal.administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 099-304675 (2024-05-22)
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