Construction du nouveau Groupe scolaire René Cassin
Mairie de VETRAZ-MONTHOUX
Le présent marché a pour objet la construction du nouveau groupe scolaire René Cassin de 20 classes sur la commune de Vétraz-Monthoux. Le présent avis fait suite à une déclaration sans suite du lot 13. Le délai global d'exécution de l'ensemble des travaux est de 16 mois (se référer au calendrier prévisionnel)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de construction de bâtiments scolaires › Travaux de construction d'écoles primaires
- • Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-24 | Avis de marché |
| 2024-05-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Construction du nouveau Groupe scolaire René Cassin
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction d'écoles primaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuiseries intérieures bois / Mobiliers
Description du marché: Lot n°13A : Menuiseries intérieures bois / Mobiliers
Informations complémentaires:
Code postal: 74100
Ville: Vetraz Monthoux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Escalier
Description du marché: Lot n°13B : Escalier
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de bâtiments 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-30 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-30 14:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Vetraz Monthoux
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-05-30 14:30:00 📅
Lieu: Mairie de Vetraz Monthoux
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de VETRAZ-MONTHOUX
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Chemin des Erables
Code postal: 74100
Commune postale: Vetraz Monthoux
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: ANTOINE Patrick
Courrier électronique: marches.publics@vetrazmonthoux.fr 📧
Téléphone: 0450370306 📞
URL: http://www.mp74.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=65242 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=65242 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 082-247686 (2024-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Construction du nouveau Groupe scolaire René Cassin
Numéro de référence:
2308
Brève description:
Le présent marché a pour objet la construction du nouveau groupe scolaire René Cassin de 20 classes sur la commune de Vétraz-Monthoux.
Le présent avis fait suite à une déclaration sans suite du lot 13.
Le délai global d'exécution de l'ensemble des travaux est de 16 mois (se référer au calendrier prévisionnel)
Afficher plus
Produits/services: Travaux de construction d'écoles primaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
13A
Titre: Menuiseries intérieures bois / Mobiliers
Description du marché: Lot n°13A : Menuiseries intérieures bois / Mobiliers
Informations complémentaires:
La durée globale prévisionnelle des travaux est fixée à 16 mois (se référer au calendrier prévisionnel).
Les variantes ne sont pas autorisées pour le lot 13a
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: Chemin de l'Eglise
Code postal: 74100
Ville: Vetraz Monthoux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
13B
Titre: Escalier
Description du marché: Lot n°13B : Escalier
Informations complémentaires:
La durée globale prévisionnelle des travaux est fixée à 16 mois (se référer au calendrier prévisionnel).
Les variantes sont autorisées. Elles sont décrites à l'article 3 du Cctp du lot
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de bâtiments 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-30 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-30 14:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Vetraz Monthoux
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-05-30 14:30:00 📅
Lieu: Mairie de Vetraz Monthoux
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Une déclaration sur l'honneur : le candidat devra produire une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de VETRAZ-MONTHOUX
Numéro d'enregistrement national:
21740298100096
Adresse postale: 2 Chemin des Erables
Code postal: 74100
Commune postale: Vetraz Monthoux
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: ANTOINE Patrick
Courrier électronique: marches.publics@vetrazmonthoux.fr 📧
Téléphone: 0450370306 📞
URL: http://www.mp74.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=65242 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=65242 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.
Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
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Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
11427
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 082-247686 (2024-04-24)
Avis de marché (2024-05-24)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-07 12:01:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-06-07 12:01:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: a9dd8880-8ab4-4842-8fad-d7af7b3cdcee-01
Source: OJS 2024/S 101-312148 (2024-05-24)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-07 12:01:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-06-07 12:01:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 30/05/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 07/06/2024 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 30/05/2024 à 14h30 au plus tard. Lire 07/06/2024 à 12h01 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: a9dd8880-8ab4-4842-8fad-d7af7b3cdcee-01
Source: OJS 2024/S 101-312148 (2024-05-24)
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