Construction d'une salle de sports communautaire à Saint-Martin-d'Abbat
Communauté de communes des Loges
<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/>
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-27.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-27 | Avis de marché |
| 2025-01-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Construction d'une salle de sports communautaire à Saint-Martin-d'Abbat
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux de construction d'installations sportives 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Terrassement Fondations Gros oeuvre
Description du marché: Terrassement Fondations Gros oeuvre
Produits/services supplémentaires: Objectif social promu: Autre
Adresse postale: rue des maux petits à Saint-Martin-d'Abbat
Code postal: 45110
Ville: Saint-martin-d'abbat
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Durée de l'accord: 15 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-28 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Charpente Bardage
Description du marché: Charpente Bardage
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Couverture Etanchéité
Description du marché: Couverture Etanchéité
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Isolation extérieure
Description du marché: Isolation extérieure
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuiseries extérieures Serrurerie
Description du marché: Menuiseries extérieures Serrurerie
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cloisons Doublage Faux plafonds
Description du marché: Cloisons Doublage Faux plafonds
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuiseries intérieures
Description du marché: Menuiseries intérieures
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sols durs Faïences
Description du marché: Sols durs Faïences
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Peinture
Description du marché: Peinture
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Electricité
Description du marché: Electricité
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Installations photovoltaïques
Description du marché: Installations photovoltaïques
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Chauffage ventilation plomberie
Description du marché: Chauffage ventilation plomberie
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sols et équipements sportifs
Description du marché: Sols et équipements sportifs
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Voirie et réseaux divers
Description du marché: Voirie et réseaux divers
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de gymnases 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-10 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-10 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes des Loges
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 54 rue du Clos Renard
Code postal: 45110
Commune postale: Châteauneuf sur Loire
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MURA Frédéric
Courrier électronique: dga@cc-loges.fr 📧
Téléphone: 0238469966 📞
URL: http://www.cc-loges.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.cc-loges.fr/marches-publics/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1578880 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1578880 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 252-797170 (2024-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Construction d'une salle de sports communautaire à Saint-Martin-d'Abbat
Numéro de référence:
2024_CC_L_0016
Brève description:
<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/>
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction d'installations sportives 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Terrassement Fondations Gros oeuvre
Description du marché: Terrassement Fondations Gros oeuvre
Produits/services supplémentaires: Objectif social promu: Autre
Adresse postale: rue des maux petits à Saint-Martin-d'Abbat
Code postal: 45110
Ville: Saint-martin-d'abbat
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Durée de l'accord: 15 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-28 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Charpente Bardage
Description du marché: Charpente Bardage
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Couverture Etanchéité
Description du marché: Couverture Etanchéité
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Isolation extérieure
Description du marché: Isolation extérieure
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Menuiseries extérieures Serrurerie
Description du marché: Menuiseries extérieures Serrurerie
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Cloisons Doublage Faux plafonds
Description du marché: Cloisons Doublage Faux plafonds
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
07
Titre: Menuiseries intérieures
Description du marché: Menuiseries intérieures
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
08
Titre: Sols durs Faïences
Description du marché: Sols durs Faïences
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
09
Titre: Peinture
Description du marché: Peinture
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Electricité
Description du marché: Electricité
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Installations photovoltaïques
Description du marché: Installations photovoltaïques
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Chauffage ventilation plomberie
Description du marché: Chauffage ventilation plomberie
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Sols et équipements sportifs
Description du marché: Sols et équipements sportifs
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Voirie et réseaux divers
Description du marché: Voirie et réseaux divers
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de gymnases 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-10 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-10 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
cf règlement de consultation
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
cf règlement de consultation
Afficher plus
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
cf règlement de consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.<br/>Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur.<br/>Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.<br/>
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes des Loges
Numéro d'enregistrement national:
12267
Adresse postale: 54 rue du Clos Renard
Code postal: 45110
Commune postale: Châteauneuf sur Loire
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MURA Frédéric
Courrier électronique: dga@cc-loges.fr 📧
Téléphone: 0238469966 📞
URL: http://www.cc-loges.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.cc-loges.fr/marches-publics/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1578880 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1578880 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
47A732F2-0C73-AF8F-76B51C821E79F2DF
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée
- Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif (CJA, art. L. 551-1)
- Référé-suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, devant le juge des référés du tribunal administratif (CJA, art. L 521-1)
- Recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (CJA, R. 421-1)
- Recours en annulation ou en suspension du contrat dans les conditions prévues par la jurisprudence (CE, 16 juillet 2007, requête n°291545)
- Référé contractuel dès que le contrat est conclu (CJA articles L 551-13 et suivants)
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 252-797170 (2024-12-27)
Avis de marché (2025-01-21)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-17 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-02-17 14:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: cce6acfa-3cdf-4aa3-a7e4-d1ccf1d0eeb5-01
Source: OJS 2025/S 015-045358 (2025-01-21)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-17 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-02-17 14:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
57339A6C-9082-380B-40C248967699352B
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 10/02/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 17/02/2025 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 10/02/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 17/02/2025 à 14h00 au plus tard.
: Au lieu de Date: 10/02/2025 14h00, lire Date: 17/02/2025 à 14h00
Version de l’avis antérieur à modifier: cce6acfa-3cdf-4aa3-a7e4-d1ccf1d0eeb5-01
Source: OJS 2025/S 015-045358 (2025-01-21)
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