Dans le but d'accroitre la notoriété du SMMAG sur l'ensemble du territoire et d'identifier de manière visible les aménagements disponibles pour le report modal, il est souhaité la mise à jour des totems existants (avec charte graphique de la collectivité locale) ou bien l'implantation d'un totem dans le cas où aucun ne serait en place sur les territoires du Grésivaudan, du pays Voironnais et de la métropole grenobloise
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-11-04.
L'appel d'offres a été publié le 2024-09-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-09-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: Conception, réalisation et implantation des totems parkings relais sur le territoire du Syndicat Mixte des Mobilités de l'Aire Grenobloise
Numéro de référence: 2024-FCS-SMAG-0292
Brève description:
“Dans le but d'accroitre la notoriété du SMMAG sur l'ensemble du territoire et d'identifier de manière visible les aménagements disponibles pour le report...”
Brève description
Dans le but d'accroitre la notoriété du SMMAG sur l'ensemble du territoire et d'identifier de manière visible les aménagements disponibles pour le report modal, il est souhaité la mise à jour des totems existants (avec charte graphique de la collectivité locale) ou bien l'implantation d'un totem dans le cas où aucun ne serait en place sur les territoires du Grésivaudan, du pays Voironnais et de la métropole grenobloise
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Panneaux de signalisation et articles connexes📦
Valeur estimée hors TVA: 296 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Territoire de la Communauté d'Agglomération du Pays Voironnais (CAPV)”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre « composite » conclu avec un seul opérateur économique, comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire, et...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre « composite » conclu avec un seul opérateur économique, comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire, et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. Les prestations seront rémunérées à la fois par application de prix forfaitaires pour la partie marché ordinaire et par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires selon les montants maximums suivants: période initiale 60 000 euro(s) Ht maximum, 1ere reconduction 15 000 euro(s) Ht maximum, 2e reconduction 15 000 euro(s) Ht maximum
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Produits/services supplémentaires: Panneaux de signalisation et articles connexes📦
Produits/services supplémentaires: Installation de panneaux de signalisation📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-15 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Territoire de la Communauté de Commune Le Grésivaudan (CCLG)”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires selon les montants maximums suivants: période initiale 80 000 euro(s) Ht maximum, 1ere reconduction 18 000 euro(s) Ht maximum, 2e reconduction 18 000 euro(s) Ht maximum
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Territoire de Grenoble-Alpes Métropole (GAM)”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires selon les montants maximums suivants: période initiale 60 000 euro(s) Ht maximum, 1ere reconduction 15 000 euro(s) Ht maximum, 2e reconduction 15 000 euro(s) Ht maximum
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-04 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-05 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)
- Lettre de...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)
- Lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement
- Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- Liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Les prestations sont financées sur le budget du SMMAG
“Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après...”
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée pour cette consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Pour les prestations de mise à jour des totems existants des lots 1 et 2, une visite sur site est préconisée
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: C5EB7EF3-0312-2B5B-06CE098AA14498C1
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: C5EB7F03-E46E-FCE1-79798863160737FE
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 189-583933 (2024-09-26)
Avis d'attribution de marché (2025-02-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 296 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-64
Date de conclusion du contrat: 2025-01-14 📅
Titre: Territoire de la Communauté d'Agglomération du Pays Voironnais (Capv)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 104 824 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Signalisation commerciale
Numéro d'enregistrement national: 1529155-1-1-1
Adresse postale: 3 Imp Du Plateau
Code postal: 13770
Commune postale: Venelles
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@sicom-sa.com📧
Téléphone: 0442540103📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 116 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Dussert
Numéro d'enregistrement national: 1529155-1-2-1
Adresse postale: 17 Rue De La Tuilerie
Code postal: 38170
Commune postale: Seyssinet-Pariset
Région: Isère🏙️
Courrier électronique: dussert@dussert.fr📧
Téléphone: 0476230000📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 90 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1529155-1-3-1
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: F03F5DA5-AD3C-4E8F-7C6FA6F3B8D2B969
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: F03F5DC7-BA1D-10E5-E42EEB81766024B4
Source: OJS 2025/S 024-074525 (2025-02-03)