Conception, réalisation et implantation des totems parkings relais sur le territoire du Syndicat Mixte des Mobilités de l'Aire Grenobloise

smmag

Dans le but d'accroitre la notoriété du SMMAG sur l'ensemble du territoire et d'identifier de manière visible les aménagements disponibles pour le report modal, il est souhaité la mise à jour des totems existants (avec charte graphique de la collectivité locale) ou bien l'implantation d'un totem dans le cas où aucun ne serait en place sur les territoires du Grésivaudan, du pays Voironnais et de la métropole grenobloise

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Dussert
• Signalisation commerciale

Qui ?

• smmag

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-09-26	Avis de marché
2025-02-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conception, réalisation et implantation des totems parkings relais sur le territoire du Syndicat Mixte des Mobilités de l'Aire Grenobloise
Numéro de référence: 2024-FCS-SMAG-0292
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Panneaux de signalisation et articles connexes 📦
Valeur estimée hors TVA: 296 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Territoire de la Communauté d'Agglomération du Pays Voironnais (CAPV)
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description du marché: Territoire de la Communauté d'Agglomération du Pays Voironnais (CAPV)
Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre « composite » conclu avec un seul opérateur économique, comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire, et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. Les prestations seront rémunérées à la fois par application de prix forfaitaires pour la partie marché ordinaire et par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires selon les montants maximums suivants: période initiale 60 000 euro(s) Ht maximum, 1ere reconduction 15 000 euro(s) Ht maximum, 2e reconduction 15 000 euro(s) Ht maximum

Produits/services supplémentaires:

Installation de panneaux de signalisation 📦

Panneaux de signalisation et articles connexes 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoires du Grésivaudan, du pays Voironnais et de la métropole grenobloise
Code postal: 38000
Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions précisées dans le Ccap. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Territoire de la Communauté de Commune Le Grésivaudan (CCLG)
Valeur estimée hors TVA: 116 000 EUR 💰
Description du marché: Territoire de la Communauté de Commune Le Grésivaudan (CCLG)
Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires selon les montants maximums suivants: période initiale 80 000 euro(s) Ht maximum, 1ere reconduction 18 000 euro(s) Ht maximum, 2e reconduction 18 000 euro(s) Ht maximum

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Territoire de Grenoble-Alpes Métropole (GAM)
Description du marché: Territoire de Grenoble-Alpes Métropole (GAM)
Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires selon les montants maximums suivants: période initiale 60 000 euro(s) Ht maximum, 1ere reconduction 15 000 euro(s) Ht maximum, 2e reconduction 15 000 euro(s) Ht maximum

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Installation de panneaux de signalisation 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-04 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-05 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-05 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre) - Lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement - Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations sont financées sur le budget du SMMAG

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Smmag
Numéro d'enregistrement national: 50723
Adresse postale: le Forum - Cs 50053
3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Président
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0476595959 📞
URL: http://www.lametro.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1529155 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1529155 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée pour cette consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Pour les prestations de mise à jour des totems existants des lots 1 et 2, une visite sur site est préconisée

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: C5EB7EF3-0312-2B5B-06CE098AA14498C1
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 189-583933 (2024-09-26)

Avis d'attribution de marché (2025-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 296 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-64
Date de conclusion du contrat: 2025-01-14 📅
Titre: Territoire de la Communauté d'Agglomération du Pays Voironnais (Capv)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 104 824 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SIGNALISATION COMMERCIALE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Signalisation commerciale
Numéro d'enregistrement national: 1529155-1-1-1
Adresse postale: 3 Imp Du Plateau
Code postal: 13770
Commune postale: Venelles
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@sicom-sa.com 📧
Téléphone: 0442540103 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 116 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: DUSSERT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Dussert
Numéro d'enregistrement national: 1529155-1-2-1
Adresse postale: 17 Rue De La Tuilerie
Code postal: 38170
Commune postale: Seyssinet-Pariset
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: dussert@dussert.fr 📧
Téléphone: 0476230000 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 90 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1529155-1-3-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 583933-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: F03F5DA5-AD3C-4E8F-7C6FA6F3B8D2B969
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
F03F5DC7-BA1D-10E5-E42EEB81766024B4
Source: OJS 2025/S 024-074525 (2025-02-03)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) (>20 nouveaux marchés)

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Produits utilisés dans la construction (9)

Article divers (8)

Panneaux de signalisation et articles connexes (8)