Conception, fabrication, équipement et gestion de stands pour salon et exposition avec transport et stockage de l'ANCT
Agence nationale de la cohésion des territoires
L'accord-cadre à bons de commande a pour objet la conception, la fabrication, l'équipement et la gestion, le transport et le stockage de stands pour les salons, expositions et autres évènements auxquels l'ANCT et ses partenaires éventuels participent en France métropolitaine et dans les DOM-TOM
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services divers aux entreprises et services connexes › Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conception, fabrication, équipement et gestion de stands pour salon et exposition avec transport et stockage de l'ANCT
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Conception, fabrication, equipement et gestion de stands pour salon et exposition avec transport et stockage de l'anct
Description du marché:
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 160 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence Nationale de la Cohésion des Territoires
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 20 avenue de Ségur - TSA 10717
Commune postale: 75334
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: anct-marches@anct.gouv.fr 📧
Téléphone: 0185586000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr, 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr, 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Téléphone: +33144594400 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 088-266223 (2024-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conception, fabrication, équipement et gestion de stands pour salon et exposition avec transport et stockage de l'ANCT
Brève description:
L'accord-cadre à bons de commande a pour objet la conception, la fabrication, l'équipement et la gestion, le transport et le stockage de stands pour les salons, expositions et autres évènements auxquels l'ANCT et ses partenaires éventuels participent en France métropolitaine et dans les DOM-TOM
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Produits/services: Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès 📦
Description
Identifiant interne:
2024_Stands_ANCT
Titre: Conception, fabrication, equipement et gestion de stands pour salon et exposition avec transport et stockage de l'anct
Description du marché:
L'accord-cadre a pour objet la conception, la fabrication, l'équipement et la gestion, le transport et le stockage de stands pour les salons, expositions et autres évènements auxquels l'ANCT et ses partenaires éventuels participent en France métropolitaine et dans les DOM-TOM
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Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 160 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence Nationale de la Cohésion des Territoires
Numéro d'enregistrement national:
13002603200016
Adresse postale: 20 avenue de Ségur - TSA 10717
Commune postale: 75334
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: anct-marches@anct.gouv.fr 📧
Téléphone: 0185586000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr, 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr, 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Prestations similaires
Conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique, l'ANCT se réserve la possibilité de conclure un marché ou un accord-cadre passé sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent accord-cadre (marché initial).
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Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Téléphone: +33144594400 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 088-266223 (2024-05-03)
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