Collecte et tratement des rejets ménagers
Alliade Habitat
Réalisation de prestations de collecte et traitement des rejets ménagers situés sur une partie des résidences propriété du Pouvoir Adjudicateur ou dont le Pouvoir Adjudicateur a la gestion.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-28. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte et tratement des rejets ménagers
Numéro de référence: 24S-AO-FL-Collecte-traitement des rejets
Brève description:
“Réalisation de prestations de collecte et traitement des rejets ménagers situés sur une partie des résidences propriété du Pouvoir Adjudicateur ou dont le...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Description
Description du marché:
“Réalisation des prestations de collecte et traitement des rejets ménagers situés sur une partie des résidences propriété du Pouvoir Adjudicateur ou dont le...”
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Informations complémentaires:
“Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes : Condition particulière d'exécution : clause sociale. Il est rappelé aux candidats que...”
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Produits/services supplémentaires: Élimination et traitement des ordures 📦
Durée de l'accord: 2 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère apprécié en fonction de la Valeur technique de l'offre sur 60% Voir le RC pour le détail de la notation des sous critères.
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“cf. RC”
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Alliade habitat
Numéro d'enregistrement national: 96050615200276
Adresse postale: 173 Avenue Jean Jaurès
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: f.loup@alliade.com 📧
Téléphone: 0472892222 📞
URL: https://alliadehabitat.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_gxS0YND5ec 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_gxS0YND5ec 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Judiciaire de LYON
Numéro d'enregistrement national: 176 901 114 00403
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon CEDEX 03 69433
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 04 72 60 70 12 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de LYON
Numéro d'enregistrement national: 176 901 114 00403
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon CEDEX 03 69433
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 04 72 60 70 12 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciaire de LYON
Numéro d'enregistrement national: 176 901 114 00403
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon CEDEX 03 69433
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 04 72 60 70 12 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“L'acheteur respecte un délai minimal de onze jours entre la date d'envoi de la notification de rejet des candidats ou soumissionnaires et la date de...”
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Source: OJS 2024/S 247-779163 (2024-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte et tratement des rejets ménagers
Numéro de référence: 24S-AO-FL-Collecte-traitement des rejets
Brève description:
“Réalisation de prestations de collecte et traitement des rejets ménagers situés sur une partie des résidences propriété du Pouvoir Adjudicateur ou dont le...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Description
Description du marché:
“Réalisation des prestations de collecte et traitement des rejets ménagers situés sur une partie des résidences propriété du Pouvoir Adjudicateur ou dont le...”
Informations complémentaires:
“Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes : Condition particulière d'exécution : clause sociale. Il est rappelé aux candidats que...”
Produits/services supplémentaires: Élimination et traitement des ordures 📦
Durée de l'accord: 2 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère apprécié en fonction de la Valeur technique de l'offre sur 60% Voir le RC pour le détail de la notation des sous critères.
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“cf. RC”
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Alliade habitat
Numéro d'enregistrement national: 96050615200276
Adresse postale: 173 Avenue Jean Jaurès
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: f.loup@alliade.com 📧
Téléphone: 0472892222 📞
URL: https://alliadehabitat.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_gxS0YND5ec 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_gxS0YND5ec 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Judiciaire de LYON
Numéro d'enregistrement national: 176 901 114 00403
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon CEDEX 03 69433
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 04 72 60 70 12 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de LYON
Numéro d'enregistrement national: 176 901 114 00403
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon CEDEX 03 69433
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 04 72 60 70 12 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciaire de LYON
Numéro d'enregistrement national: 176 901 114 00403
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon CEDEX 03 69433
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 04 72 60 70 12 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“L'acheteur respecte un délai minimal de onze jours entre la date d'envoi de la notification de rejet des candidats ou soumissionnaires et la date de...”
Source: OJS 2024/S 247-779163 (2024-12-17)
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