Collecte et traitement de déchets diffus spécifiques (DDS) ménagers et de produits amiantes en dépôts sauvages sur les déchèteries et sur la voie publique de l'Eurométropole de Strasbourg
Eurométropole de Strasbourg
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/><br/>
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-19 | Avis de marché |
| 2024-12-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte et traitement de déchets diffus spécifiques (DDS) ménagers et de produits amiantes en dépôts sauvages sur les déchèteries et sur la voie publique de l'Eurométropole de Strasbourg
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des déchets sauvages 📦
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collecte et traitement des DDS en dépôts sauvages sur les déchèteries
Description du marché: Collecte et traitement des DDS en dépôts sauvages sur les déchèteries
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des déchets sauvages 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire de l'Eurométropole de Strasbourg
Code postal: 67000
Ville: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Options ✅
Description des options:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collecte et traitement des produits amiantés en dépôts sauvages sur les déchèteries
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collecte et traitement des DDS en dépôts sauvages sur la voie publique
Description du marché: Collecte et traitement des DDS en dépôts sauvages sur la voie publique
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collecte et traitement des produits amiantés en dépôts sauvages sur la voie publique
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Conditionnement, collecte d'amiante et transport sur un lieu de regroupement
Description du marché: Conditionnement, collecte d'amiante et transport sur un lieu de regroupement
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-05 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Strasbourg
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-09-05 10:00:00 📅
Lieu: Strasbourg
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Eurométropole de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Centre administratif
1, parc de l'Etoile
Code postal: 67076
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: IMBS Pia
Courrier électronique: marchespublics@strasbourg.eu 📧
Téléphone: 0368985119 📞
URL: https://www.strasbourg.eu/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Prestations supplémentaires éventuelles pour les lots 3 et 4
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 141-437982 (2024-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte et traitement de déchets diffus spécifiques (DDS) ménagers et de produits amiantes en dépôts sauvages sur les déchèteries et sur la voie publique de l'Eurométropole de Strasbourg
Numéro de référence:
24EMS0241
Brève description:
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/><br/>
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Produits/services: Services de collecte des déchets sauvages 📦
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Collecte et traitement des DDS en dépôts sauvages sur les déchèteries
Description du marché: Collecte et traitement des DDS en dépôts sauvages sur les déchèteries
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des déchets sauvages 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire de l'Eurométropole de Strasbourg
Code postal: 67000
Ville: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 01 janvier 2025 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure) au 31 décembre 2025
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Collecte et traitement des produits amiantés en dépôts sauvages sur les déchèteries
Description du marché:
Collecte et traitement des produits amiantés en dépôts sauvages sur les déchèteries
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Collecte et traitement des DDS en dépôts sauvages sur la voie publique
Description du marché: Collecte et traitement des DDS en dépôts sauvages sur la voie publique
Informations complémentaires:
Prestations supplémentaires éventuelles
Les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes :
- Le candidat pourra également proposer un prix forfaitaire « Intervention 48h » pour toute prestation de collecte-conditionnement-transport à réaliser en urgence, sous 48h, à compter de l'ordre d'enlèvement.
- Prestation de collecte, du transport et du traitement des extincteurs
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Collecte et traitement des produits amiantés en dépôts sauvages sur la voie publique
Description du marché:
Collecte et traitement des produits amiantés en dépôts sauvages sur la voie publique
Informations complémentaires:
Prestations supplémentaires éventuelles
Les candidats peuvent faire une proposition pour la ou les prestations supplémentaires éventuelles suivantes :
- Le candidat pourra également proposer un prix forfaitaire « Intervention 48h » pour toute prestation de collecte-conditionnement-transport à réaliser en urgence, sous 48h, à compter de l'ordre d'enlèvement
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Conditionnement, collecte d'amiante et transport sur un lieu de regroupement
Description du marché: Conditionnement, collecte d'amiante et transport sur un lieu de regroupement
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-05 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Strasbourg
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-09-05 10:00:00 📅
Lieu: Strasbourg
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
ressources propres de la collectivité
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Eurométropole de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
24670048800017
Adresse postale: Centre administratif
1, parc de l'Etoile
Code postal: 67076
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: IMBS Pia
Courrier électronique: marchespublics@strasbourg.eu 📧
Téléphone: 0368985119 📞
URL: https://www.strasbourg.eu/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Prestations supplémentaires éventuelles pour les lots 3 et 4
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
1106403
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 141-437982 (2024-07-19)
Avis d'attribution de marché (2024-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-11-07 📅
Titre: Collecte et traitement des produits amiantés en dépôts sauvages sur les déchèteries
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Alsadis
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 35 Rue de l'Europe
Code postal: 68700
Commune postale: Cernay
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@alsadis.fr 📧
Téléphone: 03 89 75 86 45 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Tredi
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Z.I. Est - Rue de la gare
Code postal: 68490
Commune postale: Hombourg
Courrier électronique: f.lanzillotti@tredi.groupe-seche.com 📧
Téléphone: 0389832161 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Amianteko
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Za du Muehlbach - 28 route de Colmar
Code postal: 68750
Commune postale: Bergheim
Courrier électronique: a.combes@amianteko.fr 📧
Téléphone: 03 89 27 40 08 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Région: Bas-Rhin 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 437982-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Bas-Rhin 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 235-738267 (2024-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
20241161
Date de conclusion du contrat: 2024-11-07 📅
Titre: Collecte et traitement des produits amiantés en dépôts sauvages sur les déchèteries
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
ALSADIS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Alsadis
Numéro d'enregistrement national:
1503106-1-2-1
Adresse postale: 35 Rue de l'Europe
Code postal: 68700
Commune postale: Cernay
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@alsadis.fr 📧
Téléphone: 03 89 75 86 45 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TREDI
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Tredi
Numéro d'enregistrement national:
1503106-1-3-1
Adresse postale: Z.I. Est - Rue de la gare
Code postal: 68490
Commune postale: Hombourg
Courrier électronique: f.lanzillotti@tredi.groupe-seche.com 📧
Téléphone: 0389832161 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Identifiant de l’offre:
AMIANTEKO
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Amianteko
Numéro d'enregistrement national:
1503106-1-4-1
Adresse postale: Za du Muehlbach - 28 route de Colmar
Code postal: 68750
Commune postale: Bergheim
Courrier électronique: a.combes@amianteko.fr 📧
Téléphone: 03 89 27 40 08 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
71821
Région: Bas-Rhin 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 437982-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
4B09FC52-C67A-C92D-64D6910F547ECFFB
Région: Bas-Rhin 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
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