Coédition d'ouvrages des acquisitions de photographes des collections publiques
Ministère de la Culture
Le marché porte sur la réalisation matérielle, la diffusion et la distribution d'ouvrages et à assurer la gestion administrative et financière des contrats de droits d'auteurs liés à la réalisation de l'ouvrage pour chaque édition.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services divers aux entreprises › Services de gestion des contrats
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- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Coédition d'ouvrages des acquisitions de photographes des collections publiques
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'édition 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Coédition d'ouvrages des acquisitions de photographies des collections publiques.
Description du marché:
Critère de qualité (nom): La qualité technique et environnemental n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ainsi que leurs pondérations sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-13 10:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Description des motifs d'exclusion: Les motif d'exclusions sont disponibles dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ministère de la Culture
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mission-achats.sg@culture.gouv.fr 📧
Téléphone: 0140157519 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2510231&orgAcronyme=f5j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2510231&orgAcronyme=f5j 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 072-213307 (2024-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Coédition d'ouvrages des acquisitions de photographes des collections publiques
Numéro de référence:
2024-10-DGCA
Brève description:
Le marché porte sur la réalisation matérielle, la diffusion et la distribution d'ouvrages et à assurer la gestion administrative et financière des contrats de droits d'auteurs liés à la réalisation de l'ouvrage pour chaque édition.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'édition 📦
Description
Identifiant interne:
2024-10-DGCA
Titre: Coédition d'ouvrages des acquisitions de photographies des collections publiques.
Description du marché:
Le marché inclut la réalisation matérielle, la diffusion et la distribution d'ouvrages et à assurer la gestion administrative et financière des contrats de droits d'auteurs liés à la réalisation de l'ouvrage pour chaque édition.
Informations complémentaires:
Le marché est conclu pour une durée ferme de 12 mois, hors reconduction(s) éventuelle(s). Le marché peut être reconduit 3 fois pour une durée de 12 mois par tacite reconduction. La durée du marché ne peut excéder 48 mois.
Produits/services supplémentaires:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité technique et environnemental n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ainsi que leurs pondérations sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-13 10:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Pas de critère de sélection des candidatures. Juste un examen des documents justificatifs concernant l'aptitude ainsi que les capacités d'une part technique et d'autre part économiques et financières
Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion: Les motif d'exclusions sont disponibles dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ministère de la Culture
Numéro d'enregistrement national:
11004601800013
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mission-achats.sg@culture.gouv.fr 📧
Téléphone: 0140157519 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2510231&orgAcronyme=f5j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2510231&orgAcronyme=f5j 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 072-213307 (2024-04-10)
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